Fourniture de gaz
Lycée polyvalent de Bazeilles
Objet: Fourniture de gaz.
Le présent marché a pour objet la fourniture d'énergie (gaz naturel) rendue sur site pour l'alimentation de deux (2) points de distribution au lycée polyvalent de Bazeilles:
— la chaufferie du lycée et ses sous-stations (pavillons, logements de fonction),
— le gymnase.
Le délai de réception des offres était de 2014-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-11-18 | Avis de marché |
| 2015-04-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue:
“175 380350 765”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée polyvalent de Bazeilles
Adresse postale: Parc de Montvillers, BP 45036, Bazeilles
Code postal: 08207
Commune postale: Sedan Cedex
Contact
Courrier électronique: lise.keime@ac-reims.fr 📧
Téléphone: +33 324274300 📞
Fax: +33 324274327 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-18 📅
Date limite de soumission: 2014-12-10 📅
Date de publication: 2014-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 224-396138
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2014.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Objet: Fourniture de gaz.”
“Le présent marché a pour objet la fourniture d'énergie (gaz naturel) rendue sur site pour l'alimentation de deux (2) points de distribution au lycée...”
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“— la chaufferie du lycée et ses sous-stations (pavillons, logements de fonction),”
“— le gymnase.”
Valeur estimée hors TVA: 175 380 💰
350 765 💰
Numéro de référence: 01/2015 Marché gaz
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: ME02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“ruelle Fondue, 08140 Bazeilles.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur, datée et signée, justifiant qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales, qu'il n'a pas...”
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Situation économique et financière:
“Le candidat doit fournir une fiche de renseignements, établie sur papier libre, permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Le candidat doit fournir une fiche de renseignements, établie sur papier libre, permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prix sont réputés fermes pour toute la durée du marché, du 1.1.2015 au 31.12.2016. Ils couvrent tous frais accessoires tels que les frais de...”
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“La prestation sera payée après service fait, suivant les règles de la comptabilité publique, dans les conditions prévues à l'article 8 du CCAG/FCS.”
“Le paiement s'effectue par un prélèvement qui ne saurait en aucun cas justifier d'un retard dans le début de l'exécution du présent marché.”
Autres conditions particulières:
“La facture afférente au paiement sera établie mensuellement à terme échu, en un original et 2 copies portant notamment les mentions légales suivantes:”
“— le nom et l'adresse du créancier,”
“— le numéro de la facture,”
“— l'IBAN et le BIC du prestataire retenu,”
“— le numéro et la date du marché,”
“— le montant hors TVA de la prestation,”
“— le taux et le montant de la TVA,”
“— la date de facturation.”
“La facture ne portera pas sur d'autres prestations que celles visées dans le marché.”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 2015-01-10 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations apprécié notamment en termes de tarification unitaire et de coût global de la fourniture de gaz naturel (60)
2. Adéquation aux spécifications du dossier de consultation (20)
3. Qualité des prestations et services associés définis au cahier des charges (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Lise Keime
Nom: Lycée polyvalent de Bazeilles
Adresse postale: Parc de Montvillers, BP 45036, Bazeilles
Commune postale: Sedan Cedex
Code postal: 08207
Adresse postale: Ne pas ouvrir Parc de Montvillers, BP 45036, Bazeilles
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 01/2015 Marché gaz
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contractuel: au vu de l'importance du marché et avant la signature du marché, il est fixé un délai de quatre (4) jours pendant lesquels les...”
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“Un recours de plein contentieux peut être introduit devant le tribunal administratif dans les deux (2) mois suivant la notification de la décision faisant grief.”
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Source: OJS 2014/S 224-396138 (2014-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue:
“175 380350 765”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée polyvalent de Bazeilles
Adresse postale: Parc de Montvillers, BP 45036, Bazeilles
Code postal: 08207
Commune postale: Sedan Cedex
Contact
Courrier électronique: lise.keime@ac-reims.fr 📧
Téléphone: +33 324274300 📞
Fax: +33 324274327 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-18 📅
Date limite de soumission: 2014-12-10 📅
Date de publication: 2014-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 224-396138
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2014.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Objet: Fourniture de gaz.”
“Le présent marché a pour objet la fourniture d'énergie (gaz naturel) rendue sur site pour l'alimentation de deux (2) points de distribution au lycée...”
Afficher plus (2)
“— la chaufferie du lycée et ses sous-stations (pavillons, logements de fonction),”
“— le gymnase.”
350 765 💰
Numéro de référence: 01/2015 Marché gaz
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: ME02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“ruelle Fondue, 08140 Bazeilles.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur, datée et signée, justifiant qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales, qu'il n'a pas...”
Situation économique et financière:
“Le candidat doit fournir une fiche de renseignements, établie sur papier libre, permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et...”
Capacité technique et professionnelle:
“Le candidat doit fournir une fiche de renseignements, établie sur papier libre, permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et...”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prix sont réputés fermes pour toute la durée du marché, du 1.1.2015 au 31.12.2016. Ils couvrent tous frais accessoires tels que les frais de...”
“La prestation sera payée après service fait, suivant les règles de la comptabilité publique, dans les conditions prévues à l'article 8 du CCAG/FCS.”
Afficher plus (1)
“Le paiement s'effectue par un prélèvement qui ne saurait en aucun cas justifier d'un retard dans le début de l'exécution du présent marché.”
“La facture afférente au paiement sera établie mensuellement à terme échu, en un original et 2 copies portant notamment les mentions légales suivantes:”
“— le nom et l'adresse du créancier,”
Afficher plus (7)
“— le numéro de la facture,”
“— l'IBAN et le BIC du prestataire retenu,”
“— le numéro et la date du marché,”
“— le montant hors TVA de la prestation,”
“— le taux et le montant de la TVA,”
“— la date de facturation.”
“La facture ne portera pas sur d'autres prestations que celles visées dans le marché.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 2015-01-10 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations apprécié notamment en termes de tarification unitaire et de coût global de la fourniture de gaz naturel (60)
2. Adéquation aux spécifications du dossier de consultation (20)
3. Qualité des prestations et services associés définis au cahier des charges (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Lise Keime
Nom: Lycée polyvalent de Bazeilles
Adresse postale: Parc de Montvillers, BP 45036, Bazeilles
Commune postale: Sedan Cedex
Code postal: 08207
Adresse postale: Ne pas ouvrir Parc de Montvillers, BP 45036, Bazeilles
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 01/2015 Marché gaz
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contractuel: au vu de l'importance du marché et avant la signature du marché, il est fixé un délai de quatre (4) jours pendant lesquels les...”
“Un recours de plein contentieux peut être introduit devant le tribunal administratif dans les deux (2) mois suivant la notification de la décision faisant grief.”
Source: OJS 2014/S 224-396138 (2014-11-18)
Avis d'attribution de marché (2015-04-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: parc de Montvillers, BP 45036, Bazeilles
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-13 📅
Date de publication: 2015-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 075-132484
Se réfère à l'avis: 2014/S 224-396138
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 224 B, annonce no 115 du 21.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2015.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-19 📅
Nom: Électricité de France (EDF)
Adresse postale: 22-30 avenue de Wagram
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: edfcollectivites-est@edf.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contractuel:”
“Au vu de l'importance du marché et avant la signature du marché, il est fixé un délai de quatre (4) jours pendant lesquels les candidats pourront introduire...”
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Source: OJS 2015/S 075-132484 (2015-04-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: parc de Montvillers, BP 45036, Bazeilles
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-13 📅
Date de publication: 2015-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 075-132484
Se réfère à l'avis: 2014/S 224-396138
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 224 B, annonce no 115 du 21.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2015.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-19 📅
Nom: Électricité de France (EDF)
Adresse postale: 22-30 avenue de Wagram
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: edfcollectivites-est@edf.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contractuel:”
“Au vu de l'importance du marché et avant la signature du marché, il est fixé un délai de quatre (4) jours pendant lesquels les candidats pourront introduire...”
Source: OJS 2015/S 075-132484 (2015-04-13)
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