Complémentaire santé pour le personnel de Bibracte
Bibracte EPCC
Complémentaire santé pour le personnel de Bibracte.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-20 | Avis de marché |
| 2015-12-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Bibracte EPCC
Adresse postale: Centre archéologique européen — Le Bourg
Code postal: 58370
Commune postale: Glux-en-Glenne
Contact
Courrier électronique: b.moreau@bibracte.fr 📧
Téléphone: +33 386786900 📞
Fax: +33 386786570 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-20 📅
Date limite de soumission: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 206-374057
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Complémentaire santé pour le personnel de Bibracte.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 1510san
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre archéologique européen, 58370 Glux-en-Glenne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 50171544500018
Contact
Point de contact: M. Bruno Moreau
Nom: Bibracte EPCC
Adresse postale: Centre archéologique européen
Point de contact: M. Moreau Bruno
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_tKyXlwUxuE 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1510san
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: En cas de litige portant sur l'interprétation ou l'application du présent contrat, les parties conviennent de s'en remettre à l'appréciation des tribunaux compétents de la juridiction de Nevers, mais seulement après épuisement des voies amiables (conciliation, arbitrage, etc...).
Marché renouvelable
Durée du marché 4 ans, prochain appel d'offre dernier trimestre 2019.
Source: OJS 2015/S 206-374057 (2015-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Quantité ou étendue:
Les variantes sont autorisées pour l'ensemble des lots à condition d'avoir répondu à la solution de base.Cf règlement de consultation pour la nature des variantes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Bibracte EPCC
Adresse postale: Centre archéologique européen — Le Bourg
Code postal: 58370
Commune postale: Glux-en-Glenne
Contact
Courrier électronique: b.moreau@bibracte.fr 📧
Téléphone: +33 386786900 📞
Fax: +33 386786570 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-20 📅
Date limite de soumission: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 206-374057
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Remise des plies par voie électronique:
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats retenues par voie électronique (cf modalité dans le règlement de consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Complémentaire santé pour le personnel de Bibracte.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les variantes sont autorisées pour l'ensemble des lots à condition d'avoir répondu à la solution de base.
Cf règlement de consultation pour la nature des variantes.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre archéologique européen, 58370 Glux-en-Glenne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Le DC1, le DC2 et les documents prévus aux articles 44 à 46 du code des marchés publics,
— pour les courtiers, le mandat de la compagnie au courtier sur modèle en annexe du règlement de la consultation,
— pour les agents, le mandat de la compagnie,
— une attestation d'assurance et de caution financière conforme au code des assurances, pour les seuls agents et courtiers,
— conformément à l'article 45-III du code des marchés publics, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, dont des sous-traitants, pour présenter sa candidature, il produit un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché. Le candidat justifie également des capacités de ce ou ces opérateurs économiques.
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Les candidats pouvant soumissionner au marché sont les courtiers d'assurance, les agents d'assurance, les organismes ou entreprises d'assurance, les mutuelles.
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Les candidats pouvant soumissionner au marché sont les agents d'assurance, les organismes ou entreprises d'assurance, mutuelles.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 50171544500018
Contact
Point de contact: M. Bruno Moreau
Nom: Bibracte EPCC
Adresse postale: Centre archéologique européen
Point de contact: M. Moreau Bruno
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_tKyXlwUxuE 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1510san
Informations complémentaires
Remise des plies par voie électronique:
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats retenues par voie électronique (cf modalité dans le règlement de consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: En cas de litige portant sur l'interprétation ou l'application du présent contrat, les parties conviennent de s'en remettre à l'appréciation des tribunaux compétents de la juridiction de Nevers, mais seulement après épuisement des voies amiables (conciliation, arbitrage, etc...).
Marché renouvelable
Durée du marché 4 ans, prochain appel d'offre dernier trimestre 2019.
Source: OJS 2015/S 206-374057 (2015-10-20)
Avis d'attribution de marché (2015-12-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre archeologique européen — Le Bourg
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-24 📅
Date de publication: 2015-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 251-460669
Se réfère à l'avis: 2015/S 206-374057
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1510SAN
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Technique (40)
Attribution du marché
Nom: ADRÉA Mutuelle Bourgogne
Adresse postale: 24 bis rue Lacratelle
Commune postale: Mâcon
Code postal: 71010
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: En cas de litige portant sur l'interprétation ou l'application du présent contrat, les parties conviennent de s'en remettre à l'appréciation des tribunaux compétents de la juridiction de Nevers, mais seulement après épuisement des voies amiables (conciliation, arbitrage, etc...)
Source: OJS 2015/S 251-460669 (2015-12-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre archeologique européen — Le Bourg
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-24 📅
Date de publication: 2015-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 251-460669
Se réfère à l'avis: 2015/S 206-374057
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-160953, mise en ligne le 21.10.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1510SAN
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Technique (40)
Attribution du marché
Nom: ADRÉA Mutuelle Bourgogne
Adresse postale: 24 bis rue Lacratelle
Commune postale: Mâcon
Code postal: 71010
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: En cas de litige portant sur l'interprétation ou l'application du présent contrat, les parties conviennent de s'en remettre à l'appréciation des tribunaux compétents de la juridiction de Nevers, mais seulement après épuisement des voies amiables (conciliation, arbitrage, etc...)
Source: OJS 2015/S 251-460669 (2015-12-24)
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