Révision du schéma de cohérence territoriale de l'agglomeration chartraine
La méthodologie pour parvenir au résultat n'a volontairement pas été arrêtée de façon précise par le maître d'ouvrage qui attend des candidats qu'ils apportent leur savoir-faire et qu'ils soient force de proposition. Contenu de l'étudele rapport de présentation (L.122-1 et R. 122-2 du Code de l'urbanisme) : L'évaluation environnementale (L.122-1 et R. 122-2/4°, 6° &Amp; 7° du Code de l'urbanisme)le PADD (L.122-1 et R. 122-2-1 du code de l'urbanisme) le document d'orientations et d'objectifs (L.122-1 et R. 122-3 du code de l'urbanisme) les outils de mise en oeuvre, d'évaluation et de suivi du Scot l'arrêt, l'approbation et validation définitive du ScotLes modalités d'animation et de concertation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-04-23.
L'appel d'offres a été publié le 2013-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-03-13
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Avis de marché
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| 2013-06-06
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Avis d'attribution de marché
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