Analyses des coûts régionaux raisonnés de construction : Lot no1 : Les bâtiments d'élevage avicoles et cunicoles; Lot no2 : Les bâtiments d'élevage porcins; Lot no3: Les bâtiments d'élevage des ruminants

Ministère de l'agriculture

Analyses des coûts régionaux raisonnés de construction :
Lot no1 : Les bâtiments d'élevage avicoles et cunicoles.
Lot no2 : Les bâtiments d'élevage porcins.
Lot no3 : Les bâtiments d'élevage des ruminants

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Idele
• IFIP
• ITAVI

Qui ?

• Ministère de l'agriculture

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'études de marchés › Services d'études

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-28	Avis de marché
2014-12-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Quantité ou étendue:

Nature et support des prestations attendus pour chacune des trois études :— un rapport intermédiare au format ".Pdf";— un rapport final provisoire puis définitif au format ".Pdf" sur un support informatique permettant la reproduction par le MAAF. Ce rapport doit aussi être imprimé en couleur en 35 exemplaires.— un diaporama de présentation des résultats de l'étude (au format de type " .ppt " ou équivalent " .odp ") de 30 minutes environ. Le titulaire devra aussi prévoir quatre réunions régionales (en France Métropolitaine) de présentation des résultats de l'étude durant le second semestre 2015.Vous voudrez bien vous référer au Cahier des clauses technniques particulières du présent marché250 000

Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de l'agriculture
Adresse postale: 3 rue Barbet de Jouy, 78 rue de Varenne
Code postal: 75349
Commune postale: Paris 07 SP
Contact
Courrier électronique: bcpa.sdlp.safsl.sg@agriculture.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 149556077 📞
Fax: +33 149554814 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-28 📅
Date limite de soumission: 2014-09-10 📅
Date de publication: 2014-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-262683
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Le marché est financé sur le budget de l'etat (Programme 154). Le contenu du présent dossier de consultation mis en ligne sur la plate-forme des achats de l'etat est susceptible de faire l'objet de modifications jusqu'a cinq jours avant la date limite de remise des plis. Vous êtes invités à consulter la plate-forme et les courriels transmis automatiquement par celle-ci à chaque modifications. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Analyses des coûts régionaux raisonnés de construction :

Lot no1 : Les bâtiments d'élevage avicoles et cunicoles.

Lot no2 : Les bâtiments d'élevage porcins.

Lot no3 : Les bâtiments d'élevage des ruminants

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: analyse des coûts régionaux raisonnés de construction. Lot no1: Les bâtiments d'élevage avicoles et cunicoles
Brève description:

Analyse des coûts régionaux raisonnés de construction. Lot no1: Les bâtiments d'élevage avicoles et cunicoles.

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Nature et support des prestations attendus pour chacune des trois études :— un rapport intermédiare au format ".pdf";— un rapport final provisoire puis définitif au format ".pdf" sur un support informatique permettant la reproduction par le MAAF. Ce rapport doit aussi être imprimé en couleur en 35 exemplaires.— un diaporama de présentation des résultats de l'étude (au format de type " .ppt " ou équivalent " .odp ") de 30 minutes environ. Le titulaire devra aussi prévoir quatre réunions régionales (en France Métropolitaine) de présentation des résultats de l'étude durant le second semestre 2015.Vous voudrez bien vous référer au Cahier des clauses technniques particulières du présent marché.

Nature et support des prestations attendus pour chacune des trois études :

— un rapport intermédiare au format ".pdf";

— un rapport final provisoire puis définitif au format ".pdf" sur un support informatique permettant la reproduction par le MAAF. Ce rapport doit aussi être imprimé en couleur en 35 exemplaires.

— un diaporama de présentation des résultats de l'étude (au format de type " .ppt " ou équivalent " .odp ") de 30 minutes environ. Le titulaire devra aussi prévoir quatre réunions régionales (en France Métropolitaine) de présentation des résultats de l'étude durant le second semestre 2015.

Vous voudrez bien vous référer au Cahier des clauses technniques particulières du présent marché.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Analyse des coûts régionaux raisonnés de construction. Lot no2: Les bâtiments d'élevage porcins
Brève description:

Analyse des coûts régionaux raisonnés de construction. Lot no2: Les bâtiments d'élevage porcins.

Informations complémentaires sur les lots:

— un rapport final provisoire puis définitif au format ".pdf" sur un support informatique permettant la reproduction par le MAAF. Ce rapport doit aussi être imprimé en couleur en 35 exemplaires.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Analyse des coûts régionaux raisonnés de construction. Lot no3: Les bâtiments d'élevage des ruminants
Brève description:

Analyse des coûts régionaux raisonnés de construction. Lot no3: Les bâtiments d'élevage des ruminants.

Informations complémentaires sur les lots:

Quantité ou étendue:

Nature et support des prestations attendus pour chacune des trois études :

— un rapport intermédiare au format ".Pdf";

— un rapport final provisoire puis définitif au format ".Pdf" sur un support informatique permettant la reproduction par le MAAF. Ce rapport doit aussi être imprimé en couleur en 35 exemplaires.

Vous voudrez bien vous référer au Cahier des clauses technniques particulières du présent marché

Numéro de référence: DGPAAT-2014-071
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la Forêt/DGPAAT/SPA/SDEA/BIM. 3 rue Barbet de Jouy, 75349 Paris 07 Sp.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Vous voudrez bien vous référer à la Section 8 du Règlement de la consultation du présent marché.

Situation économique et financière:

Vous voudrez bien vous référer à la Section 8 du Règlement de la consultation du présent marché.

Capacité technique et professionnelle:

Vous voudrez bien vous référer à la Section 8 du Règlement de la consultation du présent marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution, ni garantie ne sont exigées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai maximum de paiement, sur lequel l'acheteur s'engage, est de trente (30) jours conformément au titre IV de la loi no 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière ainsi que des dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.

Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire de quarante (40) euros pour frais de recouvrement.

Lorsque les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de cette indemnité forfaitaire, le créancier peut demander une indemnisation complémentaire, sur justification.

Le taux des intérêts moratoires, applicable pour le calcul de l'indemnisation complémentaire, est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir majoré de huit points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Conformément aux dispositions de l'article 51 du code des marchés publics, le candidat est libre de choisir la forme du groupement (conjoint ou solidaire). Toutefois, il devra en informer le pouvoir adjudicateur dans sa lettre de candidature (ou document Dc1).

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-09-11 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Méthodologie retenue pour réaliser l'étude (25)
2. Profil des intervenants retenus pour la réalisation de l'étude. (25)
3. Coordination proposée entre le titulaire et le MAAF lors de la réalisation de l'étude. (10)
4. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: 3 rue Barbet de Jouy 75007 Paris

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 11007001800012
Contact
Point de contact: Maaf/sg/safsl/sdlp/bcpa
M. Gaillard Eric
Nom: Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt SG-SAFSL-SDLP-Bureau de la commande publique et des achats
Adresse postale: 78 rue de Varenne
Commune postale: Paris 07 Sp
Point de contact: Mme Brionne Valérie
Téléphone: +33 149556086 📞
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=123569&orgAcronyme=b4n 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DGPAAT-2014-071
Informations complémentaires

Le marché est financé sur le budget de l'etat (Programme 154).

Le contenu du présent dossier de consultation mis en ligne sur la plate-forme des achats de l'etat est susceptible de faire l'objet de modifications jusqu'a cinq jours avant la date limite de remise des plis. Vous êtes invités à consulter la plate-forme et les courriels transmis automatiquement par celle-ci à chaque modifications.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt / secrétariat général / service des affaires juridiques / bureau du droit financier, des contrats publics et de la concurrence
Adresse postale: 251 rue de Vaugirard
Code postal: 75015
Téléphone: +33 149558385 📞
Fax: +33 149554463 📠
Source: OJS 2014/S 146-262683 (2014-07-28)

Avis d'attribution de marché (2014-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 253 077 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Paris 07 Sp

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-24 📅
Date de publication: 2014-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 250-445111
Se réfère à l'avis: 2014/S 146-262683
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 145 B, annonce n° 282 du 31.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: MAAF/DGPAAT. 3 rue Barbet de Jouy, 75349 Paris 07 Sp.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-28 📅
Nom: Itavi
Adresse postale: 9 rue Faubourg Poissonière
Commune postale: Paris 9
Code postal: 75009

2️⃣
Nom: Ifip
Adresse postale: 5 rue Lespagnol
Commune postale: Paris
Code postal: 75020

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-04 📅
Nom: Idele
Adresse postale: 149 rue de Bercy
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75595
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2014/S 250-445111 (2014-12-24)

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