Bas-Rhin (67) — curage, détartrage, débouchage et entretien des colonnes d'eaux usées et d'eaux vannes dans divers immeubles d'OPUS 67

OPUS67

Curage, détartrage, débouchage et entretien des colonnes d'eaux usées et d'eaux vannes dans divers immeubles d'OPUS 67.
9138 logements concernés dont 7 534 logements pour curage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Curatec

Qui ?

• OPUS67

Qu'est-ce que c'est ?

• Services des eaux usées › Services de curage des égouts

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-30	Avis de marché
2015-11-17	Informations complémentaires
2016-02-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPUS67
Adresse postale: 15 rue Jacob Mayer — CS 77004
Code postal: 67037
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.opus67.fr/appelsoffres 🌏
Téléphone: +33 388279288 📞
Fax: +33 368710041 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-30 📅
Date limite de soumission: 2015-12-15 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-389266
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

Durée du marché: 1.2.2016 au 31.12.2020 Techniques: Baden Stéphane — tél. +33 388279289 Administratifs: service marchés — tél. +33 388279288 Modalités d'obtention du dossier: Le dossier de consultation est disponible: soit sur le site: www.opus67.fr rubrique «appel d'offres» Soit sur demande écrite par fax (+33 368710041) ou courrier, à l'attention d'OPUS 67 — service marchés — 15 rue Jacob Mayer — CS 77004 — 67037 Strasbourg Cedex. Seul un dossier format CD sera fourni. Remise des offres: les plis contenant les offres seront transmis à OPUS 67 — service des marchés, soit par voie postale (LRAR ou équivalent), soit par remise contre récépissé. L'enveloppe portera la mention «Appel d'offres ouvert — curage — débouchage OPUS 67 — ne pas ouvrir». Horaires d'ouverture: 9:00-12:00; 14:00-16:30. Soit par voie électronique sur le site: www.opus67.fr , rubrique «appel d'offres».

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Curage, détartrage, débouchage et entretien des colonnes d'eaux usées et d'eaux vannes dans divers immeubles d'OPUS 67.

9138 logements concernés dont 7 534 logements pour curage.

Description des options: Possibilité de conclure des avenants et faculté de reconduction.
Numéro de référence: 15OPUS053

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Si le candidat est admis au redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

2. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 (DC1 ou équivalent).

Situation économique et financière:

3- une déclaration concernant le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent).

Capacité technique et professionnelle:

4. La présentation de l'effectif, de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose.

5. La présentation d'une liste des principales prestations de service effectuées au cours des 3 dernières années disponibles.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Virement bancaire — paiement à 30 jours. Financement: charges récupérables et fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat pourra se présenter en candidat individuel ou en groupement d'entreprise.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (mémoire technique) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15OPUS053
Informations complémentaires

Durée du marché: 1.2.2016 au 31.12.2020

Techniques: Baden Stéphane — tél. +33 388279289

Administratifs: service marchés — tél. +33 388279288

Modalités d'obtention du dossier:

Le dossier de consultation est disponible: soit sur le site: www.opus67.fr rubrique «appel d'offres»

Soit sur demande écrite par fax (+33 368710041) ou courrier, à l'attention d'OPUS 67 — service marchés — 15 rue Jacob Mayer — CS 77004 — 67037 Strasbourg Cedex. Seul un dossier format CD sera fourni.

Remise des offres: les plis contenant les offres seront transmis à OPUS 67 — service des marchés, soit par voie postale (LRAR ou équivalent), soit par remise contre récépissé. L'enveloppe portera la mention «Appel d'offres ouvert — curage — débouchage OPUS 67 — ne pas ouvrir».

Horaires d'ouverture: 9:00-12:00; 14:00-16:30.

Soit par voie électronique sur le site: www.opus67.fr , rubrique «appel d'offres».

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Téléphone: +33 388212323 📞
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2015/S 213-389266 (2015-10-30)

Informations complémentaires (2015-11-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-17 📅
Date limite de soumission: 2016-01-04 📅
Date de publication: 2015-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 225-409628
Se réfère à l'avis: 2015/S 213-389266
Numéro JO-S: 225
Source: OJS 2015/S 225-409628 (2015-11-17)

Avis d'attribution de marché (2016-02-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-04 📅
Date de publication: 2016-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 027-044134
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

CURATEC — 88000 Épinal pour un montant de 399 690,98 EUR HT (curage + débouchage sur 59 mois) Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (CE, 4.4.2014, n° 358994, département du Tarn et Garonne).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-03 📅
Nom: Curatec
Adresse postale: 20 rue du Général Reffye
Commune postale: Épinal
Code postal: 88000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Strasbourg
Source: OJS 2016/S 027-044134 (2016-02-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services des eaux usées (>20)