Maîtrise d'oeuvre systèmes (hors loi MOP)

SMT du Douaisis

Maîtrise d'oeuvre systèmes (hors loi MOP) comprenant :
Diagnostic précis, rédaction d'un cahier des charges et négociation d'un marché billettique, projet d'extension du système billettique - diagnostic précis et définition des besoins SAEIV/Radio, renouvellement et extension du système SAEIV - diagnostic précis, rédaction d'un cahier des charges et négociation d'un marché fibre optique, sonorisation, vidéosurveillance et GTC - acquisition, évolution & renouvellement des équipements et systèmes sono, vidéo, GTC sur la ligne de BHNS actuelle et leur extension - pilotage de l'installation des systèmes de transmission fibre optique sur le périmètre d'extension de la ligne BHNS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-21.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-02-21 Avis de marché
Avis de marché (2014-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Quantité ou étendue:
un système billettique a été mis en production en juin 2008.Un système SAEIV associé à un système de radio a été mis en production en juin 2008 et est déployé sur l'ensemble du réseau de Douai.Un projet d'extension de la ligne de BHNS est en cours de réalisation. Il porte sur :8,7 km de ligne supplémentaires sur le secteur de Lewarde à Aniche et 850m sur le secteur de Douai (sur une ligne existante de 11km actuellement),15 stations supplémentaires (dont une station (station Masny) déjà partiellement réalisée lors de la première phase de réalisation du BHNS) pour 21 stations existant actuellement sur la ligne A,Et 6 matériels roulants supplémentaires (pour 8 véhicules roulant actuellement).D'autre part, deux autres lignes de BHNS sont également envisagées à plus long terme dans le programme d'extension du réseau.La présente mission de maitrise d'oeuvre porte sur la première phase d'extension. Cependant, les systèmes devront être dimensionnés afin qu'ils soient en capacité de supporter les extensions ultérieures.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMT du Douaisis
Adresse postale: 395 bd Pasteur
Code postal: 59287
Commune postale: Guesnain
Contact
Adresse Internet: https://marches.rvvn.org/ 🌏
Courrier électronique: frederic.genge@smtd.fr 📧
Téléphone: +33 327991999 📞
Fax: +33 327874578 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-21 📅
Date limite de soumission: 2014-04-08 📅
Date de publication: 2014-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 040-066393
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un marché à tranches conformément à l'article 72 du code des marchés publics Les prestations font l'objet de 7 tranches définies comme suit : Tranche ferme - diagnostic précis, rédaction d'un cahier des charges et négociation d'un marché billettique, projet d'extension du système billettique - diagnostic précis et définition des besoins SAEIV/Radio, renouvellement et extension du système SAEIV - diagnostic précis, rédaction d'un cahier des charges et négociation d'un marché fibre optique, sonorisation, vidéosurveillance et GTC - acquisition, évolution et renouvellement des équipements et systèmes sono, vidéo, GTC sur la ligne de BHNS actuelle et leur extension - pilotage de l'installation des systèmes de transmission Fo) sur le périmètre d'extension de la ligne BHNS. Tranche conditionnelle 1 - projet de mise à niveau du système actuel Tranche conditionnelle 2 - projet de refonte de l'interface SAEIV Tranche conditionnelle 3 - projet d'interopérabilité (acceptation carte pass pass) Tranche conditionnelle 4 - extension du système radio sans renouvellement Tranche conditionnelle 5 - projet de renouvellement et extension de la radio Tranche conditionnelle 6 - pilotage de l'installation d'une fibre optique sur la ligne de BHNS actuelle La durée du marché est fixée à 30 mois (marché de 18 mois + 12 mois de période de garantie), à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations. Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://marches.rvvn.org/ Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches.rvvn.org/ Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.2.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maîtrise d'oeuvre systèmes (hors loi MOP) comprenant :
Diagnostic précis, rédaction d'un cahier des charges et négociation d'un marché billettique, projet d'extension du système billettique - diagnostic précis et définition des besoins SAEIV/Radio, renouvellement et extension du système SAEIV - diagnostic précis, rédaction d'un cahier des charges et négociation d'un marché fibre optique, sonorisation, vidéosurveillance et GTC - acquisition, évolution & renouvellement des équipements et systèmes sono, vidéo, GTC sur la ligne de BHNS actuelle et leur extension - pilotage de l'installation des systèmes de transmission fibre optique sur le périmètre d'extension de la ligne BHNS.
Afficher plus
Quantité ou étendue:
un système billettique a été mis en production en juin 2008.
Un système SAEIV associé à un système de radio a été mis en production en juin 2008 et est déployé sur l'ensemble du réseau de Douai.
Un projet d'extension de la ligne de BHNS est en cours de réalisation. Il porte sur :
8,7 km de ligne supplémentaires sur le secteur de Lewarde à Aniche et 850m sur le secteur de Douai (sur une ligne existante de 11km actuellement),
15 stations supplémentaires (dont une station (station Masny) déjà partiellement réalisée lors de la première phase de réalisation du BHNS) pour 21 stations existant actuellement sur la ligne A,
Et 6 matériels roulants supplémentaires (pour 8 véhicules roulant actuellement).
D'autre part, deux autres lignes de BHNS sont également envisagées à plus long terme dans le programme d'extension du réseau.
La présente mission de maitrise d'oeuvre porte sur la première phase d'extension. Cependant, les systèmes devront être dimensionnés afin qu'ils soient en capacité de supporter les extensions ultérieures.
Durée de l'accord: 30 mois
Numéro de référence: 2014 moe système

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures :
1. Capacité technique
2. Capacité économique et financière
Situation économique et financière:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
Afficher plus
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
Afficher plus
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Afficher plus
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Dc1 (lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses co-traitants)
Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics et du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013. Le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics et du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Financement sur les fonds propres du SMTD, crédits disponibles au budget du SMTD.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…
… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du code des marchés publics.
en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du code des marchés publics.
Afficher plus

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-04-09 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Membres de la commission d'appel d'offres et , le cas échéant, personnes convoquées par le président de la commission d'appel d'offres en raison de leur compétence dans la matière qui fait l'objet de l'appel d'offres. Les plis seront ouverts par la commission d'appel d'offres le 9.4.2014 à 17:00 (date et heure prévisionnelles).
Afficher plus
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, pondération en % (40)
2. Prix des prestations, pondération en % (40)
3. Calendrier d'exécution et engagement sur le planning, pondération en % (10)
4. Qualité et expérience de l'équipe dédiée à chacune des phases, pondération en % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: smtd 395 bd pasteur 59287 guesnain

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Mme la présidente
Nom: Syndicat mixte des transports du Douaisis
URL pour informations complémentaires: https://marches.rvvn.org/ 🌏
URL des documents: https://marches.rvvn.org/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014 moe système
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un marché à tranches conformément à l'article 72 du code des marchés publics
Les prestations font l'objet de 7 tranches définies comme suit :
Tranche ferme - diagnostic précis, rédaction d'un cahier des charges et négociation d'un marché billettique, projet d'extension du système billettique - diagnostic précis et définition des besoins SAEIV/Radio, renouvellement et extension du système SAEIV - diagnostic précis, rédaction d'un cahier des charges et négociation d'un marché fibre optique, sonorisation, vidéosurveillance et GTC - acquisition, évolution et renouvellement des équipements et systèmes sono, vidéo, GTC sur la ligne de BHNS actuelle et leur extension - pilotage de l'installation des systèmes de transmission Fo) sur le périmètre d'extension de la ligne BHNS.
Afficher plus
Tranche conditionnelle 1 - projet de mise à niveau du système actuel
Tranche conditionnelle 2 - projet de refonte de l'interface SAEIV
Tranche conditionnelle 3 - projet d'interopérabilité (acceptation carte pass pass)
Tranche conditionnelle 4 - extension du système radio sans renouvellement
Tranche conditionnelle 5 - projet de renouvellement et extension de la radio
Tranche conditionnelle 6 - pilotage de l'installation d'une fibre optique sur la ligne de BHNS actuelle
La durée du marché est fixée à 30 mois (marché de 18 mois + 12 mois de période de garantie), à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations.
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://marches.rvvn.org/
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 040-066393 (2014-02-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie