Transport d'ordures ménagères et d'encombrants

Sertrid

Transport d'ordures ménagères et d'encombrants.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-02 Avis de marché
2013-08-08 Informations complémentaires
2014-01-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des boues
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des boues 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sertrid
Adresse postale: Zone Industrielle, BP 10
Code postal: 90140
Commune postale: Bourogne
Contact
Adresse Internet: http://www.sertrid.fr 🌏
Téléphone: +33 384364690 📞
Fax: +33 384364692 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-02 📅
Date limite de soumission: 2013-09-27 📅
Date de publication: 2013-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 152-265094
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises sera transmis gratuitement aux candidats. Ils devront en faire la demande par écrit, soit par télécopie, au +33 384364692, soit par courriel à l'adresse suivante: contact@sertrid.fr. Le dossier de consultation des entreprises peut également etre téléchargé sur le site www.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport d'ordures ménagères et d'encombrants.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2013/09

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacités professionnelles, techniques et financières du candidat. Pour justifier de ces capacités, le candidat devra fournir les documents suivants:
— lettre de candidature type Dc1,
— déclaration du candidat type Dc2,
— copie du ou des jugements si le candidat fait l'objet d'un redressement judiciaire,
— moyens humains, matériels et techniques de la société,
— références sur des opérations similaires durant les 3 dernières années.
Nb: les documents de type DC sont accessibles sur le site www.collectivites-locales.gouv.fr, rubrique „formulaires à télécharger”.
Le candidat auquel il sera envisagé d'attribuer le marché devra fournir les documents mentionnés à l'article 46 du code des marchés publics, dans un délai de 5 jours à compter de la réception de la demande écrite qui lui sera transmise par le Sertrid. Les candidats qui le souhaitent peuvent directement joindre ces pièces à leur dossier de réponse.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: ressources propres de la collectivité (budget de fonctionnement).
Paiement dans un délai global de 30 jours à réception de facture par le Sertrid, par virement administratif en euros sur le compte du titulaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: contact@sertrid.fr
M. le président du Sertrid
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013/09
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises sera transmis gratuitement aux candidats. Ils devront en faire la demande par écrit, soit par télécopie, au +33 384364692, soit par courriel à l'adresse suivante: contact@sertrid.fr. Le dossier de consultation des entreprises peut également etre téléchargé sur le site www.achatpublic.com.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2013/S 152-265094 (2013-08-02)
Informations complémentaires (2013-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-08 📅
Date de publication: 2013-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 155-270533
Se réfère à l'avis: 2013/S 152-265094
Numéro JO-S: 155
Source: OJS 2013/S 155-270533 (2013-08-08)
Avis d'attribution de marché (2014-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 54,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Zone industrielle BP 10

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2014-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 006-006788
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Annonce nº 185, BOAMP 151 A du 7.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-18 📅
Nom: Transports Carminati Fariney
Adresse postale: ZA Champs Frédéric
Commune postale: Héricourt
Code postal: 70400
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2014/S 006-006788 (2014-01-07)
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