Acquisition, acheminement de gaz naturel en reseau et services Associes+. Nomenclature CPV: 09120000-6: combustibles gazeux mode de passation: art. 33, 40, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics. A titre indicatif les prestations seront exécutées à partir du 01-01-2016
Commune Le Lude
Acquisition, acheminement de gaz naturel en reseau et services associes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-17 | Avis de marché |
| 2015-09-23 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2015-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles gazeux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles gazeux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune Le Lude
Adresse postale: place de François de Nicolaÿ
Code postal: 72800
Commune postale: Le Lude
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat@ville-lelude.fr 📧
Téléphone: +33 243946004 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-17 📅
Date limite de soumission: 2015-12-18 📅
Date de publication: 2015-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 183-331955
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition, acheminement de gaz naturel en reseau et services associes.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015-05
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC.
Situation économique et financière: Voir RC.
Capacité technique et professionnelle: Voir RC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 42
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (70)
2. Prix des prestations % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720176300141
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: De Nicolay Louis Jean, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Nom: commune du Lude
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-05
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2015/S 183-331955 (2015-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles gazeux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles gazeux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune Le Lude
Adresse postale: place de François de Nicolaÿ
Code postal: 72800
Commune postale: Le Lude
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat@ville-lelude.fr 📧
Téléphone: +33 243946004 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-17 📅
Date limite de soumission: 2015-12-18 📅
Date de publication: 2015-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 183-331955
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Renseignements administratifs:
Commune du Lude, Place de François de Nicolaÿ
72800 LE Lude
Tél: +33 243946004
mel: secretariat@ville-lelude.fr
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17 septembre 2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition, acheminement de gaz naturel en reseau et services associes.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015-05
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC.
Situation économique et financière: Voir RC.
Capacité technique et professionnelle: Voir RC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est sur les ressources propres de la mairie avec paiement direct à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement, le groupement sera solidaire.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 42
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (70)
2. Prix des prestations % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720176300141
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: De Nicolay Louis Jean, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Nom: commune du Lude
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-05
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Renseignements administratifs:
Commune du Lude, Place de François de Nicolaÿ
72800 LE Lude
Tél: +33 243946004
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17 septembre 2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2015/S 183-331955 (2015-09-17)
Informations complémentaires (2015-09-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-23 📅
Date limite de soumission: 2015-11-02 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-338010
Se réfère à l'avis: 2015/S 183-331955
Numéro JO-S: 187
Source: OJS 2015/S 187-338010 (2015-09-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-23 📅
Date limite de soumission: 2015-11-02 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-338010
Se réfère à l'avis: 2015/S 183-331955
Numéro JO-S: 187
Source: OJS 2015/S 187-338010 (2015-09-23)
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