15curage

Ville d'Aix-en-Provence

Exploitation des réseaux — marche de curage des réseaux d'eaux usées et d'eau pluviale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société SPGS

Qui ?

• Ville d'Aix-en-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-03	Avis de marché
2015-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 200 000 EUR HT — maximum 800 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: CS 30715
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 1
Contact
Téléphone: +33 442919532 📞
Fax: +33 442919177 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-03 📅
Date limite de soumission: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 129-237855
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Retrait du DCE: téléchargement via le lien internet https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2015_01JipjMuj6&v=1 ou remis gratuitement sur place (Hôtel de ville, Direction des marchés publics, 13616 Aix-en-Provence Cedex 1, 8:00-12:00/13:30-16:30) ou envoyé aux candidats qui en font la demande par fax au +33 442919177. Conditions de dépôt des plis: transmission sur support papier par dépôt sur place ou envoi en RAR: même adresse que pour le retrait) ou transmission électronique via le lien https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2015_01JipjMuj6&v=1 Renseignements complémentaires: Anne-Sophie Blanc/ tél. +33 442919532. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Exploitation des réseaux — marche de curage des réseaux d'eaux usées et d'eau pluviale.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15CURAGE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence, 13100 Aix-en-Provence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp.

Pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise (daté et signé des deux parties et portant la mention "Lu et approuvé" — bon pour acceptation de pouvoirs" par le délégataire en cas de délégation de pouvoir).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

Certificats ou Attestations de capacité;.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande pour l'avance forfaitaire. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement est de 30 jours. Financement sur le budget de la ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Langue(s) officielle(s) de l'UE. Français.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Point de contact: Mlle Anne Sophie Blanc
M. Maurice Chazeau
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15CURAGE
Informations complémentaires

Retrait du DCE: téléchargement via le lien internet

https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2015_01JipjMuj6&v=1

ou remis gratuitement sur place (Hôtel de ville, Direction des marchés publics, 13616 Aix-en-Provence Cedex 1,

8:00-12:00/13:30-16:30)

ou envoyé aux candidats qui en font la demande par fax au +33 442919177.

Conditions de dépôt des plis: transmission sur support papier par dépôt sur place ou envoi en RAR: même

adresse que pour le retrait) ou transmission électronique via le lien

Renseignements complémentaires: Anne-Sophie Blanc/ tél. +33 442919532.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134830 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard de Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2015/S 129-237855 (2015-07-03)

Avis d'attribution de marché (2015-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-21 📅
Date de publication: 2015-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 249-455785
Se réfère à l'avis: 2015/S 129-237855
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la direction des marchés publics de la Ville d'Aix-en-Provence. Le marché a été signé le 26.11.2015 et notifié le 3.12.2015, pour une période initiale de 1 an du 1.1.2016 au 31.12.2016. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019 et pour un montant de commande minimum annuel de 200 000 EUR HT et maximum annuel de 800 000 EUR HT. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-103209, mise en ligne le 3.7.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence, 13100.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-01 📅
Nom: Société SPGS
Adresse postale: 275 avenue Pierre Duhem
Commune postale: Les Milles
Code postal: 13856
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 491134813 📞
Source: OJS 2015/S 249-455785 (2015-12-21)

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