Fourniture de combustibles
Commune du Tampon
Le marché consiste en la fourniture de gaz en vrac et en bouteilles destinés aux services de la restauration scolaire et du service réception.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SRPP
- • Réunion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-08-17 | Avis de marché |
| 2016-02-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles gazeux
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles gazeux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Tampon
Adresse postale: 256 rue Hubert Delisle
Code postal: 97430
Commune postale: Tampon
Contact
Courrier électronique: smp@mairie-tampon.fr 📧
Téléphone: +262 262578713 📞
Fax: +262 262578738 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-17 📅
Date limite de soumission: 2015-09-30 📅
Date de publication: 2015-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 163-298157
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Intitulé du lot: Gaz en vrac
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Gaz en bouteille
Brève description: Bouteilles de 12,5 kg et de 39 kg.
Quantité ou étendue: Montant annuel: sans minimum — maximum: 20 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: combustibles_2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune du Tampon, 97430 Tampon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou langue étrangère si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: séance non publique, date et heure et lieu inconnus à ce jour
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la commune du Tampon
Adresse du profil d'acheteur: http://webmarche.adullact.org 🌏
Nom: Service restauration scolaire
Adresse postale: Magasin central du 12ème km rue Auguste Lacaussade
Pays: La Réunion 🇷🇪
Point de contact: M. Laurent Ollivier
Téléphone: +262 262579820 📞
Nom: Service des marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-saintdenis@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: combustibles_2015
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: La Réunion 🇷🇪
Courrier électronique: greffe.ta-saintdenis@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 163-298157 (2015-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles gazeux
Quantité ou étendue:
Le marché est décomposé en 2 lots:— lot 1: Gaz en vracmontant pour 1 année: Sans minimum et un seuil maximum de 100 000 HT.— Lot 2: Gaz en bouteillemontant pour 1 année: Sans minimum et un seuil maximum de 20 000 HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles gazeux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Tampon
Adresse postale: 256 rue Hubert Delisle
Code postal: 97430
Commune postale: Tampon
Contact
Courrier électronique: smp@mairie-tampon.fr 📧
Téléphone: +262 262578713 📞
Fax: +262 262578738 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-17 📅
Date limite de soumission: 2015-09-30 📅
Date de publication: 2015-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 163-298157
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive européenne (cf. Conseil d'etat du 08 août 2008).
— le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans;
— début prévisionnel des prestations: novembre 2015;
— type de procédure: appel d'offres Ouvert passé selon les articles 10, 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics;
— conditions de remise des offres ou des candidatures;
Les candidats peuvent retirer le dossier de consultation selon les deux modalités suivantes.
1 / Sous format papier: En retirant ou en faisant retirer le dossier au service des marchés publics de la commune du Tampon, ou en faisant la demande écrite soit à l'adresse postale indiquée dans le présent avis, soit par télécopie au +262 262578738.
2 / Sous format électronique: En téléchargeant le dossier de consultation à l'adresse Internet suivante https://webmarche.adullact.org cf. Règlement de la consultation
Les candidats peuvent remettre leurs offres sous forme papier ou sous forme électronique — voir règlement de la consultation.
L'Heure indiquée dans le présent avis (point Iv.3.4) correspond à l'heure locale de la Réunion
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
— Lot 1: Gaz en vrac
Montant pour 1 année: Sans minimum et un seuil maximum de 100 000 HT
— Lot 2: Gaz en bouteille
Montant pour 1 année: Sans minimum et un seuil maximum de 20 000 HT
Le marché consiste en la fourniture de gaz en vrac et en bouteilles destinés aux services de la restauration scolaire et du service réception.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Gaz en vrac
Brève description:
Il s'agit de la fourniture de gaz en vrac pour la restauration scolaire et les receptions.
Quantité ou étendue: Montant annuel: sans minimum — maximum: 100 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Gaz en bouteille
Brève description: Bouteilles de 12,5 kg et de 39 kg.
Quantité ou étendue: Montant annuel: sans minimum — maximum: 20 000 EUR HT.
Le marché est décomposé en 2 lots:
— lot 1: Gaz en vrac
montant pour 1 année: Sans minimum et un seuil maximum de 100 000 HT.
— Lot 2: Gaz en bouteille
montant pour 1 année: Sans minimum et un seuil maximum de 20 000 HT.
Numéro de référence: combustibles_2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune du Tampon, 97430 Tampon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (Dc1) remplie et signée par la personne physique habilitée par le candidat;
— une déclaration du candidat (quel que soit le nombre de lots ) (Dc2) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat avec en annexe les pièces demandées au point b / Références et/ ou qualifications de l'entreprise du Rc.
Afficher plus
— en ce qui concerne les entreprises nouvelles, la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises.
En cas de groupement:
— soit une seule lettre de candidature (Dc1), cette dernière étant alors signée en sa partie H par chaque cotraitant;
— soit une lettre de candidature (Dc1) par chacun des membres du groupement.
— une déclaration du candidat (dc2) par cotraitant (quel que soit le nombre de lots) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat avec en annexe les pièces demandées au point b / Références et/ ou qualifications de l'entreprise du Rc.
Afficher plus
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (pour les entreprises les plus récentes, elles signaleront l'impossibilité de produire ces derniers et indiqueront simplement la date de création de la structure dans le cadre, à la place du ou des CA concernés);
Afficher plus
— en ce qui concerne les entreprises nouvelles, la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande garantissant le remboursement à hauteur de 100 % de l'avance (voir CCAP).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations objet du présent marché seront rémunérées par mandat selon la réglementation en vigueur. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours.
Elles sont financées par les fonds propres communaux.
Les prix sont ajusatbles selon arrêté préféctoral.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou langue étrangère si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: séance non publique, date et heure et lieu inconnus à ce jour
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la commune du Tampon
Adresse du profil d'acheteur: http://webmarche.adullact.org 🌏
Nom: Service restauration scolaire
Adresse postale: Magasin central du 12ème km rue Auguste Lacaussade
Pays: La Réunion 🇷🇪
Point de contact: M. Laurent Ollivier
Téléphone: +262 262579820 📞
Nom: Service des marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-saintdenis@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: combustibles_2015
Informations complémentaires
Les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive européenne (cf. Conseil d'etat du 08 août 2008).
— le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans;
— début prévisionnel des prestations: novembre 2015;
— type de procédure: appel d'offres Ouvert passé selon les articles 10, 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics;
— conditions de remise des offres ou des candidatures;
Les candidats peuvent retirer le dossier de consultation selon les deux modalités suivantes.
1 / Sous format papier: En retirant ou en faisant retirer le dossier au service des marchés publics de la commune du Tampon, ou en faisant la demande écrite soit à l'adresse postale indiquée dans le présent avis, soit par télécopie au +262 262578738.
Afficher plus
2 / Sous format électronique: En téléchargeant le dossier de consultation à l'adresse Internet suivante https://webmarche.adullact.org cf. Règlement de la consultation
Les candidats peuvent remettre leurs offres sous forme papier ou sous forme électronique — voir règlement de la consultation.
L'Heure indiquée dans le présent avis (point Iv.3.4) correspond à l'heure locale de la Réunion
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: La Réunion 🇷🇪
Courrier électronique: greffe.ta-saintdenis@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 163-298157 (2015-08-17)
Avis d'attribution de marché (2016-02-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038149
Se réfère à l'avis: 2015/S 163-298157
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-19 📅
Nom: Srpp
Adresse postale: ZI no 1
Commune postale: Le Port
Code postal: 97829
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Source: OJS 2016/S 024-038149 (2016-02-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038149
Se réfère à l'avis: 2015/S 163-298157
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce no 15-116475, mise en ligne le 17.8.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-19 📅
Nom: Srpp
Adresse postale: ZI no 1
Commune postale: Le Port
Code postal: 97829
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Source: OJS 2016/S 024-038149 (2016-02-01)
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