Fourniture de gaz naturel pour le Centre hospitalier de Roanne
Centre hospitalier de Roanne
Fourniture de gaz naturel pour le Centre hospitalier de Roanne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-03 | Avis de marché |
| 2016-01-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Roanne
Adresse postale: 28 rue de Charlieu, CS 80511
Code postal: 42328
Commune postale: Roanne Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule.marches@ch-roanne.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-03 📅
Date limite de soumission: 2015-10-15 📅
Date de publication: 2015-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 173-314600
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: À la survenance des besoins.
Brève description: Fourniture de gaz naturel pour le Centre hospitalier de Roanne.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites répartis sur Roanne et sur la Loire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique sous-critère 1: relations clients et moyens organisationnels et humains dévolus à l'exécution des marchés: 30 points sur 100
2. Valeur technique sous-critère 2: modalités de facturation proposée et qualité de l'outil de gestion (consommations, factures, accès internet): 30 points sur 100
3. Valeur technique sous-critère 3: suivi des contrats (outil web, fonctionnalités, informations, alertes): 30 points sur 100
4. Valeur technique sous-critère 4: politique de développement durable menée par le candidat: 10 points sur 100
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
M. Dominique Huet
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 173-314600 (2015-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue:
L'approvisionnement en gaz naturel concerne plusieurs sites. La quantités indicative et non contractuelle de consommation annuelle est d'environ 1 141 552 kwh. L'accord-cadre est passé en application des articles 76 et 77 du code des marchés publics, selon la procédure d'appel d'offres ouvert telle que prévue aux articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.La durée de l'accord cadre est fixée à 2 ans, renouvelable une fois pour une nouvelle période de 2 ans. La durée de l'accord-cadre commence à compter de la date de notification de l'avis d'attribution de l'accord-cadre aux titulaires. L'accord cadre sera conclu sans minimum ni maximum financier.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Roanne
Adresse postale: 28 rue de Charlieu, CS 80511
Code postal: 42328
Commune postale: Roanne Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule.marches@ch-roanne.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-03 📅
Date limite de soumission: 2015-10-15 📅
Date de publication: 2015-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 173-314600
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site: www.klekoon.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: À la survenance des besoins.
Brève description: Fourniture de gaz naturel pour le Centre hospitalier de Roanne.
Quantité ou étendue:
L'approvisionnement en gaz naturel concerne plusieurs sites. La quantités indicative et non contractuelle de consommation annuelle est d'environ 1 141 552 kwh. L'accord-cadre est passé en application des articles 76 et 77 du code des marchés publics, selon la procédure d'appel d'offres ouvert telle que prévue aux articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
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La durée de l'accord cadre est fixée à 2 ans, renouvelable une fois pour une nouvelle période de 2 ans. La durée de l'accord-cadre commence à compter de la date de notification de l'avis d'attribution de l'accord-cadre aux titulaires. L'accord cadre sera conclu sans minimum ni maximum financier.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites répartis sur Roanne et sur la Loire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats utiliseront les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Capacité juridique:
— le formulaire DC1, reprenant les attestations sur l'honneur,
— être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.323-1 et L323-8-2 ou L323-8-5 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (sur formulaire DC2 rubrique D).
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, présentées sous forme de tableaux, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, dont trois à cinq références équivalentes pour des clients publics. En l'absence de référence, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation.
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— présentation des moyens humains,
— présentation des moyens matériels de l'entreprise,
— le titulaire doit apporter la preuve qu'il est titulaire de l'autorisation de fourniture de gaz naturel prévue à l'article 5 de la loi N.2003-8 du 3.1.2003,
— l'agrément délivré pour la fourniture de gaz naturel MIG par le ministère chargé de l'énergie conformément au décret N.2004-250 du 19.3.2004.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres du Centre hospitalier de Roanne. Paiement par virement administratif à délai global de paiement de 50 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Le mandataire d'un groupement ne peut pas être mandataire ou membre d'un autre groupement.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique sous-critère 1: relations clients et moyens organisationnels et humains dévolus à l'exécution des marchés: 30 points sur 100
2. Valeur technique sous-critère 2: modalités de facturation proposée et qualité de l'outil de gestion (consommations, factures, accès internet): 30 points sur 100
3. Valeur technique sous-critère 3: suivi des contrats (outil web, fonctionnalités, informations, alertes): 30 points sur 100
4. Valeur technique sous-critère 4: politique de développement durable menée par le candidat: 10 points sur 100
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
M. Dominique Huet
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site: www.klekoon.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 173-314600 (2015-09-03)
Avis d'attribution de marché (2016-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 68 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-15 📅
Date de publication: 2016-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 013-018476
Se réfère à l'avis: 2015/S 173-314600
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-06 📅
Nom: TOTAL Énergie GAZ, SAS GAZ de Bordeaux, Électricité de France
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2016/S 013-018476 (2016-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 68 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-15 📅
Date de publication: 2016-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 013-018476
Se réfère à l'avis: 2015/S 173-314600
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-134329, mise en ligne le 3.9.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1.2016.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-06 📅
Nom: TOTAL Énergie GAZ, SAS GAZ de Bordeaux, Électricité de France
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2016/S 013-018476 (2016-01-15)
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