Fourniture de gaz naturel rendu site pour alimentation de 13 chaufferies de Quevilly Habitat & Services associés a la fourniture — AOO 15-16
Quevilly Habitat
Fourniture de gaz naturel rendu site pour l'alimentation de 13 chaufferies de Quevilly Habitat et services associés à la fourniture.
Offre de base à produire en tarif fixe sur 36 mois.
Offre variante obligatoire à produire en tarif fixe sur 12 mois.
Le délai de réception des offres était de 2015-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-04.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Quevilly Habitat
Adresse postale: 93 avenue des Provinces, CS 90205
Code postal: 76121
Commune postale: Grand-Quevilly
Contact
Adresse Internet: http://www.quevilly-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@quevilly-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 235689835 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-04 📅
Date limite de soumission: 2015-06-15 📅
Date de publication: 2015-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 088-158377
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options: Variante obligatoire: chiffrage d'une offre à prix fixe sur 12 mois.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: AOO 15-16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Autres conditions particulières:
Procédure
Mode de paiement des documents:
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les documents, demandes et offres devront être exclusivement rédigés en langue française. Les concurrents étrangers devront en conséquence — et à leurs frais — s'adjoindre les services d'un traducteur officiel.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Mme Averty
Adresse Internet: www.quevilly-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sonorep.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 15-16
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Ville de Grand-Quevilly
Adresse postale: esplanade Tony Larue
Commune postale: Grand-Quevilly
Code postal: 76120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235689300 📞
Nom: Institutions françaises
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue:
Fourniture et livraison de gaz naturel sur 13 chaufferies de Quevilly Habitat.Liste des chaufferies et leurs quantités annuelles déclarées au 31.3.2015:1) Clos de la Clérette, 100 allée Bleu Indigo, 76380 Canteleu-Bapeaume: 309,391 MWh.2) Véroniques, rue Maryse Hilsz, 76120 Le Grand-Quevilly: 784,405 MWh.3) Orchidées, rue Michel Corroy, 76120 Le Grand-Quevilly: 831,011 MWh.4) Peupliers, 27 rue Sadi Carnot 76120 Le Grand-Quevilly: 327,973 MWh.5) Libellules, rue de la République, 76120 Le Grand-Quevilly: 343,644 MWh.6) Castille, rue Théodore Géricault, 76120 Le Grand-Quevilly: 538,997 MWh.7) Tilleuls, rue de la République, 76120 Le Grand-Quevilly: 205,312 MWh.8) Edelweiss, 35 rue Laënnec, 76120 Le Grand-Quevilly: 2764,238 MWh.9) Le Chêne, rue Marcelin Berthelot, 76120 Le Grand-Quevilly: 241,123 MWh.10) Barcelone, rue de Barcelone, 76000 Rouen: 1010,118 MWh.11) Chardonnerets, 33 av. Savorgnan de Brazza, 76120 Le Grand-Quevilly: 1640,526 MWh.12) Chant des Oiseaux, bd de Verdun, 76120 Le Grand-Quevilly: profil type P12, quantité annuelle estimée à 180 MWh.13) Jasmins, rue Maréchal Lyautey, 76120 Le Grand-Quevilly: profil type P12, quantité annuelle estimée à 100 MWh.Consommation annuelle prévisionnelle de gaz comprise entre 9 000 et 11 000 MWh PCS.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Quevilly Habitat
Adresse postale: 93 avenue des Provinces, CS 90205
Code postal: 76121
Commune postale: Grand-Quevilly
Contact
Adresse Internet: http://www.quevilly-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@quevilly-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 235689835 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-04 📅
Date limite de soumission: 2015-06-15 📅
Date de publication: 2015-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 088-158377
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Dossier de consultation dématérialisé téléchargeable, après enregistrement, sur le site www.sonorep.com à compter du jour de la publication sur le JOUE; s'adresser à la société Sonorep au +33 235625563.
Les offres devront être remises contre récépissé à la cellule marchés de Quevilly Habitat, 93 avenue des Provinces à Grand-Quevilly / 3ème étage / porte 304, les jours ouvrables aux heures de bureau (8:30 à 12:00 et 13:30 à 17:00).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de gaz naturel rendu site pour l'alimentation de 13 chaufferies de Quevilly Habitat et services associés à la fourniture.
Offre de base à produire en tarif fixe sur 36 mois.
Offre variante obligatoire à produire en tarif fixe sur 12 mois.
Quantité ou étendue:
Fourniture et livraison de gaz naturel sur 13 chaufferies de Quevilly Habitat.
Liste des chaufferies et leurs quantités annuelles déclarées au 31.3.2015:
1) Clos de la Clérette, 100 allée Bleu Indigo, 76380 Canteleu-Bapeaume: 309,391 MWh.
2) Véroniques, rue Maryse Hilsz, 76120 Le Grand-Quevilly: 784,405 MWh.
3) Orchidées, rue Michel Corroy, 76120 Le Grand-Quevilly: 831,011 MWh.
4) Peupliers, 27 rue Sadi Carnot 76120 Le Grand-Quevilly: 327,973 MWh.
5) Libellules, rue de la République, 76120 Le Grand-Quevilly: 343,644 MWh.
6) Castille, rue Théodore Géricault, 76120 Le Grand-Quevilly: 538,997 MWh.
7) Tilleuls, rue de la République, 76120 Le Grand-Quevilly: 205,312 MWh.
8) Edelweiss, 35 rue Laënnec, 76120 Le Grand-Quevilly: 2764,238 MWh.
9) Le Chêne, rue Marcelin Berthelot, 76120 Le Grand-Quevilly: 241,123 MWh.
10) Barcelone, rue de Barcelone, 76000 Rouen: 1010,118 MWh.
11) Chardonnerets, 33 av. Savorgnan de Brazza, 76120 Le Grand-Quevilly: 1640,526 MWh.
12) Chant des Oiseaux, bd de Verdun, 76120 Le Grand-Quevilly: profil type P12, quantité annuelle estimée à 180 MWh.
13) Jasmins, rue Maréchal Lyautey, 76120 Le Grand-Quevilly: profil type P12, quantité annuelle estimée à 100 MWh.
Consommation annuelle prévisionnelle de gaz comprise entre 9 000 et 11 000 MWh PCS.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: AOO 15-16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
11 chaufferies situées sur la commune de Grand-Quevilly (76120).
1 chaufferie située sur la commune de Rouen (76100).
1 chaufferie située sur la commune de Bapeaume-lès-Rouen (76380).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent s'adjoindre le concours d'autres opérateurs économiques, sous-traitants ou cotraitants, et doivent alors joindre un dossier de candidature complet pour ces opérateurs.
2.1: Dossier administratif:
— extrait du registre du commerce modèle «K-bis» de l'année 2015 ou équivalent, certifié conforme,
— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,
— attestations d'assurance en responsabilité civile en cours de validité,
— état annuel des certificats reçus au 31.12.2014, sur imprimé type NOTI2 (mis à jour au 15.9.2010) et signé de l'administration; cette copie doit être certifiée conforme par son titulaire,
— à défaut d'imprimé NOTI2, fournir les attestations fiscales n° 3666 volets 1-2-3-4 et sociale Urssaf au 31.12.2014, dûment signées et certifiées conformes.
2.2 Dossier économique et financier:
— déclaration du candidat sur imprimé DC2 (formulaire transmis avec le dossier de consultation).
2.3. Capacité technique:
— liste de références dans le domaine de l'énergie,
— justification de l'appartenance du fournisseur à la liste officielle des fournisseurs de gaz naturel délivrée par le ministère chargé de l'énergie.
Dépôts et garanties exigés:
Les garanties exigées sont celles qui sont données par les fournisseurs de gaz naturel de la liste officielle délivrée par le ministère chargé de l'énergie (décrets n° 2004-250 du 19.3.2004 et n° 2007-1057 du 29.6.2007 / liste à jour au 11.2.2015).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par virements bancaires à 30 jours fin de quinzaine de réception de factures.
Les factures seront émises mensuellement ou semestriellement par point de livraison selon la fréquence du relevé effectué par l'opérateur de réseau.
Début de fourniture au 1.7.2015.
Fin de fourniture au 30.6.2018 (base) ou au 30.6.2016 (variante).
Procédure
Mode de paiement des documents:
Montant estimatif d'un dossier papier; coût exact dépendant des pièces effectivement commandées directement auprès du reprographe Sonorep à Petit-Quevilly (www.sonorep.com — rubrique AODEM - tél. +33 235625563).
Période de validité de l'offre: 4 jours Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les documents, demandes et offres devront être exclusivement rédigés en langue française. Les concurrents étrangers devront en conséquence — et à leurs frais — s'adjoindre les services d'un traducteur officiel.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Mme Averty
Adresse Internet: www.quevilly-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sonorep.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 15-16
Informations complémentaires
Dossier de consultation dématérialisé téléchargeable, après enregistrement, sur le site www.sonorep.com à compter du jour de la publication sur le JOUE; s'adresser à la société Sonorep au +33 235625563.
Les offres devront être remises contre récépissé à la cellule marchés de Quevilly Habitat, 93 avenue des Provinces à Grand-Quevilly / 3ème étage / porte 304, les jours ouvrables aux heures de bureau (8:30 à 12:00 et 13:30 à 17:00).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Ville de Grand-Quevilly
Adresse postale: esplanade Tony Larue
Commune postale: Grand-Quevilly
Code postal: 76120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235689300 📞
Nom: Institutions françaises
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délai de 16 jours ramené à 11 jours à dater de la notification par voie électronique aux candidats non retenus.
Source: OJS 2015/S 088-158377 (2015-05-04)
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