no14c049ao - rV-HZ - prestation de diagnostic arboricole - années 2015 - 2018
no14c049ao - rV-HZ - prestation de diagnostic arboricole - années 2015 - 2018. Ce marché est un accord-cadre avec un opérateur au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande avec minimum en application de l'article 77 du Code des marchés publics français. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics avec les organismes Toulouse Métropole et Ville de Toulouse. Toulouse Métropole est le coordonnateur de ce groupement de commandes. Conformément à la convention de groupement de commande établi entre la Communauté Urbaine Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse, les prestations feront l'objet de deux marchés séparés, un pour la Ville de Toulouse et un pour la Communauté Urbaine Toulouse Métropole. Chaque membre suivra l'exécution de son marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-09-24.
L'appel d'offres a été publié le 2014-08-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2014-08-13
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Avis de marché
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| 2015-01-26
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Avis d'attribution de marché
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