2015-05
Etat, ministère education nationale
Diagnostic des enrobés bitumeux - repérage d'amiante et de HAP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses
- • Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique › Services de préparation et d'analyse de carottage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-27 | Avis de marché |
| 2015-07-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: État, ministère éducation nationale
Adresse postale: 10 chemin des Maraichers
Code postal: 31400
Commune postale: Toulouse
Contact
Courrier électronique: stephanie.goncalves@ac-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 536258128 📞
Fax: +33 536258142 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-27 📅
Date limite de soumission: 2015-05-28 📅
Date de publication: 2015-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 084-148775
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Diagnostic des enrobés bitumeux - repérage d'amiante et de HAP.
Quantité ou étendue:
Valeur estimée hors TVA: 90 000 💰
120 000 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Numéro de référence: Amiante SGE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Complexe scientifique de Toulouse Rangueil, 31400 Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18310009800023
Contact
Point de contact: Mme Goncalves Stéphanie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Amiante SGE
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Naves
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Téléphone: +33 562735757 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 084-148775 (2015-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Quantité ou étendue:
Les prestations, objet du présent marché, concernent la réalisation:— de prélèvements par carottage en tenant compte de toutes les mesures de sécurité liées à aux travaux (sécurité routière, protection con les poussières d'amiante...),— d'analyses en laboratoire des échantillons de matériaux bitumineux des différentes couches (uniquement sur le mastic bitumineux),— d'un rapports d'analyses.90 000120 000
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: État, ministère éducation nationale
Adresse postale: 10 chemin des Maraichers
Code postal: 31400
Commune postale: Toulouse
Contact
Courrier électronique: stephanie.goncalves@ac-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 536258128 📞
Fax: +33 536258142 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-27 📅
Date limite de soumission: 2015-05-28 📅
Date de publication: 2015-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 084-148775
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Une négociation pourra être engagée avec les 3 candidats ayant proposé les meilleures offres au terme de l'analyse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Diagnostic des enrobés bitumeux - repérage d'amiante et de HAP.
Quantité ou étendue:
Les prestations, objet du présent marché, concernent la réalisation:
— de prélèvements par carottage en tenant compte de toutes les mesures de sécurité liées à aux travaux (sécurité routière, protection con les poussières d'amiante...),
— d'analyses en laboratoire des échantillons de matériaux bitumineux des différentes couches (uniquement sur le mastic bitumineux),
— d'un rapports d'analyses.
120 000 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Numéro de référence: Amiante SGE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Complexe scientifique de Toulouse Rangueil, 31400 Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas mentionnées à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture ou demandes de paiement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18310009800023
Contact
Point de contact: Mme Goncalves Stéphanie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Amiante SGE
Informations complémentaires
Une négociation pourra être engagée avec les 3 candidats ayant proposé les meilleures offres au terme de l'analyse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Naves
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Téléphone: +33 562735757 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Comité consultatif de règlements amiables des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (article 127 du code des marchés publics). Articles R421-1 et suivants du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme), articles L551-1 du code de justice administrative et 80-i, 2è alinéa du CMP pour le référé pré contractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Avis d'attribution de marché (2015-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 83 996 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: État, ministère education nationale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-03 📅
Date de publication: 2015-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 129-236625
Se réfère à l'avis: 2015/S 84-148775
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Campus de Rangueil, 31400 Toulouse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-02 📅
Nom: Gracchus laboratoire routier
Adresse postale: 22 avenue de Palarin
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120
Courrier électronique: labo@gracchus.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 129-236625 (2015-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 83 996 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: État, ministère education nationale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-03 📅
Date de publication: 2015-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 129-236625
Se réfère à l'avis: 2015/S 84-148775
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce nº 15-64856, mise en ligne le 27.4.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Campus de Rangueil, 31400 Toulouse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-02 📅
Nom: Gracchus laboratoire routier
Adresse postale: 22 avenue de Palarin
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120
Courrier électronique: labo@gracchus.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Comité consultatif de règlements amiables des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (article 127 du code des marchés publics). Articles R 421-1 et suivants du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme), articles L 551-1 du code de justice administrative et 80-I, 2è alinéa du CMP pour le référé pré contractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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