Traitement des déchets verts provenant des déchèteries
Syndicat Mixte Nord Dauphine
Traitement des déchets verts provenant des déchèteries du territoire du Syndicat mixte Nord Dauphiné.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-11-25 | Avis de marché |
| 2015-04-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Quantité ou étendue:
“Les quantités de déchets verts à traiter proviennent des 20 déchèteries du territoire et représentent une quantité totale de 18 550 tonnes pour l'année 2013.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Nord Dauphiné
Adresse postale: 1180 chemin de Rajat
Code postal: 38540
Commune postale: Heyrieux
Contact
Adresse Internet: http://www.smnd.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@smnd.fr 📧
Téléphone: +33 478400330 📞
Fax: +33 478405630 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-25 📅
Date limite de soumission: 2015-01-19 📅
Date de publication: 2014-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 229-404550
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
“1. modalités de retrait du dossier de consultation: Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement soit via la plateforme de dématérialisation,...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Traitement des déchets verts provenant des déchèteries du territoire du Syndicat mixte Nord Dauphiné.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Traitement des déchets verts provenant des déchèteries de Jons, Colombier-Saugnieu, Optevoz, La Balme les Grottes, Saint-Laurent-de-Mure et Saint-Romain-de-Jalionas.”
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Quantité ou étendue: Les quantités annuelles de déchets verts à traiter sont estimées à: 5 200 tonnes de déchets verts non broyés + 1 000 tonnes de déchets verts broyés.
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Traitement des déchets verts provenant des déchèteries de Saint-Quentin-Fallavier, Satolas-et-Bonce, l'Île-d'Abeau, Villefontaine et Panossas.”
Quantité ou étendue: Les quantités annuelles de déchets verts à traiter sont estimées à 4 700 tonnes de déchets verts non broyés.
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Traitement des déchets verts provenant des déchèteries de Bourgoin-Jallieu, Ruy Montceau, Nivolas Vermelle.”
Quantité ou étendue: Les quantités annuelles de déchets verts à traiter sont estimées à 2 600 tonnes de déchets verts non broyés + 1 000 tonnes de déchets verts broyés.
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Traitement des déchets verts provenant des déchèteries de Roche, Valencin, Saint-Georges-d'Espéranche.”
Quantité ou étendue: Les quantités annuelles de déchets verts à traiter sont estimées à 3 100 tonnes de déchets verts non broyés.
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Traitement des déchets verts provenant des déchèteries Chateauvillain, Biol et Saint-Victor-de-Cessieu.”
Quantité ou étendue: Les quantités annuelles de déchets verts à traiter sont estimées à 950 tonnes de déchets verts non broyés.
Number of possible renewals: 2
Numéro de référence: 14.023 - SM-Nord-Dauphine_38_A_2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature (document commun à tous les membres en cas de groupement): formulaire type Dc1 en vigueur (mise à jour au 25.8.2014 – article 16 –...”
Afficher plus
“— la déclaration sur l'honneur prévue à l'article 44 du Code des marchés publics, attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de...”
Afficher plus
“— déclaration du candidat (candidat individuel ou déclaration pour chaque membre en cas de groupement): formulaire type Dc2 disponible sur le site...”
Afficher plus
“— tout document attestant du pouvoir du signataire de l'offre (ou de l'habilitation du mandataire) à engager le candidat (ou le cotraitant),”
“— si le candidat est en redressement judiciaire (ou procédure étrangère équivalente), copie du ou des jugements prononcés à cet effet (s'il n'est pas rédigé...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le niveau de chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations du marché, réalisé au cours des 3 derniers...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— listes des références significatives: listes des principales prestations similaires à l'objet du marché, réalisées au cours des 3 dernières années...”
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“— déclaration indiquant les moyens techniques et humains dont dispose le candidat pour satisfaire à l'objet du marché,”
“— arrêtés d'exploitation des installations en cours de validité, ou, en cas de renouvellement en cours, tout document justifiant de la demande de renouvellement.”
Afficher plus
“En cas de groupement, ces documents sont à remettre par tous les membres.”
“les entreprises nouvellement créées, ou les entreprises ne disposant pas de références ou de peu de références relatives à l'exécution de marchés de même...”
Afficher plus
“Elles peuvent notamment apporter la preuve du savoir-faire et des capacités d'autres opérateurs économiques - par exemple, entreprises du même groupe - à...”
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“Elles remettent alors les documents mentionnés ci-dessus pour chaque opérateur.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucun cautionnement ou garantie exigés.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Marché financé par les ressources propres de la collectivité. Paiement par mandat administratif conformément aux règles de la comptabilité publique dans un...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune transformation en une forme particulière ne sera exigée en cas d'attribution à un groupement d'entreprises. En application de l'article 51-vi du code...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Henri Levy – président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Syndicat mixte Nord Dauphiné
Adresse postale: 1180 chemin de Rajat
Commune postale: Heyrieux
Code postal: 38540
Point de contact: Service marchés publics
URL pour informations complémentaires: http://www.smnd.fr 🌏
URL des documents: http://www.smnd.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-04-01 📅
Date de fin: 2016-03-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 14.023 - SM-Nord-Dauphine_38_A_2
Informations complémentaires
“1. modalités de retrait du dossier de consultation:”
“Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement soit via la plateforme de dématérialisation, soit téléchargeable après identification sur le site...”
Afficher plus
“Syndicat mixte nord Dauphine,”
“1180 chemin de Rajat – BP 25,”
“38540 Heyrieux,”
“tél. +33 478400330 – fax: +33 478405630,”
“courriel: marches-publics@smnd.fr”
“site internet: www.smnd.fr”
“Plateforme de dématérialisation: https://www.marches-securises.fr”
“Il est recommandé aux candidats de s'identifier sur la plateforme de dématérialisation lorsqu'ils retirent le dossier afin de pouvoir leur communiquer...”
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“2. modalités de transmission des plis:”
“Format papier: envoi recommandé ou remise contre récépissé, à l'adresse suivante”
“Syndicat mixte Nord Dauphiné – BP 25 – 1180 chemin de Rajat – 38540 Heyrieux,”
“tél. +33 478400330, fax: +33 478405630 – jours ouvrés du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 17:00.”
“format dématérialisé: plateforme https://www.marches-securises.fr”
“Adresse de dépôt physique pour l'envoi d'une copie de sauvegarde:”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2014/S 229-404550 (2014-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Quantité ou étendue:
“Les quantités de déchets verts à traiter proviennent des 20 déchèteries du territoire et représentent une quantité totale de 18 550 tonnes pour l'année 2013.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Nord Dauphiné
Adresse postale: 1180 chemin de Rajat
Code postal: 38540
Commune postale: Heyrieux
Contact
Adresse Internet: http://www.smnd.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@smnd.fr 📧
Téléphone: +33 478400330 📞
Fax: +33 478405630 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-25 📅
Date limite de soumission: 2015-01-19 📅
Date de publication: 2014-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 229-404550
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
“1. modalités de retrait du dossier de consultation: Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement soit via la plateforme de dématérialisation,...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Traitement des déchets verts provenant des déchèteries du territoire du Syndicat mixte Nord Dauphiné.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Traitement des déchets verts provenant des déchèteries de Jons, Colombier-Saugnieu, Optevoz, La Balme les Grottes, Saint-Laurent-de-Mure et Saint-Romain-de-Jalionas.”
Quantité ou étendue: Les quantités annuelles de déchets verts à traiter sont estimées à: 5 200 tonnes de déchets verts non broyés + 1 000 tonnes de déchets verts broyés.
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Traitement des déchets verts provenant des déchèteries de Saint-Quentin-Fallavier, Satolas-et-Bonce, l'Île-d'Abeau, Villefontaine et Panossas.”
Quantité ou étendue: Les quantités annuelles de déchets verts à traiter sont estimées à 4 700 tonnes de déchets verts non broyés.
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Traitement des déchets verts provenant des déchèteries de Bourgoin-Jallieu, Ruy Montceau, Nivolas Vermelle.”
Quantité ou étendue: Les quantités annuelles de déchets verts à traiter sont estimées à 2 600 tonnes de déchets verts non broyés + 1 000 tonnes de déchets verts broyés.
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Traitement des déchets verts provenant des déchèteries de Roche, Valencin, Saint-Georges-d'Espéranche.”
Quantité ou étendue: Les quantités annuelles de déchets verts à traiter sont estimées à 3 100 tonnes de déchets verts non broyés.
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Traitement des déchets verts provenant des déchèteries Chateauvillain, Biol et Saint-Victor-de-Cessieu.”
Quantité ou étendue: Les quantités annuelles de déchets verts à traiter sont estimées à 950 tonnes de déchets verts non broyés.
Number of possible renewals: 2
Numéro de référence: 14.023 - SM-Nord-Dauphine_38_A_2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature (document commun à tous les membres en cas de groupement): formulaire type Dc1 en vigueur (mise à jour au 25.8.2014 – article 16 –...”
“— la déclaration sur l'honneur prévue à l'article 44 du Code des marchés publics, attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de...”
Afficher plus (3)
“— déclaration du candidat (candidat individuel ou déclaration pour chaque membre en cas de groupement): formulaire type Dc2 disponible sur le site...”
“— tout document attestant du pouvoir du signataire de l'offre (ou de l'habilitation du mandataire) à engager le candidat (ou le cotraitant),”
“— si le candidat est en redressement judiciaire (ou procédure étrangère équivalente), copie du ou des jugements prononcés à cet effet (s'il n'est pas rédigé...”
“Déclaration concernant le niveau de chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations du marché, réalisé au cours des 3 derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“— listes des références significatives: listes des principales prestations similaires à l'objet du marché, réalisées au cours des 3 dernières années...”
“— déclaration indiquant les moyens techniques et humains dont dispose le candidat pour satisfaire à l'objet du marché,”
Afficher plus (5)
“— arrêtés d'exploitation des installations en cours de validité, ou, en cas de renouvellement en cours, tout document justifiant de la demande de renouvellement.”
“En cas de groupement, ces documents sont à remettre par tous les membres.”
“les entreprises nouvellement créées, ou les entreprises ne disposant pas de références ou de peu de références relatives à l'exécution de marchés de même...”
“Elles peuvent notamment apporter la preuve du savoir-faire et des capacités d'autres opérateurs économiques - par exemple, entreprises du même groupe - à...”
“Elles remettent alors les documents mentionnés ci-dessus pour chaque opérateur.”
Dépôts et garanties exigés:
“Aucun cautionnement ou garantie exigés.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Marché financé par les ressources propres de la collectivité. Paiement par mandat administratif conformément aux règles de la comptabilité publique dans un...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune transformation en une forme particulière ne sera exigée en cas d'attribution à un groupement d'entreprises. En application de l'article 51-vi du code...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Henri Levy – président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Syndicat mixte Nord Dauphiné
Adresse postale: 1180 chemin de Rajat
Commune postale: Heyrieux
Code postal: 38540
Point de contact: Service marchés publics
URL pour informations complémentaires: http://www.smnd.fr 🌏
URL des documents: http://www.smnd.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-04-01 📅
Date de fin: 2016-03-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 14.023 - SM-Nord-Dauphine_38_A_2
Informations complémentaires
“1. modalités de retrait du dossier de consultation:”
“Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement soit via la plateforme de dématérialisation, soit téléchargeable après identification sur le site...”
Afficher plus (15)
“Syndicat mixte nord Dauphine,”
“1180 chemin de Rajat – BP 25,”
“38540 Heyrieux,”
“tél. +33 478400330 – fax: +33 478405630,”
“courriel: marches-publics@smnd.fr”
“site internet: www.smnd.fr”
“Plateforme de dématérialisation: https://www.marches-securises.fr”
“Il est recommandé aux candidats de s'identifier sur la plateforme de dématérialisation lorsqu'ils retirent le dossier afin de pouvoir leur communiquer...”
“2. modalités de transmission des plis:”
“Format papier: envoi recommandé ou remise contre récépissé, à l'adresse suivante”
“Syndicat mixte Nord Dauphiné – BP 25 – 1180 chemin de Rajat – 38540 Heyrieux,”
“tél. +33 478400330, fax: +33 478405630 – jours ouvrés du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 17:00.”
“format dématérialisé: plateforme https://www.marches-securises.fr”
“Adresse de dépôt physique pour l'envoi d'une copie de sauvegarde:”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2014/S 229-404550 (2014-11-25)
Avis d'attribution de marché (2015-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 199 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-20 📅
Date de publication: 2015-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 080-141776
Se réfère à l'avis: 2014/S 229-404550
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 229 A, annonce no 79 du 28.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2015.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (30)
3. Coût d'utilisation (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-27 📅
Nom: Confluence amendements
Adresse postale: Ferme Saint-Louis
Commune postale: Anthon
Code postal: 38280
2️⃣
Nom: Semidao
Adresse postale: ZA La Cruzille, 13 rue Benoit Frachon
Commune postale: Villefontaine
Code postal: 38090
3️⃣
Nom: Veolia Onyx Ara
Adresse postale: 105 avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
4️⃣
Nom: Agrocompost
Adresse postale: Le Mas Voisin
Commune postale: Eyzin-Pinet
Code postal: 38780
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean Pierre Jourdain — président
Source: OJS 2015/S 080-141776 (2015-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 199 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-20 📅
Date de publication: 2015-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 080-141776
Se réfère à l'avis: 2014/S 229-404550
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 229 A, annonce no 79 du 28.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2015.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (30)
3. Coût d'utilisation (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-27 📅
Nom: Confluence amendements
Adresse postale: Ferme Saint-Louis
Commune postale: Anthon
Code postal: 38280
2️⃣
Nom: Semidao
Adresse postale: ZA La Cruzille, 13 rue Benoit Frachon
Commune postale: Villefontaine
Code postal: 38090
3️⃣
Nom: Veolia Onyx Ara
Adresse postale: 105 avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
4️⃣
Nom: Agrocompost
Adresse postale: Le Mas Voisin
Commune postale: Eyzin-Pinet
Code postal: 38780
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean Pierre Jourdain — président
Source: OJS 2015/S 080-141776 (2015-04-20)
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