marché de fournitures de gaz naturel et services associés pour le patrimoine de l'OPAC de Quimper Cornouaille
OPAC de Quimper-Cornouaille
marché de fournitures de gaz naturel et services associés pour le patrimoine de l'OPAC de Quimper Cornouaille
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-23.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC de Quimper-Cornouaille
Adresse postale: 85 rue de Kergestin
Code postal: 29334
Commune postale: Quimper Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.opac-cornouaille.fr 🌏
Courrier électronique: spostec@opac-quimper-cornouaille.fr 📧
Téléphone: +33 298556000 📞
Fax: +33 298552163 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-23 📅
Date limite de soumission: 2014-10-24 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327593
Se réfère à l'avis: 2014/S 148-265678
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: paiement à 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme de groupement imposée
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://opac-cornouaille.bretagne-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://opac-cornouaille.bretagne-marchespublics.com 🌏
Nom: Service technique de l'OPAC de Quimper Cornouaille
Commune postale: Quimper
Code postal: 29000
Téléphone: +33 298556400 📞
Nom: M. le directeur général de l'OPAC de Quimper Cornouaille
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
URL des documents: http://opac-cornouaille.bretagne-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Date de publication: 2014-08-05 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: fourniture gaz
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 148-265678
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte - CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal administratif de rennes
Marché renouvelable
septembre 2017
Source: OJS 2014/S 186-327593 (2014-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC de Quimper-Cornouaille
Adresse postale: 85 rue de Kergestin
Code postal: 29334
Commune postale: Quimper Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.opac-cornouaille.fr 🌏
Courrier électronique: spostec@opac-quimper-cornouaille.fr 📧
Téléphone: +33 298556000 📞
Fax: +33 298552163 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-23 📅
Date limite de soumission: 2014-10-24 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327593
Se réfère à l'avis: 2014/S 148-265678
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
dossier à télécharger à l'adresse http://opac-cornouaille.bretagne-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.9.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
marché de fournitures de gaz naturel et services associés pour le patrimoine de l'OPAC de Quimper Cornouaille
Numéro de référence: fourniture gaz
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature dc1 ou équivalent.
Déclaration du candidat dc2 ou équivalent.
Si le candidat est en redressement judiciaire : la copie du ou des jugements.
Conformité au regard de l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005. Si le formulaire dc1 n'est pas utilisé, la déclaration sur l'honneur conforme à l'article 8 de l'ordonnance précitée doit impérativement être jointe à la candidature.
Les pièces visées à l'article 18 de l'ordonnance 2005-1742 du 30 décembre 2005 seront demandées ultérieurement à l'attributaire. Elles peuvent être aussi jointes à la candidature.
En cas de groupement, les documents précités sont à fournir pour chacun des membres.
Attestation d'assurance en cours de validité
chiffre d'affaires des 3 derniers exercices connus ou tous éléments utiles à la démonstration de la capacité, sur déclaration dc2 ou équivalente.
Capacité technique et professionnelle:
autorisation de fourniture délivrée par le ministre chargé de l'énergie conformément à la loi du 3 janvier 2003.
Une preuve du respect du décret no2006-1034 du 21aout 2006 relatif à l'accès aux stockages souterrains.
Liste des entreprises de stockage coopérante.
Liste de fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: paiement à 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme de groupement imposée
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://opac-cornouaille.bretagne-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://opac-cornouaille.bretagne-marchespublics.com 🌏
Nom: Service technique de l'OPAC de Quimper Cornouaille
Commune postale: Quimper
Code postal: 29000
Téléphone: +33 298556400 📞
Nom: M. le directeur général de l'OPAC de Quimper Cornouaille
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
URL des documents: http://opac-cornouaille.bretagne-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Date de publication: 2014-08-05 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: fourniture gaz
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 148-265678
Informations complémentaires
dossier à télécharger à l'adresse http://opac-cornouaille.bretagne-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.9.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte - CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal administratif de rennes
Marché renouvelable
septembre 2017
Source: OJS 2014/S 186-327593 (2014-09-23)
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