programme de surveillance des cours d'eau

Onema

le présent accord-cadre, via les marchés subséquents conclus sur son fondement, vise l'ensemble des prestations relatives à l'acquisition de données hydrobiologiques par prélèvements sur les masses d'eau sur l'ensemble du territoire national dans le cadre de la mise en oeuvre du programme de surveillance défini par l'arrêté du 29 juillet 2011.Ces prestations concernent le recueil des données poissons, y compris les espèces de lamproies et d'écrevisses, organismes inclus par la suite sous le terme générique " poissons "

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-01-15 Avis de marché
2013-06-25 Avis d'attribution de marché
2013-07-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'océanographie et d'hydrologie
Quantité ou étendue: cf. Règlement de la consultation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'océanographie et d'hydrologie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Onema
Adresse postale: 5 square Félix Nadar
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Contact
Téléphone: +33 145143620 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-15 📅
Date limite de soumission: 2013-02-25 📅
Date de publication: 2013-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 014-019488
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.1.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent accord-cadre, via les marchés subséquents conclus sur son fondement, vise l'ensemble des prestations relatives à l'acquisition de données hydrobiologiques par prélèvements sur les masses d'eau sur l'ensemble du territoire national dans le cadre de la mise en oeuvre du programme de surveillance défini par l'arrêté du 29 juillet 2011.Ces prestations concernent le recueil des données poissons, y compris les espèces de lamproies et d'écrevisses, organismes inclus par la suite sous le terme générique " poissons "
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: prélèvements poissons DIR 1
Brève description:
Programme de surveillance des cours d'eau. Périmètre géographique : Basse-Normandie (14, 50, 61) ; Haute-Normandie (27, 76) ; Picardie (02, 60, 80) ; Nord Pas de Calais (59, 62) ; Ile de France (75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: prélèvements poissons DIR 2
Brève description:
Programme de surveillance des cours d'eau. Périmètre géographique : Bretagne (22, 29, 35, 56) ; Pays de la Loire (44, 49, 53, 72, 85)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: prélèvements poissons DIR 3
Brève description:
Programme de surveillance des cours d'eau. Périmètre géographique : Champagne-Ardenne (8, 10, 51, 52) ; Alsace (67, 68) ; Lorraine (54, 55, 57, 88)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: prélèvements poissons DIR 4
Brève description:
Programme de surveillance des cours d'eau. Périmètre géographique : Centre (18, 28, 36, 37, 41, 45) ; Poitou-Charentes (16, 17, 79, 86)
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: prélèvements poissons DIR 5
Brève description:
Programme de surveillance des cours d'eau. Périmètre géographique : Rhône-Alpes (01, 07, 26, 38, 42, 69, 73, 74)
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: prélèvements poissons DIR 6
Brève description:
Programme de surveillance des cours d'eau. Périmètre géographique : Auvergne (03, 15, 43, 63) ; Limousin (19, 23, 87)
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: prélèvements poissons DIR 7
Brève description:
Programme de surveillance des cours d'eau. Périmètre géographique : Aquitaine (24, 33, 40, 47, 64)
Numéro du lot: 8
Brève description:
Programme de surveillance des cours d'eau. Périmètre géographique : Midi-Pyrénées (09, 12, 31, 32, 46, 65, 81, 82)
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: prélèvements poissons DIR 8
Brève description:
Programme de surveillance des cours d'eau. Périmètre géographique : Languedoc-Roussillon (11, 30, 34, 48, 66)
Numéro du lot: 10
Brève description:
Programme de surveillance des cours d'eau. Périmètre géographique : Provence-Alpes-Côte d'azur (04, 05, 06, 13, 83, 84) ; Corse (2a, 2b)
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: prélèvements poissons DIR 9
Brève description:
Programme de surveillance des cours d'eau. Périmètre géographique : Bourgogne (21, 58, 71, 89) ; Franche-Comté (25, 39, 70, 90)
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: Prelevementspecheselectriques

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: cf. Règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: cf. Règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: cf. Règlement de la consultation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
ressources propres du pouvoir adjudicateur. Modalité de paiement : virement par mandat administratif
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: cf. Règlement de la consultation

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Onema
Adresse du profil d'acheteur: http://www.onema.fr 🌏
Nom: Onema
Point de contact: Services marchés publics
Téléphone: +33 145143600 📞
Courrier électronique: marches.publics@onema.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=91131&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=91131&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Prelevementspecheselectriques

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 014-019488 (2013-01-15)
Avis d'attribution de marché (2013-06-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Onema

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-25 📅
Date de publication: 2013-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 124-213556
Se réfère à l'avis: 2013/S 14-019488
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Annonce no245, B.O.A.M.P. 12 B du 17 janvier 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 juin 2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Pedon environnement et Aquascope

2️⃣
Nom: Asconit, Hydroconcept et Aquacope

3️⃣
Nom: Asconit, Duboste environnement et Pedon environnement

4️⃣
Nom: Hydroconcept, Aquascope et Fish pass

5️⃣
Nom: Asconit

6️⃣
Nom: Asconit, Aquabio et Ural

7️⃣
Nom: Laboratoires des Pyrénnées, Asconit et Aquabio

8️⃣
Nom: Aquabio, Eccel environnement et Asconit

9️⃣
Nom: Asconit, Aquascope et Aquabio

1️⃣0️⃣
Nom: Asconit et Aquabio

1️⃣1️⃣
Nom: Asconit et Pedon environnement
Source: OJS 2013/S 124-213556 (2013-06-25)
Avis d'attribution de marché (2013-07-25)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-25 📅
Date de publication: 2013-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 146-254420
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Annonce n° 245, BOAMP 12 B du 17.1.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (50)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-18 📅
Nom: Aquascop Biologie
Hydroconcept
Date de conclusion du contrat: 2013-07-23 📅
Nom: Dubost environnement et milieux aquatiques
Date de conclusion du contrat: 2013-07-19 📅
Source: OJS 2013/S 146-254420 (2013-07-25)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services scientifiques et techniques dans... Services de prospection géologique et... Services de géologie, d'océanographie... Services d'océanographie et d'hydrologie