Organisation de séjours de classes de découverte au profit des élèves des écoles primaires de la ville de Clichy
L'organisation de séjours classe de découvertes destinés à des élèves de maternelles et d'élémentaires, en France et en Europe. Le présent marché est passé sous régime assoupli et en procédure adaptée, en application des dispositions des articles 26 III 1°, 28 et 30 I et II du code des Marchés Publics (décret no 2006-975 du 1er août 2006). Il prend la forme d'un marché à bon de commande.La présente procédure entre dans la catégorie des " services d'éducation " de l'article 30 code des marchés publics.Le présent marché est un marché à bons de commande soumis à l'article 77 du code des marchés publics, dont les quantités minimums et maximum se définissent en nombre d'élèves: lot 1 : Séjours de classes de neige pour les élèves d'élémentaires avec 2 destinations, exemple : (Alpes et Pyrénées)Nombre d'élève minimum annuel : 48 élèves nombre d'élève maximum annuel : 250 élèveslot 2 : Séjours de classes de mer pour les élèves de maternelles et d'élémentaires avec deux destinations, exemple : (Bretagne et Pays Basque) Nombre d'élève minimum annuel : 48 élèvesnombre d'élève maximum annuel : 180 élèveslot 3 : Séjours de classes vertes multi activités pour les élèves de maternelles et d'élémentaires avec deux destinations, exemple : (Auvergne et région PACA) Nombre d'élève minimum annuel : 48 élèves nombre d'élève maximum annuel : 180 élèveslot 4 : Séjours de classes linguistiques au Royaume Uni et en Allemagne pour les élèves d'élémentaires avec deux destinations par pays.Nombre d'élève minimum annuel : 48 élèves nombre d'élève maximum annuel : 150 élèves les candidats pourront répondre à un ou plusieurs lots. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2013-05-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-05-02
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Avis de marché
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| 2013-12-04
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Avis d'attribution de marché
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