Prestations d'entretien des espaces verts du site de la Région Rhône-Alpes

Région Rhône-Alpes

prestations d'entretien des espaces verts du site de la Région Rhône-Alpes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-03-15 Avis de marché
2013-10-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics).Durée du marché : le marché est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois.Le marché débutera à compter de l'émission de l'ordre de service valant démarrage des prestations.Forme du marché : les 3 lots sont des marchés mixtes avec une partie des prestations traitées à prix forfaitaire et une partie des prestations traitées à prix unitaires.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des moyens généraux 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Téléphone: +33 4267340000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-15 📅
Date limite de soumission: 2013-04-29 📅
Date de publication: 2013-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 056-092502
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Visites du site commune à tous les lots : 2 visites seront organisées par le responsable de l'unité "Cadre de vie" M. Petitbon (+33 426735068) — mercredi 3.4.2013 – 10:00, — mercredi 10.4.2013 – 10:00. Les candidats qui souhaitent participer à l'une ou l'autre de ces visites, devront se présenter à l'accueil principal de la Région à l'heure indiqué ci-dessus et à l'adresse suivante : Région Rhône-Alpes 1 esplanade François Mitterrand CS 20033 69269 Lyon Cedex 02 FRANCE Tram T1 arrêt Hôtel de Région-Montrochet Lors de la visite, les candidats pourront poser toutes les questions qu'ils jugeront utiles à la compréhension du ou des CCTP. A l'issue des visites, un compte rendu répertoriant l'ensemble des questions et réponses apportées sera transmis à l'ensemble des candidats ayant retiré le DCE, via le site Internet de la Région : http://marchespublics.rhonealpes.fr/ . Vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: prestations d'entretien des espaces verts du site de la Région Rhône-Alpes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations d'entretien de 2 terrasses (une terrasse extérieure et une terrasse intérieure).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations d'entretien du jardin d'hiver et des 3 jardinières de la Grande Allée.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Prestations d'aménagement de 3 bassins aquatiques et de l'entretien de l'ensemble du système "fontainerie".
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics).
Durée du marché : le marché est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois.
Le marché débutera à compter de l'émission de l'ordre de service valant démarrage des prestations.
Forme du marché : les 3 lots sont des marchés mixtes avec une partie des prestations traitées à prix forfaitaire et une partie des prestations traitées à prix unitaires.
Description des options:
La présente consultation ne comporte pas d'options au sens français du terme mais elle est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notamment la possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires.
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Numéro de référence: 13S0096
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033, 69269 Lyon Cedex 02, FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Marché financé par les ressources propres de la Région Rhône-Alpes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se référer au règlement de la consultation.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne. C'est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics français.
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des moyens généraux, 1 esplanade Françis Mitterand, CS 20033
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 1 esplanade Françis Mitterand, CS 20033
URL pour la participation: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0096
Informations complémentaires
Visites du site commune à tous les lots :
2 visites seront organisées par le responsable de l'unité "Cadre de vie" M. Petitbon (+33 426735068)
— mercredi 3.4.2013 – 10:00,
— mercredi 10.4.2013 – 10:00.
Les candidats qui souhaitent participer à l'une ou l'autre de ces visites, devront se présenter à l'accueil principal de la Région à l'heure indiqué ci-dessus et à l'adresse suivante :
Région Rhône-Alpes
1 esplanade François Mitterrand
CS 20033
69269 Lyon Cedex 02
FRANCE
Tram T1 arrêt Hôtel de Région-Montrochet
Lors de la visite, les candidats pourront poser toutes les questions qu'ils jugeront utiles à la compréhension du ou des CCTP.
A l'issue des visites, un compte rendu répertoriant l'ensemble des questions et réponses apportées sera transmis à l'ensemble des candidats ayant retiré le DCE, via le site Internet de la Région : http://marchespublics.rhonealpes.fr/ .
Vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 056-092502 (2013-03-15)
Avis d'attribution de marché (2013-10-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des moyens généraux, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-24 📅
Date de publication: 2013-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 210-364710
Se réfère à l'avis: 2013/S 56-092502
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Les marchés, passés sous la forme d'un appel d'offres ouvert, articles 57 à 59 du code des marchés publics, sont des marchés mixtes avec une partie ordinaire à prix forfaitaires et une partie fractionnée à bons de commandes à prix unitaires, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics: Lot 1 : forfait de 3978 EUR HT pour un an et une partie à bons de commande avec un montant maximum pour un an de 80 000 EUR HT, sans montant minimum. Lot 2 : forfait de 1980 EUR HT pour un an et une partie à bons de commande avec un montant maximum pour un an de 50 000 EUR HT, sans montant minimum. Lot no3 : Prestations d'aménagement de trois bassins aquatiques et de l'entretien de l'ensemble du système "fontainerie" a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général Le présent avis d'attribution vaudra avis de publicité de la conclusion des marchés. La date de signature des marchés est le 13.9.2013. Les présents contrats sont consultables conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17 juillet 1978. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Lyon. Annonce nº165, BOAMP 56 A.Annonce nº221, BOAMP 56 B du 20.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.10.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 esplanade François Mitterrand - CS 20033, 69269 Lyon Cedex 02

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-17 📅
Nom: Etablissements Chazal SAS
Adresse postale: 28 rue Lamartine
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Source: OJS 2013/S 210-364710 (2013-10-24)