Transport et traitement des ordures ménagères du Champsaur-Valgaudemar 2014-2018

Communauté de communes du Champsaur

Lot n° 1 : 200 à 250 transferts et un maximum de 30 déplacements internes de semi-remorques.
Lot n° 2 : 3 500 à 4 500 tonnes d'ordures ménagères à traiter.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-08 Avis de marché
2014-10-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Champsaur
Adresse postale: 5 rue des Lagerons
Code postal: 05500
Commune postale: Saint-Bonnet-en-Champsaur
Contact
Courrier électronique: cc.champsaur@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 492500020 📞
Fax: +33 492501931 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-08 📅
Date limite de soumission: 2014-01-02 📅
Date de publication: 2013-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 220-383550
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com Marché à bons de commande. Délai d'exécution : 1e.3.2014. Durée du marché : 1 an. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot n° 1 : 200 à 250 transferts et un maximum de 30 déplacements internes de semi-remorques.
Lot n° 2 : 3 500 à 4 500 tonnes d'ordures ménagères à traiter.
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport des ordures ménagères.
Numéro du lot: 2
Brève description: Traitement des ordures ménagères.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013-04

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pour le lot n° 1, un cautionnement équivalent à la valeur résiduelle d'amortissement des semi-remorques, à savoir 58 000 EUR, est demandé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget déchets ménagers de la Communauté de communes du Champsaur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (30)
3. Prise en compte de la notion de développement durable % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24050021500050
Contact
Point de contact: Dusserre Jean Yves, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-04
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com
Marché à bons de commande.
Délai d'exécution : 1e.3.2014.
Durée du marché : 1 an.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 220-383550 (2013-11-08)
Avis d'attribution de marché (2014-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 418 504 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-21 📅
Date de publication: 2014-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 205-363461
Se réfère à l'avis: 2013/S 220-383550
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº 219 A, annonce nº 105 du 14.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.10.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: le lot 1 : Transport des ordures ménagères a été déclaré sans suite

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-01 📅
Nom: Alpes Assainissement
Adresse postale: 15 avenue des Alpes, ZA Châteauvieux
Commune postale: Châteauvieux
Code postal: 05000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2014/S 205-363461 (2014-10-21)
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