Transport et traitement en cimenterie des boues d'épuration

Ville de Millau

Transport et traitement en cimenterie des boues d'épuration.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Entreprise Jacques Arles

Qui ?

• Ville de Millau

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services de transport des boues

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-08-26	Avis de marché
2015-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des boues
Quantité ou étendue:

L'ensemble des prestations sont répartis en 2 lots, toutefois la présente consultation ne concerne que le lot no1, déclaré infructueux.Marché public à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économiqueLe marché est conclu à compter de sa notification pour une durée de un an. Il est renouvelable pour 3 périodes de un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des boues 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Millau
Adresse postale: Ville de Millau, Hôtel de Ville, 17 avenue de la République – BP 80147
Code postal: 12101
Commune postale: Millau Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@millau.fr 📧
Téléphone: +33 565595000 📞
Fax: +33 565597921 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-26 📅
Date limite de soumission: 2014-10-17 📅
Date de publication: 2014-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 164-293646
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat, Il peut être également téléchargé à l'adresse suivante : http://millau.fr (rubrique marchés publics). Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les offres peuvent être transmises sous enveloppe unique cachetée, portant la mention : ne pas ouvrir et l'objet de la consultation, par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé (08:00-12:00 et 13:30-17:30). La transmission des offres par voie électronique est autorisée à l'adresse suivante : http://millau.fr (rubrique marchés publics) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport et traitement en cimenterie des boues d'épuration.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Transport
Brève description:

Transport de boues séchées issues de la station d'épuration de Millau, sise au lieudit Babounenc commune de Creissels jusqu'à des cimenteries à des distances de 410 km, 310 km et 130…

… km.Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics).

… km.

Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics).
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
80 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Montant identique pour période(s) de reconduction.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

L'ensemble des prestations sont répartis en 2 lots, toutefois la présente consultation ne concerne que le lot no1, déclaré infructueux.

Marché public à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique

Le marché est conclu à compter de sa notification pour une durée de un an. Il est renouvelable pour 3 périodes de un an.

Numéro de référence: A14/18

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements de l'article 44 du CMP (Détail se référer au Règlement de la consultation)

Situation économique et financière:

Renseignements de l'article 45 du CMP (Détail se référer au règlement de la consultation).

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements de l'article 45 du CMP (Détail se référer au règlement de la consultation).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.

Caractéristiques des prix : prix unitaires.

Modalités de variation des prix : révision annuelle.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financement : mandat administratif / ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Christophe Saint-Pierre, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://millau.fr 🌏
Nom: Mairie annexe de Millau
Adresse postale: Direction des services techniques municipaux - 1 A avenue Alfred Merle - BP 80147 - M. Yvan Dutheil - tél. +33 565595066 - e-mail : y.dutheil@millau.fr
Nom: Mairie de Millau
Adresse postale: Service achats/marchés publics - centre technique municipal - rue Étienne Delmas - BP 80147 - Valérie BALARD - tél. +33 565609742 - courriel : marchespublics@millau.fr

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A14/18
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises sous enveloppe unique cachetée, portant la mention : ne pas ouvrir et l'objet de la consultation, par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé (08:00-12:00 et 13:30-17:30). La transmission des offres par voie électronique est autorisée à l'adresse suivante : http://millau.fr (rubrique marchés publics)

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, F-31000 Toulouse. Tél. +33 562735757. Fax +33 562735740
Source: OJS 2014/S 164-293646 (2014-08-26)

Avis d'attribution de marché (2015-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel de Ville, 17 avenue de la République, BP 80147

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-13 📅
Date de publication: 2015-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 012-017643
Se réfère à l'avis: 2014/S 164-293646
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 165 A, annonce nº 87 du 29.8.2014. Parution nº: 165 B, annonce nº 108 du 29.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-19 📅
Nom: SAS entreprise Jacques Arles
Adresse postale: avenue Saint Fereol
Commune postale: Saint-Rome-de-Tarn
Code postal: 12490
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 012-017643 (2015-01-13)

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