Marché de conception-réalisation portant sur la réhabilitation et l'amélioration de l'efficacité énergétique du groupe immobilier cité blanche composé de 643 logements situé à Paris 19ème

Paris habitat – OPH

La présente consultation a pour objet un marché de travaux de conception- réalisation portant sur la réhabilitation, en milieu occupé, d'un groupe immobilier situé à Paris 19ème.
Le marché comportera un engagement contractuel sur un niveau d'amélioration de l'efficacité énergétique du groupe à réhabiliter rendant nécessaire l'association de l'entrepreneur aux études.
La consultation s'adresse à un groupement composé d'un architecte inscrit à l'ordre, d'une entreprise générale ou d'un groupement d'entreprises et de bureaux d'études ayant les compétences dans les domaines suivants: thermique, fluides, en sociologie du logement et de ses usages.
Le candidat n'a pas la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant en qualité de membre de plusieurs groupements.
Le marché comprendra de l'insertion professionnelle à hauteur de 6% du montant du marché.
La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 1er semestre 2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-29 Avis de marché
2016-01-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Quantité ou étendue:
Le groupe Cité Blanche, localisé dans le 19ème arrondissement, est un îlot délimité par la rue de la solidarité, la rue d'Alsace Lorraine, la rue de la Prévoyance et le Boulevard Serrurier. Il totalise 45 847 mètres carrés de surface plancher. L'engagement de Paris Habitat précisé dans la fiche opération téléchargeable se décline autour de plusieurs axes :— la diminution des charges et l'amélioration du confort des locataires,— l'entretien et la valorisation de son patrimoine,— le respect de sa charte développement durable.La stratégie de Paris Habitat permettant de respecter ces engagements se traduit par un programme de réhabilitation complet du groupe Cité Blanche, à réaliser en site occupé. Les travaux envisagés sur le site répondent au besoin de rénovation thermique et à la remise à niveau de la sécurité incendie. Sont intégrés à ces travaux la reprise des ouvrages dégradés, l'amélioration de la sécurité générale (contrôle d'accès, ...) et la rénovation d'une partie des logements (appareils sanitaires, radiateurs, ...).Le prestataire devra assurer la réhabilitation du groupe avec l'atteinte des objectifs suivants :— Atteinte des objectifs énergétiques du Plan Climat de la Ville de Paris— Certification CERQUAL Patrimoine Habitat BBC Effinergie Rénovation— Valorisation du patrimoine— amélioration de la qualité d'usage (communs, déchets)— revalorisation urbaine du site (avec l'étude de l'intégration urbaine de la rampe de parking)— traitement des espaces verts intérieursLe délai global d'exécution du marché est de 36 mois, période de parfait achèvement inclus.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat – OPH
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Code postal: 75253
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.parishabitatoph.fr 🌏
Téléphone: +33 171370000 📞
Fax: +33 171370014 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-29 📅
Date limite de soumission: 2014-09-26 📅
Date de publication: 2014-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 145-260028
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr Procédure : Appel d'offres restreint, avec intervention d'un jury dans les conditions fixées à l'article 41-1 du décret nº o2005-1742 du décret du 30 décembre 2005 unité monétaire utilisée, l'euro.conformément à l'article 41-1 II du décret du 30 décembre 2005, le marché de conception-réalisation est passé avec l'intervention d'un jury et selon les modalités fixés par ces dispositions.une prime forfaitaire de 36 000 EUR TTC correspondant aux prestations qui seront demandées aux 5 candidats sélectionnés(rendu de niveau APS simplifié) sera accordée à chacun des candidats ayant remis les prestations conformes au règlement de la consultation. L'indemnité reçue par l'attributaire du marché constituera une avance sur honoraires. Sans nuire au principe de liberté d'accès à la commande publique, il est demandé aux candidats de communiquer au minimum un numéro de téléphone ainsi qu'une adresse email valide. Cette exigence a pour objet d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec le candidat concerné en cas de modification et/ou d'information sur la procédure. Il est attendu des candidats une réponse par envoi électronique sur le profil acheteur de paris habitat - OPH. Le candidat qui choisit de communiquer sa candidature et son offre par envoi électronique doit s'identifier. Toutefois, les candidatures et les offres des candidats qui utiliseront un autre mode de transmission (support papier ou support physique électronique) ne seront pas pour autant refusées. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet un marché de travaux de conception- réalisation portant sur la réhabilitation, en milieu occupé, d'un groupe immobilier situé à Paris 19ème.
Le marché comportera un engagement contractuel sur un niveau d'amélioration de l'efficacité énergétique du groupe à réhabiliter rendant nécessaire l'association de l'entrepreneur aux études.
La consultation s'adresse à un groupement composé d'un architecte inscrit à l'ordre, d'une entreprise générale ou d'un groupement d'entreprises et de bureaux d'études ayant les compétences dans les domaines suivants: thermique, fluides, en sociologie du logement et de ses usages.
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Le candidat n'a pas la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant en qualité de membre de plusieurs groupements.
Le marché comprendra de l'insertion professionnelle à hauteur de 6% du montant du marché.
La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 1er semestre 2015.
Quantité ou étendue:
Le groupe Cité Blanche, localisé dans le 19ème arrondissement, est un îlot délimité par la rue de la solidarité, la rue d'Alsace Lorraine, la rue de la Prévoyance et le Boulevard Serrurier. Il totalise 45 847 mètres carrés de surface plancher. L'engagement de Paris Habitat précisé dans la fiche opération téléchargeable se décline autour de plusieurs axes :
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— la diminution des charges et l'amélioration du confort des locataires,
— l'entretien et la valorisation de son patrimoine,
— le respect de sa charte développement durable.
La stratégie de Paris Habitat permettant de respecter ces engagements se traduit par un programme de réhabilitation complet du groupe Cité Blanche, à réaliser en site occupé. Les travaux envisagés sur le site répondent au besoin de rénovation thermique et à la remise à niveau de la sécurité incendie. Sont intégrés à ces travaux la reprise des ouvrages dégradés, l'amélioration de la sécurité générale (contrôle d'accès, ...) et la rénovation d'une partie des logements (appareils sanitaires, radiateurs, ...).
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Le prestataire devra assurer la réhabilitation du groupe avec l'atteinte des objectifs suivants :
— Atteinte des objectifs énergétiques du Plan Climat de la Ville de Paris
— Certification CERQUAL Patrimoine Habitat BBC Effinergie Rénovation
— Valorisation du patrimoine
— amélioration de la qualité d'usage (communs, déchets)
— revalorisation urbaine du site (avec l'étude de l'intégration urbaine de la rampe de parking)
— traitement des espaces verts intérieurs
Le délai global d'exécution du marché est de 36 mois, période de parfait achèvement inclus.
Description des options:
Il existe une option au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés similaires, conclus sans nouvelle mise en concurrence.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2014/566

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le justificatif à produire obligatoirement est le formulaire intitulé " lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants" - référencé Dc1 (dernière version en vigueur).
Situation économique et financière:
Les justificatifs à produire obligatoirement sont:
1- la "Declaration du candidat individuel ou du membre du Groupement" - formulaire Dc2 (dernière version en vigueur) dans lequel devra figurer le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Pour justifier de ses capacités économiques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités économiques et financières d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation).
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2- en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Capacité technique et professionnelle:
Le A3 intitulé "Présentation et intéret du candidat" comportera les justificatifs à produire obligatoirement:
l'effectif global des membres du groupement d'entreprises et présentation des moyens techniques et humains,
les certificats de qualification professionnelle / certificats de qualité ou références équivalentes.
Pour justifier de ses capacités professionnelles et techniques, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles et techniques d'autres opérateurs économiques.
Les 5 candidats seront sélectionnés par un jury sur la base des éléments figurant dans le document sous format A3 présentant:
1/pour l'architecte du groupement : 2 références relatives à des opérations d'insertion urbaine par un traitement thermique de la façade exécutées et réalisées (ou en cours de réalisation) au cours des trois dernières années, indiquant le nom de l'opération, le type de mission confiée, ses critères environnementaux, sa performance énergétique (exprimée en kwh/m².an EP et en kgco2/m².an Ges), son adresse, le montant des travaux en euro/ht, la SHON globale, la date de réalisation et la dénomination du Maître d'ouvrage.
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2/pour l'entreprise générale : 1 opération de nature comparable exécutée au cours des cinq dernières années, indiquant le nom de l'opération, ses critères environnementaux, sa performance énergétique (exprimée en kwh/m².an EP et en kgco2/m².an Ges), son adresse, le montant des travaux en euro/ht, la SHON globale, la date de réalisation et la dénomination du Maître d'ouvrage.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Avance: une avance est accordée dans les conditions prévues à l'article 47-1 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005. Retenue de garantie: il peut être substitué à la retenue de garantie de 5 pour cent une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
ressources extérieures publiques (subventions État, Ville de Paris, region Île de France, prêt). Le délai global de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement sera conjoint et dans ce cas, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Il est souhaité que le mandataire du groupement soit l'entreprise générale.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34481082500366
Contact
Point de contact: Le directeur général de Paris Habitat – OPH
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Nom: Paris Habitat - OPH : soit par voie postale: Paris Habitat OPH - direction des affaires juridiques et des marchés - a l'attention du service marchés
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard, 75253 Paris Cedex 05, soit dépôt sur place Paris Habitat OPH - service courrier - a l'attention du service marchés, 26 rue Broca, 75005 Paris. Du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9:00 à 16:00, après présentation du récépissé annexé au règlement de consultation
Commune postale: Paris Cedex 05
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/566
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr
Procédure : Appel d'offres restreint, avec intervention d'un jury dans les conditions fixées à l'article 41-1 du décret nº o2005-1742 du décret du 30 décembre 2005
unité monétaire utilisée, l'euro.conformément à l'article 41-1 II du décret du 30 décembre 2005, le marché de conception-réalisation est passé avec l'intervention d'un jury et selon les modalités fixés par ces dispositions.une prime forfaitaire de 36 000 EUR TTC correspondant aux prestations qui seront demandées aux 5 candidats sélectionnés(rendu de niveau APS simplifié) sera accordée à chacun des candidats ayant remis les prestations conformes au règlement de la consultation. L'indemnité reçue par l'attributaire du marché constituera une avance sur honoraires.
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Sans nuire au principe de liberté d'accès à la commande publique, il est demandé aux candidats de communiquer au minimum un numéro de téléphone ainsi qu'une adresse email valide. Cette exigence a pour objet d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec le candidat concerné en cas de modification et/ou d'information sur la procédure.
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Il est attendu des candidats une réponse par envoi électronique sur le profil acheteur de paris habitat - OPH. Le candidat qui choisit de communiquer sa candidature et son offre par envoi électronique doit s'identifier.
Toutefois, les candidatures et les offres des candidats qui utiliseront un autre mode de transmission (support papier ou support physique électronique) ne seront pas pour autant refusées. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2014/S 145-260028 (2014-07-29)
Avis d'attribution de marché (2016-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 578 930 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat — OPH

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-19 📅
Date de publication: 2016-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 015-021310
Se réfère à l'avis: 2014/S 145-260028
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr Modalités de consultation du marché: suite à une demande préalable écrite adressée à la Direction des affaires juridiques et des marchés de Paris Habitat-OPH située au 21 bis rue Claude Bernard à 75253 Paris Cedex 05, une consultation du marché, en présence d'un représentant de Paris Habitat-OPH sera organisée au sein des locaux de Paris Habitat-OPH, dans le respect des secrets protégés par la loi. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº: 146 A, annonce nº 159 du 1.8.2014. Parution nº: 146 B, annonce nº 256 du 1.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-08 📅
Nom: Brezillon
Adresse postale: 128 rue de Beauvais
Commune postale: Margny-lès-Compiègne
Code postal: 60280
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur général de Paris Habitat — OPH

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy Cedex 04
Commune postale: Paris
Source: OJS 2016/S 015-021310 (2016-01-19)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
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