diagnostics et schémas généraux d'assainissement collectifs
Syndicat des Trois Rivières
diagnostics et schémas généraux d'assainissement collectif
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Quantité ou étendue: diagnostics et schémas généraux d'assainissement relatifs à 16 collectivités
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat des Trois Rivieres
Adresse postale: Château de la Lombardière, BP 8
Code postal: 07430
Commune postale: Davézieux
Contact
Courrier électronique: contact@3rivieres.fr 📧
Téléphone: +33 475676675 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-28 📅
Date limite de soumission: 2014-07-22 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-183270
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: diagnostics et schémas généraux d'assainissement collectif
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot no1 : Bourg-Argental, Graix, La Versanne
Brève description: Diagnostics et schémas généraux d'assainissement
Durée de l'accord: 20 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot no2 : Bessey, Malleval, Lupé, Roisey, Saint-Pierre-De-Boeuf, Véranne
Brève description: Diagnostic et schémas généraux d'assainissement
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot no3 : Chavanay, Saint-Michel-Sur-Rhône, Vérin, Syndicat Rhône-Gier
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot no4 : Peyraud, Quintenas, Saint-Alban-D'Ay
Numéro de référence: 2014STR02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Syndicat des Trois Rivières
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: par virement administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bourg-Argental
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Armeville
Commune postale: Bourg-Argental
Code postal: 42220
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Graix
Adresse postale: Mairie Le Village
Commune postale: Graix
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Versanne
Adresse postale: Mairie Le Bourg
Commune postale: La Versanne
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bessey
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Bessey
Code postal: 42520
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Malleval
Commune postale: Malleval
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Lupé
Adresse postale: La Chapelle
Commune postale: Lupé
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Roisey
Commune postale: Roisey
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Pierre-de-Boeuf
Adresse postale: route Nationale
Commune postale: Saint-Pierre-de-Boeuf
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Véranne
Commune postale: Véranne
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chavanay
Adresse postale: 15 grande rue
Commune postale: Chavanay
Code postal: 42410
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Michel-sur-Rhône
Commune postale: Saint-Michel-sur-Rhône
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vérin
Commune postale: Vérin
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Rhône-Gier
Adresse postale: 1 place des Droits de l'Homme, BP 12
Commune postale: Condrieu
Code postal: 69420
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Peyraud
Adresse postale: Hôtel de Ville, 9 rue de la Mairie
Commune postale: Peyraud
Code postal: 07340
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Quintenas
Adresse postale: Mairie, 18 grande rue
Commune postale: Quintenas
Code postal: 07290
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Alban-d'Ay
Commune postale: Saint-Alban-d'Ay
Code postal: 07790
Contact
Point de contact: M. Valette Jean-Pierre, président
Nom: Syndicat des Trois Rivières
Point de contact: Guillaume Dufaud ou Benjamin Faye
M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014STR02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 104-183270 (2014-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Quantité ou étendue: diagnostics et schémas généraux d'assainissement relatifs à 16 collectivités
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat des Trois Rivieres
Adresse postale: Château de la Lombardière, BP 8
Code postal: 07430
Commune postale: Davézieux
Contact
Courrier électronique: contact@3rivieres.fr 📧
Téléphone: +33 475676675 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-28 📅
Date limite de soumission: 2014-07-22 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-183270
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
retrait par voie électronique (privilégié) : les dossiers peuvent être retirés sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_Rpb9_cttyJ.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: diagnostics et schémas généraux d'assainissement collectif
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot no1 : Bourg-Argental, Graix, La Versanne
Brève description: Diagnostics et schémas généraux d'assainissement
Durée de l'accord: 20 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot no2 : Bessey, Malleval, Lupé, Roisey, Saint-Pierre-De-Boeuf, Véranne
Brève description: Diagnostic et schémas généraux d'assainissement
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot no3 : Chavanay, Saint-Michel-Sur-Rhône, Vérin, Syndicat Rhône-Gier
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot no4 : Peyraud, Quintenas, Saint-Alban-D'Ay
Numéro de référence: 2014STR02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Syndicat des Trois Rivières
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
- Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: par virement administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bourg-Argental
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Armeville
Commune postale: Bourg-Argental
Code postal: 42220
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Graix
Adresse postale: Mairie Le Village
Commune postale: Graix
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Versanne
Adresse postale: Mairie Le Bourg
Commune postale: La Versanne
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bessey
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Bessey
Code postal: 42520
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Malleval
Commune postale: Malleval
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Lupé
Adresse postale: La Chapelle
Commune postale: Lupé
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Roisey
Commune postale: Roisey
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Pierre-de-Boeuf
Adresse postale: route Nationale
Commune postale: Saint-Pierre-de-Boeuf
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Véranne
Commune postale: Véranne
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chavanay
Adresse postale: 15 grande rue
Commune postale: Chavanay
Code postal: 42410
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Michel-sur-Rhône
Commune postale: Saint-Michel-sur-Rhône
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vérin
Commune postale: Vérin
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Rhône-Gier
Adresse postale: 1 place des Droits de l'Homme, BP 12
Commune postale: Condrieu
Code postal: 69420
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Peyraud
Adresse postale: Hôtel de Ville, 9 rue de la Mairie
Commune postale: Peyraud
Code postal: 07340
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Quintenas
Adresse postale: Mairie, 18 grande rue
Commune postale: Quintenas
Code postal: 07290
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Alban-d'Ay
Commune postale: Saint-Alban-d'Ay
Code postal: 07790
Contact
Point de contact: M. Valette Jean-Pierre, président
Nom: Syndicat des Trois Rivières
Point de contact: Guillaume Dufaud ou Benjamin Faye
M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014STR02
Informations complémentaires
retrait par voie électronique (privilégié) : les dossiers peuvent être retirés sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_Rpb9_cttyJ.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 104-183270 (2014-05-28)
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