mp 2014-17
Université de Rouen
Collecte et traitement des Déchets industriels spéciaux (DIS) pour l'université de Rouen.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-04-18 | Avis de marché |
| 2014-07-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Rouen
Adresse postale: Direction des affaires financières service de l'achat public, 1 rue Thomas Becket
Code postal: 76821
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Contact
Courrier électronique: marchepublic@univ-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 235147006 📞
Fax: +33 235146324 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-18 📅
Date limite de soumission: 2014-06-02 📅
Date de publication: 2014-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 079-138717
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: MP 2014-17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Une note de présentation générale de l'entreprise est demandée.
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Décret 2006-975 du 1er août 2006.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur Technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cyriane Courage, responsable du service achat public
M. président de l'Université de Rouen Cafer Ozkul
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université de Rouen, mission hygiène et sécurité
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Commune postale: Mont-Saint-Aignan Cedex
Point de contact: Mme Langer Elodie
Téléphone: +33 235146571 📞
Courrier électronique: elodie.langer@univ-rouen.fr 📧
Nom: Université de Rouen, direction des affaires financières, service de l'achat public
Point de contact: Mme Cyriane Courage, responsable du service achat public
Téléphone: +33 235146906 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MP 2014-17
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional pour le règlement de litiges, préfecture région des Pays de Loire
Adresse Internet: http://www.pays-de-la-loire.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 240476666 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33525
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086464 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 079-138717 (2014-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché de services.Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics.Le marché sera attribué à un seul opérateur économique sans montant minimum/maximum de commande.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Rouen
Adresse postale: Direction des affaires financières service de l'achat public, 1 rue Thomas Becket
Code postal: 76821
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Contact
Courrier électronique: marchepublic@univ-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 235147006 📞
Fax: +33 235146324 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-18 📅
Date limite de soumission: 2014-06-02 📅
Date de publication: 2014-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 079-138717
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Le marché prendra effet le 1.9.2014. Il est conclu pour une durée allant du 1.9.2014 au 31.8.2016.
Avis d'appel public à la concurrence envoyé par voie électronique.
Accès libre direct et complet aux documents de la consultation sur www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Collecte et traitement des Déchets industriels spéciaux (DIS) pour l'université de Rouen.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché de services.
Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché sera attribué à un seul opérateur économique sans montant minimum/maximum de commande.
Numéro de référence: MP 2014-17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Mont-Saint-Aignan / Rouen / Évreux / Saint-Étienne du Rouvray, 76821 Mont-Saint-Aignan.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les justifications à fournir sont celles prévues aux articles 44 et 45 du code des marchés publics.
Elles pourront être apportées au moyen des documents Cerfa Dc1 Dc2 NOTI 2 ou sous toute autre forme contenant les mêmes éléments.
Les documents peuvent être téléchargés sur le site internet: www.colloc.bercy.gouv.fr
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des références de l'entreprise dans le domaine de la présente consultation est démandée.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Décret 2006-975 du 1er août 2006.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur Technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cyriane Courage, responsable du service achat public
M. président de l'Université de Rouen Cafer Ozkul
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université de Rouen, mission hygiène et sécurité
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Commune postale: Mont-Saint-Aignan Cedex
Point de contact: Mme Langer Elodie
Téléphone: +33 235146571 📞
Courrier électronique: elodie.langer@univ-rouen.fr 📧
Nom: Université de Rouen, direction des affaires financières, service de l'achat public
Point de contact: Mme Cyriane Courage, responsable du service achat public
Téléphone: +33 235146906 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MP 2014-17
Informations complémentaires
Le marché prendra effet le 1.9.2014. Il est conclu pour une durée allant du 1.9.2014 au 31.8.2016.
Avis d'appel public à la concurrence envoyé par voie électronique.
Accès libre direct et complet aux documents de la consultation sur www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional pour le règlement de litiges, préfecture région des Pays de Loire
Adresse Internet: http://www.pays-de-la-loire.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 240476666 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33525
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086464 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 079-138717 (2014-04-18)
Avis d'attribution de marché (2014-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-07 📅
Date de publication: 2014-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 131-234535
Se réfère à l'avis: 2014/S 79-138717
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (60)
Attribution du marché
Nom: Sita Rekem
Adresse postale: 18 route du Bassin nº 6
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: romain-m.leroy@sita.fr 📧
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. président de l'université de Rouen Cafer OZKUL
Source: OJS 2014/S 131-234535 (2014-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-07 📅
Date de publication: 2014-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 131-234535
Se réfère à l'avis: 2014/S 79-138717
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº : 79 A, annonce nº 241 du 23.4.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2014.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Mont-Saint-Aignan / Rouen / Évreux / Saint-Étienne du Rouvray, 76821 Mont-Saint-Aignan
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (60)
Attribution du marché
Nom: Sita Rekem
Adresse postale: 18 route du Bassin nº 6
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: romain-m.leroy@sita.fr 📧
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. président de l'université de Rouen Cafer OZKUL
Source: OJS 2014/S 131-234535 (2014-07-07)
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