Accord-cadre de fourniture de gaz naturel
Logis Cévenols (OPH Alès)
Accord-cadre de fourniture et acheminement de gaz naturel pour des sites de Logis Cévenols.
Le présent marché est passé selon la procédure formalisée d'Appel d'offres ouvert, en application de l'Ordonnance n° 2005-649 du 6 Juin 2005 et des articles 28 et 29 du Décret n° 2005-1742 du 30 Décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées.
Le délai de réception des offres était de 2015-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Gard
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-12-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Logis Cévenols (OPH Alès)
Adresse postale: 433 quai de Bilina
Code postal: 30100
Commune postale: Alès
Contact
Courrier électronique: pstrasman@logis-cevenols.fr 📧
Téléphone: +33 466784700 📞
Fax: +33 466784702 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-12 📅
Date limite de soumission: 2015-01-27 📅
Date de publication: 2014-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 243-427616
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Numéro de référence: 2014.50.90
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pauline Strasman
Adresse Internet: logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Logis Cévenols
Point de contact: Service juridique et marchés
Courrier électronique: marchespublics@logis-cevenols.fr 📧
URL pour la participation: www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014.50.90
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 rue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 243-427616 (2014-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue:
L'accord cadre court de sa date de notification au 31.12.2018. Les titulaires seront remis en concurrence pour l'attribution des marchés subséquents.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Logis Cévenols (OPH Alès)
Adresse postale: 433 quai de Bilina
Code postal: 30100
Commune postale: Alès
Contact
Courrier électronique: pstrasman@logis-cevenols.fr 📧
Téléphone: +33 466784700 📞
Fax: +33 466784702 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-12 📅
Date limite de soumission: 2015-01-27 📅
Date de publication: 2014-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 243-427616
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Le dossier de la consultation est entièrement et gratuitement téléchargeable sur la plateforme à l'adresse suivante:
Http://logis-cevenols.e-marchespublics.com
Les candidats peuvent aussi adresser une demande de dossier par fax (au +33 466784702) ou par mail (marchespublics@logis-cevenols.fr)
Les offres, sous forme matérialisée, devront parvenir par pli recommandé avec accusé de réception ou être remises contre récépissé à l'adresse suivante: logis cévenols - service marchés publics - 433 quai de Bilina - 30 100 Alès
Les offres peuvent aussi être remises sous forme dématérialisée sur la plateforme à l'adresse suivante:
Http://logis-cevenols.e-marchespublics.com
Pour plus de renseignements, se référer au règlement de la consultation et de la plateforme.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre de fourniture et acheminement de gaz naturel pour des sites de Logis Cévenols.
Le présent marché est passé selon la procédure formalisée d'Appel d'offres ouvert, en application de l'Ordonnance n° 2005-649 du 6 Juin 2005 et des articles 28 et 29 du Décret n° 2005-1742 du 30 Décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées.
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Description des options:
Le marché pourra faire l'objet d'options au sens du droit communautaire, d'avenants et / ou de marchés complémentaires.
Durée de l'accord: 48 mois Numéro de référence: 2014.50.90
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Patrimoine de Logis Cévenols - 433 quai de Bilina
30100
Alès.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres de Logis Cévenols. Paiement par virement bancaire dans le délai de 30 jours suivant la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se reporter au règlement de consultation.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pauline Strasman
Adresse Internet: logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Logis Cévenols
Point de contact: Service juridique et marchés
Courrier électronique: marchespublics@logis-cevenols.fr 📧
URL pour la participation: www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014.50.90
Informations complémentaires
Le dossier de la consultation est entièrement et gratuitement téléchargeable sur la plateforme à l'adresse suivante:
Les candidats peuvent aussi adresser une demande de dossier par fax (au +33 466784702) ou par mail (marchespublics@logis-cevenols.fr)
Les offres, sous forme matérialisée, devront parvenir par pli recommandé avec accusé de réception ou être remises contre récépissé à l'adresse suivante: logis cévenols - service marchés publics - 433 quai de Bilina - 30 100 Alès
Les offres peuvent aussi être remises sous forme dématérialisée sur la plateforme à l'adresse suivante:
Pour plus de renseignements, se référer au règlement de la consultation et de la plateforme.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 rue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 243-427616 (2014-12-12)
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