14serv08-analyses des gypseries et de l'escalier de la maison du patrimoine à Ollioules

CA Toulon Provence Méditerranée

La Maison du patrimoine à Ollioules fait l'objet du projet suivant: réhabilitation du bâtiment inscrit aux monuments historiques, comportant restauration de gypseries et cage d'escaliers classées Monuments Historiques, et création d'une maison du patrimoine dotée d'un dispositif scénographique d'évocation du territoire de type parcours spectacle.
Dans ce cadre, des analyses préalables sont nécessaires pour pouvoir restaurer les gypseries et l'escalier classés aux monuments historiques de la maison du patrimoine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-09 Avis de marché
2015-01-09 Informations complémentaires
2015-06-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conservation des sites et des monuments historiques
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.Les prestations se décomposent en 4 lots:Lot nº 1: Recherche documentaire et historique sur la construction de l'escalier.Lot nº 2: Analyse de la composition des plâtres des gypseries et constat d'état des dispositifs de fixation.Lot nº 3: Recherche en stratigraphie des couches picturales des gypseries.Lot nº 4: Mise en place du suivi climatique de la cage d'escalier.Lieu(x) d'exécution: commune de Ollioules.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conservation des sites et des monuments historiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Communauté d'agglomeration, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Téléphone: +33 494467239 📞
Fax: +33 494467230 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-09 📅
Date limite de soumission: 2015-02-02 📅
Date de publication: 2014-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 240-422300
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Criteres d'attributions: Critère 1: Valeur Technique La valeur technique est appréciée au regard du mémoire justificatif et notée de la façon suivante: -Point 1: qualité de la méthodologie envisagée pour la réalisation de la prestation, noté sur 30 points -point 2: adéquation des moyens humains et matériels proposés pour la réalisation des prestations moyens matériels et humains dédiés par le candidat pour exécuter la prestation avec les CV non nominatifs (expérience et niveau de qualification), noté sur 30 points soit une note N1 totale de 60 points maximum unité monétaire utilisée, l'euro.les critères relatifs à la candidature sont: Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est téléchargeable sur le site http://www.marches-publics.info et remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat sous support physique électronique adresse de retrait des dossiers/renseignements complémentaires: communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Direction de la commande publique 107 boulevard Henri Fabre 83000 Toulon Correspondant: M David Dembele Tel: +33 494933418 Fax: +33 494467230 mail: marchespublics@tpmed.org les réponses dématérialisées sont autorisées sur le site http://www.marches-publics.info Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse suivante: Remise en mains propres contre récépissé, y compris Chronopost et porteurs spéciaux communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Hôtel de la Communauté d'agglomération Direction de la commande publique 107 boulevard Henri Fabre 83000 Toulon Horaires d'ouverture: Du lundi au vendredi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Envoi par la Poste par pli recommandé avec avis de réception postal: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Hôtel de la Communauté d'agglomération Direction de la commande publique 107 boulevard Henri Fabre CS 30536 83041 Toulon Cedex 9 Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés La visite du site est facultative. Une visite du site est prévue le lundi 5.1.2015 à 9:00. Les candidats qui souhaiteraient y participer devront en informer Mme. Maïa Vigon-Pellegrino de la direction des nouveaux projets - service superstructures par mail à: mvigon@tpmed.org ou par téléphone au: +33 494053577. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Maison du patrimoine à Ollioules fait l'objet du projet suivant: réhabilitation du bâtiment inscrit aux monuments historiques, comportant restauration de gypseries et cage d'escaliers classées Monuments Historiques, et création d'une maison du patrimoine dotée d'un dispositif scénographique d'évocation du territoire de type parcours spectacle.
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Dans ce cadre, des analyses préalables sont nécessaires pour pouvoir restaurer les gypseries et l'escalier classés aux monuments historiques de la maison du patrimoine.
Numéro du lot: 1
Brève description: Recherche documentaire et historique sur la construction de l'escalier.
Informations complémentaires sur les lots:
Le délai d'exécution du lot concerné est proposé par le candidat. Ce délai ne devra toutefois pas dépasser: 3 mois.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Analyse de la composition des plâtres des gypseries et constat d'état des dispositifs de fixation.
Numéro du lot: 3
Brève description: Recherche en stratigraphie des couches picturales des gypseries.
Informations complémentaires sur les lots:
Le délai d'exécution du lot concerné est proposé par le candidat. Ce délai ne devra toutefois pas dépasser: 6 semaines.
Numéro du lot: 4
Brève description: Mise en place du suivi climatique de la cage d'escalier.
Informations complémentaires sur les lots:
Le délai d'exécution du lot concerné est proposé par le candidat. Ce délai ne devra toutefois pas dépasser: 14 mois.
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Les prestations se décomposent en 4 lots:
Lot nº 1: Recherche documentaire et historique sur la construction de l'escalier.
Lot nº 2: Analyse de la composition des plâtres des gypseries et constat d'état des dispositifs de fixation.
Lot nº 3: Recherche en stratigraphie des couches picturales des gypseries.
Lot nº 4: Mise en place du suivi climatique de la cage d'escalier.
Lieu(x) d'exécution: commune de Ollioules.
Description des options:
Options au sens du droit communautaire: conclusion possible d'avenants, le calendrier prévisionnel ne pouvant par définition être connu.
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35-II.6 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront précisées au CCAP.
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Numéro de référence: 14SERV08

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
— une lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire
— déclaration sur l'honneur (ou Dc1) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Références requises: les renseignements concernant la capacité économique et financière de l?entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics: déclaration (ou Dc2) concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.
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Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:
*Imputation budgétaire de la collectivité
*subvention: le financement de cette opération est réalisé pour partie par des fonds de la région et de la DRAC, dont le montant est en attente de détermination
modalités de paiement:
*Articles 86 à 111 du Code des marchés publics.
*conditions du CCAG-FCS.
*Cession ou nantissement du marché et recours au crédit OSEO possible.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire.
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En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché est soit un groupement solidaire, soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300076
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14SERV08
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Criteres d'attributions: Critère 1: Valeur Technique
La valeur technique est appréciée au regard du mémoire justificatif et notée de la façon suivante:
-Point 1: qualité de la méthodologie envisagée pour la réalisation de la prestation, noté sur 30 points
-point 2: adéquation des moyens humains et matériels proposés pour la réalisation des prestations moyens matériels et humains dédiés par le candidat pour exécuter la prestation avec les CV non nominatifs (expérience et niveau de qualification), noté sur 30 points
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soit une note N1 totale de 60 points maximum
unité monétaire utilisée, l'euro.les critères relatifs à la candidature sont:
Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières
le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est téléchargeable sur le site http://www.marches-publics.info et remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat sous support physique électronique
adresse de retrait des dossiers/renseignements complémentaires:
communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Direction de la commande publique
107 boulevard Henri Fabre
83000 Toulon
Correspondant: M David Dembele
Tel: +33 494933418 Fax: +33 494467230
les réponses dématérialisées sont autorisées sur le site http://www.marches-publics.info
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse suivante:
Remise en mains propres contre récépissé, y compris Chronopost et porteurs spéciaux
Hôtel de la Communauté d'agglomération
Horaires d'ouverture:
Du lundi au vendredi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Envoi par la Poste par pli recommandé avec avis de réception postal:
Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
CS 30536
83041 Toulon Cedex 9
Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés
La visite du site est facultative.
Une visite du site est prévue le lundi 5.1.2015 à 9:00.
Les candidats qui souhaiteraient y participer devront en informer Mme. Maïa Vigon-Pellegrino de la direction des nouveaux projets - service superstructures par mail à: mvigon@tpmed.org ou par téléphone au: +33 494053577.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9 BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Cciral
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 240-422300 (2014-12-09)
Informations complémentaires (2015-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-09 📅
Date de publication: 2015-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 008-009361
Se réfère à l'avis: 2014/S 240-422300
Numéro JO-S: 8
Source: OJS 2015/S 008-009361 (2015-01-09)
Avis d'attribution de marché (2015-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 950 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de la Communauté d'Agglomération, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-17 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-215450
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info no de marché: 28RL15-15327 Montant du contrat: 9 950 EUR (HT). Date de signature du contrat: 03/06/15 Date de notification: 05/06/15 no de marché: 29RL15-15328 Montant du contrat: 8 700 EUR (HT). Date de signature du contrat: 03/06/15 Date de notification :05/06/15 no de marché: 30RL15-15329 Montant du contrat: 5 280 EUR (HT). Date de signature du contrat: 03/06/15 Date de notification :05/06/15 no de marché: 31RL15-15330 Montant du contrat: 6 790 EUR (HT). Date de signature du contrat: 03/06/15 Date de notification :16/06/15 Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tropic CE 16.7.2007, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80.III du code des marchés publics Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 238 B, annonce no 223 du 11.12.2014. Références de publication rectificative Parution no: 8 B, annonce no 223 du 13.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-05 📅
Nom: GRP Conjoint Pribetich/Architecte du patrimoine
Adresse postale: 39 rue Saint-Rémy
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900

2️⃣
Nom: GRP Conjoint les Ateliers du Paysage/Aze Sébastien
Adresse postale: chemin du lac Baudinard
Commune postale: Bayons
Code postal: 04250

3️⃣
Nom: Sud France
Adresse postale: 278 rue Jean Jaurès
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-16 📅
Nom: Aze Sébastien
Adresse postale: 29 Ch. Vallat de la Madeleine
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Source: OJS 2015/S 118-215450 (2015-06-17)
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Fournisseurs:
Aze Sébastien GRP Conjoint les Ateliers du Paysage/Aze Sébastien GRP Conjoint Pribetich/Architecte du patrimoine Sud France
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