Organisation d'un séjour itinérant intitulé «Les 3 sud» pour le secteur jeunesse de la ville de Fos-sur-Mer
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 26-i, 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la collectivité (
www.achatpublic.com).
À sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur.
Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la notification du marché au titulaire, expressément renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).
Le marché étant susceptible d'être renouvelé comporte une option au sens du droit communautaire.
Il sera passé un marché à bons de commande conclu à prix unitaires (PU) selon les dispositions de l'article 77-i du CMP et pour le nombre minimum et maximum de participants par séjour arrêtés comme suit:
effectif minimum: 10 adolescents et 2 adultes.
effectif maximum 20 adolescents et 3 adultes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-02-12.
L'appel d'offres a été publié le 2014-12-24.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2014-12-24
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Avis de marché
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