Conception et l'animation d' " ateliers de découverte urbaine " sur la périmètre de l'EPA Euroméditerranée

EPA Euroméditérranée

Conception et l'animation d' " ateliers de découverte urbaine " sur la périmètre de l'EPA Euroméditerranée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• La Compagnie des rêves urbains

Qui ?

• EPA Euroméditérranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'études de marchés › Services d'études

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-05	Avis de marché
2015-04-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Quantité ou étendue:

Tranche ferme: durée 12 mois.Tranche conditionnelle 1: durée 12 mois.Tranche conditionnelle 2: durée 12 mois.Tranche conditionnelle 3: durée 12 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: EPA Euroméditerranée
Adresse postale: Les Docks – atrium 10.2, 10 place de la Joliette, BP 52620
Code postal: 13567
Commune postale: Marseille Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.euromediterranee.fr/ 🌏
Courrier électronique: lucie.saturnino@euromediterranee.fr 📧
Téléphone: +33 491144500 📞
Fax: +33 491144501 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-05 📅
Date limite de soumission: 2014-12-22 📅
Date de publication: 2014-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 215-381051
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires

Pièces relatives à la candidature: — les documents Dc1 et Dc2 dûment remplis Ou — attestation sur l'honneur candidat qu'il ne fait pas l'objet d'interdiction de concourir mentionnée à l'article 43 du code des marchés publics; — la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire; — déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cour de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.5212-1, L.5212-2, L.5212-5 et L.5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapées; — si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10, L.3243-2 et R.3242-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D.8222-5-3° du code du travail); — si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents; — déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; — toutes pièces permettant au candidat de justifier qu'il possède les capacités professionnelles et techniques pour intervenir dans les domaines concernés par le marché; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2014.

Informations complémentaires

Pièces relatives à la candidature:

— les documents Dc1 et Dc2 dûment remplis

Ou

— attestation sur l'honneur candidat qu'il ne fait pas l'objet d'interdiction de concourir mentionnée à l'article 43 du code des marchés publics;

— la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cour de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.5212-1, L.5212-2, L.5212-5 et L.5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapées;

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10, L.3243-2 et R.3242-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D.8222-5-3° du code du travail);

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— toutes pièces permettant au candidat de justifier qu'il possède les capacités professionnelles et techniques pour intervenir dans les domaines concernés par le marché;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conception et l'animation d' " ateliers de découverte urbaine " sur la périmètre de l'EPA Euroméditerranée.

Quantité ou étendue:

Tranche ferme: durée 12 mois.

Tranche conditionnelle 1: durée 12 mois.

Tranche conditionnelle 2: durée 12 mois.

Tranche conditionnelle 3: durée 12 mois.

Description des options:

Prestations supplémentaires par voie:

— d'avenant;

— de marché complémentaire;

— de prestations similaires.

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2014/053

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur le budget de l'EPAEM.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché devra être solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère technique (60)
2. Critère prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Lucie Saturnino
Adresse du profil d'acheteur: http://euromediterranee.e-marchespublics.com/ 🌏
Nom: EPA Euroméditerranée
Adresse postale: Les Docks - atrium 10.2 10 place de la Joliette BP 52620

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/053
Informations complémentaires

Pièces relatives à la candidature:

— les documents Dc1 et Dc2 dûment remplis

— attestation sur l'honneur candidat qu'il ne fait pas l'objet d'interdiction de concourir mentionnée à l'article 43 du code des marchés publics;

— la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cour de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.5212-1, L.5212-2, L.5212-5 et L.5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapées;

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10, L.3243-2 et R.3242-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D.8222-5-3° du code du travail);

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— toutes pièces permettant au candidat de justifier qu'il possède les capacités professionnelles et techniques pour intervenir dans les domaines concernés par le marché;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la conclusion du contrat;

— recours de plein contentieux: à compter de la conclusion du contrat et jusqu'à épuisement du délai de deux mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée;

— délai de droit commun: deux mois à compter de la réception du courrier notifiant le rejet de l'offre.

Source: OJS 2014/S 215-381051 (2014-11-05)

Avis d'attribution de marché (2015-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 447 697 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: EPA Euroméditérranée
Adresse postale: Les Docks — atrium 10.2, 10 place de la Joliette, BP 52620

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-10 📅
Date de publication: 2015-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 073-129644
Se réfère à l'avis: 2014/S 215-381051
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 216 B, annonce no 167 du 8.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.4.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-04-09 📅
Nom: La Compagnie des rêves urbains
Adresse postale: 38 rue de Rome
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel: avant la conclusion du contrat;

-recours de plein contentieux: à compter de la conclusion du contrat et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée;

-délai de droit commun: 2 mois à compter de la réception du courrier notifiant le rejet de l'offre;

Source: OJS 2015/S 073-129644 (2015-04-10)

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