Prestations de transports d'enfants et transports d'autres personnes
Ville d'Annecy
Les prestations sont réparties en 2 lots comprenant : lot n° 1 - transports dans les zones urbaines de l'agglomération annécienne. Lot n° 2 - transports à l'extérieur des zones urbaines de l'agglomération annécienne et grands trajets.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SAS Voyages Crolard pour le Groupement Crolard SAS/Veolia Transport RAI Seynod Autocars Frossard/Veolia Transport RAI Rumilly Sa
- • Voyages Loyet
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-01-07 | Avis de marché |
| 2013-05-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 2305
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-07 📅
Date limite de soumission: 2013-02-18 📅
Date de publication: 2013-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 007-007937
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Transports dans les zones urbaines de l'agglomération annécienne
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
240 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
80 000 💰
Numéro de référence: Transports d'enfants
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement selon ressources propres à la collectivité, paiement sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (70)
2. Valeur technique des prestations % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
Nom: Direction des marchés publics et des achats : Mme Bruck
Adresse postale: Mairie d'Annecy - place de l'Hôtel de Ville BP 2305
Téléphone: +33 450883801 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Transports d'enfants
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Source: OJS 2013/S 007-007937 (2013-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 2305
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-07 📅
Date limite de soumission: 2013-02-18 📅
Date de publication: 2013-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 007-007937
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.annecy.fr. Marché à bons de commandedurée du marché : Ce marché est passé pour une période allant de sa date de notification au 31.12.2013. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne Publique, pour les années 2014, 2015 et 2016 .Renseignements administratifs : Direction des marchés publics et des achats, M. Doche, Hôtel de Ville, BP 230574011 Annecy, FRANCE Tél : +33 450338906 Fax : +33 450330088 mel : pierre.doche@ville-annecy.frrenseignements techniques : Direction des sports, M. Peyrebrune, place de l'Hôtel de Ville, BP 230574011 Annecy Cedex, FRANCE Tél : +33 450338204. Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.1.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations sont réparties en 2 lots comprenant : lot n° 1 - transports dans les zones urbaines de l'agglomération annécienne. Lot n° 2 - transports à l'extérieur des zones urbaines de l'agglomération annécienne et grands trajets.
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports dans les zones urbaines de l'agglomération annécienne
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
240 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transports à l'extérieur des zones urbaines de l'agglomération annécienne et grands trajets
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
80 000 💰
Numéro de référence: Transports d'enfants
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Une liste de références, sur les 3 dernières années, concernant des prestations similaires et faisant apparaître le nom du client, le montant des prestations et la date de réalisation, ou tout autre élément permettant au candidat de justifier de ses capacités techniques et professionnelles.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement selon ressources propres à la collectivité, paiement sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (70)
2. Valeur technique des prestations % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
Nom: Direction des marchés publics et des achats : Mme Bruck
Adresse postale: Mairie d'Annecy - place de l'Hôtel de Ville BP 2305
Téléphone: +33 450883801 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Transports d'enfants
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.annecy.fr. Marché à bons de commandedurée du marché : Ce marché est passé pour une période allant de sa date de notification au 31.12.2013. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne Publique, pour les années 2014, 2015 et 2016 .Renseignements administratifs : Direction des marchés publics et des achats, M. Doche, Hôtel de Ville, BP 230574011 Annecy, FRANCE Tél : +33 450338906 Fax : +33 450330088 mel : pierre.doche@ville-annecy.frrenseignements techniques : Direction des sports, M. Peyrebrune, place de l'Hôtel de Ville, BP 230574011 Annecy Cedex, FRANCE Tél : +33 450338204. Unité monétaire utilisée, l'euro.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.1.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Source: OJS 2013/S 007-007937 (2013-01-07)
Avis d'attribution de marché (2013-05-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-17 📅
Date de publication: 2013-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 097-165068
Se réfère à l'avis: 2013/S 7-007937
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Transports d'enfants.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique des prestations (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-22 📅
Nom: Voyages Loyet
Adresse postale: BP no 3
Commune postale: Aime Cedex
Code postal: 73211
2️⃣
Nom: SAS Voyages Crolard pour le Groupement Crolard SAS/Veolia Transport RAI Seynod Autocars Frossard/Veolia Transport RAI Rumilly Savoies Tourisme/Voyages Dunand SARL
Adresse postale: 10 rue de la Césière
Commune postale: Seynod
Code postal: 74600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2013/S 097-165068 (2013-05-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-17 📅
Date de publication: 2013-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 097-165068
Se réfère à l'avis: 2013/S 7-007937
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.annecy.fr
Lot no 1 - montant minimum annuel: 60 000 EUR HT. Montant maximum annuel : 240 000 EUR HT.
Lot no 2 - montant minimum annuel : 20 000 EUR HT. Montant maximum annuel : 80 000 EUR (HT).
Annonce no 217, BOAMP 7 B du 10.1.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Transports d'enfants.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique des prestations (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-22 📅
Nom: Voyages Loyet
Adresse postale: BP no 3
Commune postale: Aime Cedex
Code postal: 73211
2️⃣
Nom: SAS Voyages Crolard pour le Groupement Crolard SAS/Veolia Transport RAI Seynod Autocars Frossard/Veolia Transport RAI Rumilly Savoies Tourisme/Voyages Dunand SARL
Adresse postale: 10 rue de la Césière
Commune postale: Seynod
Code postal: 74600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2013/S 097-165068 (2013-05-17)
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