Traitement des ordures ménagères résiduelles

Sieceutom

Traitement avec valorisation des ordures ménagères résiduelles du SIECEUTOM regroupées sur deux sites: le centre de transit de Cavaillon et le quai de transfert de Pertuis (quantité totale: environ 26 000 tonnes/an).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SITA Sud

Qui ?

• Sieceutom

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Où ?

• Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-21	Avis de marché
2013-07-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Quantité ou étendue: Marché de 4 ans à compter du 1.7.2013 reconductible 2 fois 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sieceutom
Adresse postale: Hôtel de Ville, rue Carnot, BP 50038
Code postal: 84801
Commune postale: L'Isle-sur-la-Sorgue Cedex
Contact
Courrier électronique: sieceutom@orange.fr 📧
Téléphone: +33 490384581 📞
Fax: +33 490384581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-21 📅
Date limite de soumission: 2013-05-13 📅
Date de publication: 2013-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 060-100463
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

- Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: Dossier de consultation adressé par courrier électronique ou gratuitement sur demande écrite à l'adresse indiquée dans le présent avis. Il est également consultable et téléchargeable gratuitement sur le site : http://www.synapse-entreprises.com - conditions de remise des offres ou des candidatures: Les offres seront adressées dans les conditions conformes à la réglementation et suivant le règlement de la consultation ; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: AO2013-1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: celles fixées dans le règlement de consultation
Situation économique et financière: Celles fixées dans le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: celles fixées dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget principal de fonctionnement du syndicat équilibré par les participations des collectivités membres. Paiement à 30 jours par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
URL pour la participation: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
Nom: Sieceutom
Adresse postale: 350 avenue de la Petite Marine
Commune postale: Isle-sur-La Sorgue
Code postal: 84800
Fax: +33 490384107 📠

Référence
Dates
Date de début: 2013-07-01 📅
Date de fin: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO2013-1
Informations complémentaires

- conditions de remise des offres ou des candidatures: Les offres seront adressées dans les conditions conformes à la réglementation et suivant le règlement de la consultation ;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: CS 88010 - 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2013/S 060-100463 (2013-03-21)

Avis d'attribution de marché (2013-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 632 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Sieceutom

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-22 📅
Date de publication: 2013-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 143-249526
Se réfère à l'avis: 2013/S 60-100463
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Annonce n°217, BOAMP 60 A du 26.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-06-21 📅
Nom: Sita Sud
Adresse postale: 957 avenue d'Avignon
Commune postale: Montfavet
Code postal: 84140
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2013/S 143-249526 (2013-07-22)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services liés aux déchets et aux ordures (>20)

Élimination et traitement des ordures (>20)

Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux (>20)