Traitement des refus de compostage et de tri sélectif de la CCPBS
CCPBS
Traitement des refus de compostage et de tri sélectif de la CCPBS.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SIDEPAQ
- • Siepaq
- • SITA Ouest
- • CCPBS
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-12-15 | Avis de marché |
| 2015-04-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccpbs
Adresse postale: 17 rue Raymonde Folgoas Guillou, CS 82035
Code postal: 29122
Commune postale: Pont-l'Abbé Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ccpbs.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ccpns.fr 📧
Téléphone: +33 298871442 📞
Fax: +33 298823793 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-15 📅
Date limite de soumission: 2015-01-29 📅
Date de publication: 2014-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 244-430024
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Traitement des refus de compostage et de tri sélectif de la CCPBS.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Traitement des refus légers
Brève description: Traitement des refus légers.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Traitement des refus lourds
Brève description: Traitement des refus lourds.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Traitement des refus de tri sélectif
Brève description: Traitement des refus de tri sélectif.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: S1434-03
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Performance en matière de protection de l'environnement (30)
3. Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Communauté de communes du Pays Bigouden Sud
Adresse postale: 14 rue Raymonde Folgoas Guillou, CS 82035
Point de contact: M. Clet Bargain
Courrier électronique: c.bargain@ccpbs.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.ccpbs.fr 🌏
URL des documents: http://www.ccpbs.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ccpbs.fr 🌏
Courrier électronique: paysdel.polec@direccte.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-04-03 📅
Date de fin: 2016-04-02 📅
Date de début: 2015-11-06 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: S1434-03
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Nom: Comité interrégional de règlement amiable des différends de Nantes
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline – BP 24209 – 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Source: OJS 2014/S 244-430024 (2014-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccpbs
Adresse postale: 17 rue Raymonde Folgoas Guillou, CS 82035
Code postal: 29122
Commune postale: Pont-l'Abbé Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ccpbs.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ccpns.fr 📧
Téléphone: +33 298871442 📞
Fax: +33 298823793 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-15 📅
Date limite de soumission: 2015-01-29 📅
Date de publication: 2014-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 244-430024
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: par voie dématérialisée.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: les documents sont disponibles sur la plateforme de dématérialisation www.e-megalisbretagne.org
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Traitement des refus de compostage et de tri sélectif de la CCPBS.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Traitement des refus légers
Brève description: Traitement des refus légers.
Informations complémentaires sur les lots:
Les marchés pour les 3 lots seront renouvelables trois fois pour des durées d'1 an (durée totale maximale des marchés 4 ans).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Traitement des refus lourds
Brève description: Traitement des refus lourds.
Informations complémentaires sur les lots:
Les marchés pour les trois lots seront renouvelables trois fois pour des durées d'1 an (durée totale maximale des marchés 4 ans).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Traitement des refus de tri sélectif
Brève description: Traitement des refus de tri sélectif.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: S1434-03
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: par fonds propres.
— mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif),
— délai de paiement: 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Performance en matière de protection de l'environnement (30)
3. Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Communauté de communes du Pays Bigouden Sud
Adresse postale: 14 rue Raymonde Folgoas Guillou, CS 82035
Point de contact: M. Clet Bargain
Courrier électronique: c.bargain@ccpbs.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.ccpbs.fr 🌏
URL des documents: http://www.ccpbs.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ccpbs.fr 🌏
Courrier électronique: paysdel.polec@direccte.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-04-03 📅
Date de fin: 2016-04-02 📅
Date de début: 2015-11-06 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: S1434-03
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: par voie dématérialisée.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: les documents sont disponibles sur la plateforme de dématérialisation www.e-megalisbretagne.org
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Nom: Comité interrégional de règlement amiable des différends de Nantes
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline – BP 24209 – 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Source: OJS 2014/S 244-430024 (2014-12-15)
Avis d'attribution de marché (2015-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-30 📅
Date de publication: 2015-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 086-156155
Se réfère à l'avis: 2014/S 244-430024
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 70,50 💰
72 💰
54 💰
63,10 💰
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-12 📅
Nom: Sidepaq
Adresse postale: CS 26004
Commune postale: Quimper
Code postal: 29107
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sita Ouest
Adresse postale: 2 rue Robert Le Ricolais
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
3️⃣
Nom: Siepaq
Commune postale: Quimper Cedex
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2015/S 086-156155 (2015-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-30 📅
Date de publication: 2015-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 086-156155
Se réfère à l'avis: 2014/S 244-430024
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 243 A, annonce no 130 du 18.12.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 70,50 💰
72 💰
54 💰
63,10 💰
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-12 📅
Nom: Sidepaq
Adresse postale: CS 26004
Commune postale: Quimper
Code postal: 29107
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sita Ouest
Adresse postale: 2 rue Robert Le Ricolais
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
3️⃣
Nom: Siepaq
Commune postale: Quimper Cedex
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2015/S 086-156155 (2015-04-30)
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