No13m346ao - jr/hz - diagnostic d'accessibilite des voiries du schema directeur de la voirie et des espaces publics de Toulouse metropole
No13m346ao - jr/hz - diagnostic d'accessibilite des voiries du schema directeur de la voirie et des espaces publics de toulouse metropole. Ce marché est un accord-cadre avec un opérateur au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum en application de l'article 77 du Code des marchés publics français. Les délais d'exécution des prestations sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'article 3 de l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser 6 mois pour l'étude initiale.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-12-16.
L'appel d'offres a été publié le 2013-11-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-11-04
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Avis de marché
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| 2014-03-25
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Avis d'attribution de marché
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