Broyage et/ou compostage de produits végétaux, collectés sélectivement, sur le territoire du syndicat du bois de l'aumône (SBA)
Valtom
Traitement des déchets végétaux (voir les articles 1 et 2 du règlement de consultation).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Valtom
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-07 | Avis de marché |
| 2015-01-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom
Adresse postale: 1 chemin des Domaines de Beaulieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Courrier électronique: ffavoro@valtom63.fr 📧
Téléphone: +33 473442424 📞
Fax: +33 473442420 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-07 📅
Date limite de soumission: 2014-11-17 📅
Date de publication: 2014-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 195-344806
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Secteur Nord-Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Sud-Est
Numéro de référence: 14 10 018
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Voir l'article 5.2.2 du règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Virement administratif
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix % (60)
2. la valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Clermont-Ferrand
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630267000037
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: VALTOM : Accueil du VALTOM
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14 10 018
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2014/S 195-344806 (2014-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Quantité ou étendue:
Broyage et/ou compostage de produits végétaux, collectés sélectivement, sur le territoire du syndicat du bois de l'Aumône (SBA) structure adhérente du Valtom (pour plus de précision, se reporter à l'article 2 du règlement de consultation).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom
Adresse postale: 1 chemin des Domaines de Beaulieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Courrier électronique: ffavoro@valtom63.fr 📧
Téléphone: +33 473442424 📞
Fax: +33 473442420 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-07 📅
Date limite de soumission: 2014-11-17 📅
Date de publication: 2014-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 195-344806
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Procédure : appel d'offres ouvert, Marché alloti
marché à bons de commande
Commentaires sur la forme du marché : Marché alloticriteres d'attributions : Voir l'article 6 du règlement de consultation.
Dépôt par porteur : accueil du Valtom
Renseignements administratifs :
VALTOM, Favoro François, 1 chemin des Domaines de Beaulieu
63000 Clermont-Ferrand
Tél : +33 473442424 Fax : +33 473442420
mel : ffavoro@valtom63.fr
renseignements techniques :
Valtom, Renault Mélanie, 1 chemin des Domaines de Beaulieu
63000 Clermont-Ferrand
Tél : +33 473442424 Fax : +33 473442420
mel : mrenault@valtom63.fr
unité monétaire utilisée, l'euro.la durée initiale est de 12 mois(du 01/01 au 31.12.2015). Les marchés (lot 1 et lot 2) seront renouvelables par reconduction expresse pour 12 mois (2 fois au maximum). Voir l'article 3 du règlement de consultation (Rc).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Traitement des déchets végétaux (voir les articles 1 et 2 du règlement de consultation).
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Nord-Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Sud-Est
Numéro de référence: 14 10 018
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Toute situation autorisée par le code des marchés publics en vigueur (voir l'article 5.2 du règlement de consultation).
Situation économique et financière: Voir l'article 5.2.2 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir l'article 5.2.2 du règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
il n'y a pas de cautionnement ou de garantie exigé(s).
Pour les conditions de participation, voir l'article 5 du règlement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Toute forme autorisée par le code des marchés publics en vigueur au moment du présent avis d'appel public à la concurrence (AAPC).
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix % (60)
2. la valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Clermont-Ferrand
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630267000037
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: VALTOM : Accueil du VALTOM
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14 10 018
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Procédure : appel d'offres ouvert, Marché alloti
marché à bons de commande
Commentaires sur la forme du marché : Marché alloticriteres d'attributions : Voir l'article 6 du règlement de consultation.
Dépôt par porteur : accueil du Valtom
Renseignements administratifs :
VALTOM, Favoro François, 1 chemin des Domaines de Beaulieu
63000 Clermont-Ferrand
Tél : +33 473442424 Fax : +33 473442420
mel : ffavoro@valtom63.fr
renseignements techniques :
Valtom, Renault Mélanie, 1 chemin des Domaines de Beaulieu
mel : mrenault@valtom63.fr
unité monétaire utilisée, l'euro.la durée initiale est de 12 mois(du 01/01 au 31.12.2015). Les marchés (lot 1 et lot 2) seront renouvelables par reconduction expresse pour 12 mois (2 fois au maximum). Voir l'article 3 du règlement de consultation (Rc).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2014/S 195-344806 (2014-10-07)
Avis d'attribution de marché (2015-01-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-12 📅
Date de publication: 2015-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 010-013012
Se réfère à l'avis: 2014/S 195-344806
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-26 📅
Nom: Société Onyx Ara (groupe Véolia)
Adresse postale: 216 avenue Jean Mermoz
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63039
2️⃣
Nom: SARL Ecovert Boilon
Adresse postale: Domaine de la Tour
Commune postale: Lempty
Code postal: 63190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 010-013012 (2015-01-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-12 📅
Date de publication: 2015-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 010-013012
Se réfère à l'avis: 2014/S 195-344806
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Lot 1 - Entreprise Société Onyx ARA (groupe Véolia) Montant HT de 357 383,40 EUR à 1 072 150,20 EUR.
Lot 2 - Entreprise Sarl Ecovert Boilon Montant HT de 164 895,85 EUR à 494 687,55 EUR ;retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
Commission d'appel d'offres (CAO) pour ouverture des plis: 18.11.2014.
Commission d'appel d'offres (CAO) pour attribution: 9.12.2014.
Délibération nº 0758/2014 du 17.12.2014 - Lot 1: société Onyx ARA.
Délibération nº 0758/2014 du 17.12.2014 - Lot 2 Ecovert Boilon.
Courrier d'attribution du 26.12.2014 à Onyx ARA.
Courrier d'attribution du 26.12.2014 à Ecovert Boilon
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution nº: 195 A, annonce no 135 du 10.10.2014.
Parution nº: 195 B, annonce no 261 du 10.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-26 📅
Nom: Société Onyx Ara (groupe Véolia)
Adresse postale: 216 avenue Jean Mermoz
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63039
2️⃣
Nom: SARL Ecovert Boilon
Adresse postale: Domaine de la Tour
Commune postale: Lempty
Code postal: 63190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 010-013012 (2015-01-12)
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