Plan local d'urbanisme
Détail de études:
Lot 1: Révision générale du Plan Local d'urbanisme
Phase 1: Diagnostic / Etudes préalables, actualisation et présentation du diagnostic territorial
Phase 2: Elaboration et présentation du Projet d'aménagement et de Développement Durables
Phase 3 : Transcription des parties d'aménagement et d'urbanisme dans les pièces réglementaires du PLU (Orientations d'aménagement et de Programmation, Zonage, Règlement, etc.)
Phase 4: Mise en forme du projet de révision du PLU Phase 5: Accompagnement dans la validation légale du PLU
Lot 2: Evaluation environnementale du Plan Local d'urbanisme
Phase 1: Etudes préalables, élaboration et présentation l'état initial de l'environnement
Phase 2: Accompagnement de l'élaboration du PLU
Phase 3: Finalisation du dossier et suivi Deux phases supplémentaires pourront etre envisagées dans le cadre d'études complémentaires: Phase 2bis: Approfondissement de l'évaluation des incidences Natura 2000 Phase 4: Prise en compte des avis relatifs à l'environnement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-04-07.
L'appel d'offres a été publié le 2014-02-24.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2014-02-24
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Avis de marché
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