DAL/DAH 2015/04 - Collecte, transport et traitement des déchets assimilables aux ordures ménagères

CHU Saint-Étienne

DAL/DAH 2015/04 - Collecte, transport et traitement des déchets assimilables aux ordures ménagères.
Marché à bons de commande composé de 2 lots indissociables - Durée du marché du 1.6.2015 au 31.5.2016 reconductible 3 fois 12 mois - Prix révisables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Déclaré sans suite
• RDS

Qui ?

• CHU Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-16	Avis de marché
2015-06-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Quantité ou étendue: Marché à bon de commandes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-16 📅
Date limite de soumission: 2015-04-01 📅
Date de publication: 2015-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 036-061377
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

DAL/DAH 2015/04 - Collecte, transport et traitement des déchets assimilables aux ordures ménagères.

Marché à bons de commande composé de 2 lots indissociables - Durée du marché du 1.6.2015 au 31.5.2016 reconductible 3 fois 12 mois - Prix révisables.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Collecte, transport, traitement des déchets assimilables aux ordures ménagères (DAOM).

Numéro du lot: 2
Brève description: Location maintenance des conteneurs.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: cf cahier des charges.
Numéro de référence: DAL/DAH 2015/04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Saint-Étienne, 42055 Saint-Étienne Cedex 2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— le pouvoir,

— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1),

— une déclaration du candidat (DC2),

— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents, prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2014 ou un Noti2. Au stade de la candidature, la production des pièces fiscales et sociales n'est pas obligatoire à condition d'avoir fourni un DC2 ou une attestation sur l'honneur,

— un extrait Kbis ou un extrait du répertoire des métiers,

— une attestation sur l'honneur justifiant de la réalisation du travail par des salariés employés régulièrement au regard des articles L320, L143-3, R143-2 du code du travail.

Capacité technique et professionnelle:

— afin de permettre au CHU d'évaluer ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat produira un dossier complet reprenant son chiffre d'affaires, la liste des principaux fournitures ou services réalisés au cours de ces 3 dernières années, le nom des personnes à contacter.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget de l'établissement, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des Marchés Publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (55)
2. Valeur technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Laurence Vétard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: direction des achats et de la logistique - hôpital Bellevue - pavillon 1
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Point de contact: Mme Murielle Peyrache
Téléphone: +33 477127989 📞
Courrier électronique: murielle.peyrache@chu-st-etienne.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: direction des achats et de la logistique
Point de contact: Mme Laurence Vetard
Téléphone: +33 477127913 📞
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-06-01 📅
Date de fin: 2018-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAL/DAH 2015/04

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 036-061377 (2015-02-16)

Avis d'attribution de marché (2015-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 246 044,16 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-17 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-215582
Se réfère à l'avis: 2015/S 36-061377
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 34 A, annonce no 178 du 18.2.2015. Parution no: 34 B, annonce no 237 du 18.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-26 📅
Nom: Rds

2️⃣
Nom: Déclaré sans suite
Source: OJS 2015/S 118-215582 (2015-06-17)

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