2014-014 Traitement et élimination des déchets ultimes
SEROC
Traitement et élimination des déchets ultimes d'une zone dont le point central est la commune de Vire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SEROC
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Calvados
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-08 | Avis de marché |
| 2015-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Seroc
Adresse postale: RD 94, BP 18118
Code postal: 14400
Commune postale: Bayeux
Contact
Courrier électronique: accueil@seroc14.fr 📧
Téléphone: +33 231516960 📞
Fax: +33 231516961 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-08 📅
Date limite de soumission: 2014-10-07 📅
Date de publication: 2014-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 154-277088
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: Marché 2014-014
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de consultation (utiliser le Dc1 et le Dc2).
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à 1ère demande en cas d'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres de la collectivité.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Fontaine Marc
Adresse du profil d'acheteur: http://www.centraledesmarches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.centraledesmarches.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Marché 2014-014
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Source: OJS 2014/S 154-277088 (2014-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Quantité ou étendue:
Traitement et élimination des déchets ultimes collectés en porte à porte pour une zone dite "Zone sud" dont le point central est la commune de Vire.Quantité prévisionnelle annuelle : 5 200 tonnes.Du 1.1.2015 au 31.12.2017 assorti de 2 tranches conditionnelles de 6 mois, soit une durée de 4 ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Seroc
Adresse postale: RD 94, BP 18118
Code postal: 14400
Commune postale: Bayeux
Contact
Courrier électronique: accueil@seroc14.fr 📧
Téléphone: +33 231516960 📞
Fax: +33 231516961 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-08 📅
Date limite de soumission: 2014-10-07 📅
Date de publication: 2014-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 154-277088
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur de la collectivité la plateforme www.centraledesmarches.com
La transmission des candidatures et des offres se fera par voie dématérialisée via cette plateforme ou sous format papier à l'adresse de la collectivité avec moyen de preuve du dépôt.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Traitement et élimination des déchets ultimes d'une zone dont le point central est la commune de Vire.
Quantité ou étendue:
Traitement et élimination des déchets ultimes collectés en porte à porte pour une zone dite "Zone sud" dont le point central est la commune de Vire.
Quantité prévisionnelle annuelle : 5 200 tonnes.
Du 1.1.2015 au 31.12.2017 assorti de 2 tranches conditionnelles de 6 mois, soit une durée de 4 ans.
Nombre maximal de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: Marché 2014-014
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de consultation (utiliser le Dc1 et le Dc2).
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à 1ère demande en cas d'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres de la collectivité.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Fontaine Marc
Adresse du profil d'acheteur: http://www.centraledesmarches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.centraledesmarches.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Marché 2014-014
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur de la collectivité la plateforme www.centraledesmarches.com
La transmission des candidatures et des offres se fera par voie dématérialisée via cette plateforme ou sous format papier à l'adresse de la collectivité avec moyen de preuve du dépôt.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.8.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Début du marché : 1.1.2015.
Fin du marché : 31.12.2017.
Possibilité de 2 tranches conditionnelles de 6 mois chacune.
Durée totale : 4 ans.
Avis d'attribution de marché (2015-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 164 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-08 📅
Date de publication: 2015-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 007-008158
Se réfère à l'avis: 2014/S 154-277088
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (50)
2. Valeur technique de l'offre (45)
3. Engagements en matière de qualité, environnement, sécurité (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-16 📅
Nom: SAS SITA Grand Ouest — SNN
Adresse postale: 1 lieu dit La Noé de Geigne, CS 50234
Commune postale: Alençon Cedex
Code postal: 61007
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 007-008158 (2015-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 164 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-08 📅
Date de publication: 2015-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 007-008158
Se réfère à l'avis: 2014/S 154-277088
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 154 A, annonce nº 116 du 13.8.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.1.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (50)
2. Valeur technique de l'offre (45)
3. Engagements en matière de qualité, environnement, sécurité (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-16 📅
Nom: SAS SITA Grand Ouest — SNN
Adresse postale: 1 lieu dit La Noé de Geigne, CS 50234
Commune postale: Alençon Cedex
Code postal: 61007
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 007-008158 (2015-01-08)
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