Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine et opérationnelle en vue de la réalisation de la ZAC du bd de la Baule sur les communes de Saint-Herblain et Nantes

Loire Océan Métropole aménagement

La présente consultation a pour objet de désigner l'équipe qui aura en charge les missions de maîtrise d'oeuvre urbaine et opérationnelle nécessaire à la réalisation de la ZAC du boulevard de La Baule sur les communes de Saint-Herblain et Nantes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-18.

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Historique des marchés publics
Date Document
2013-03-18 Avis de marché
2013-04-11 Informations complémentaires
Avis de marché (2013-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Quantité ou étendue:
la Communauté Urbaine Nantes Métropole a concédé à la SPLA Loire Océan Métropole Aménagement la réalisation de la ZAC dite du bd de la Baule qui aura pour objet sa requalification et son réaménagement en boulevard urbain intégrant un axe de transport urbain structurant (Chronobus), la couture entre les quartiers situés de part et d'autre et le développement d'un morceau de Ville d'environ 110 000 m2 de surface de plancher à terme répartis entre un habitat collectif diversifié, des bureaux et un pôle santé, qui comprend l'extension de la Polyclinique de l'atlantique (Pca).La surface globale de la ZAC représente de l'ordre de 21 hectares.Le budget global prévisionnel des équipements publics de toute nature à réaliser par l'aménageur de la ZAC a été estimé dans l'avant-projet à 15.7 m euro (HT).Les missions confiées à l'équipe désignée seront les suivantes : - la conception du plan guide d'aménagement; la conception des espaces publics ; la rédaction des Cahier des Charges urbains, architecturaux, techniques des futurs îlots ; la participation aux procédures de sélection des promoteurs ou des projets ; l'accompagnement/visa des projets de permis de construire, la préparation du dossier de réalisation; la participation aux actions liées à la concertation et à la démocratie locale ainsi que la préparation des actions de communication et de promotion du projet ; les missions de maîtrise d'oeuvre liées à la réalisation des équipements publics d'infrastructures (missions Avp-Pro-Act-Exe-Det-Aor-Opc), une mission de suivi et de coordination générale du projet.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Loire Océan Métropole aménagement
Adresse postale: 1 bd du Zénith
Code postal: 44821
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: crousseau@lod44.com 📧
Téléphone: +33 240929530 📞
Fax: +33 240921205 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-18 📅
Date limite de soumission: 2013-04-18 📅
Date de publication: 2013-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 057-093909
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Un règlement de consultation est librement accessible auprès du pouvoir adjudicateur ou de manière dématérialisée, sur son profil d'acheteur, via le site internet http://marches-securises.fr Ce règlement comprend : - les cadres de présentation des références détaillées ; -le règlement de consultation " phase candidatures " et l'ensemble des annexes qui y sont désignées à savoir ; Une présentation synthétique du projet et du la mission - le préambule du traité de concession signé entre Nantes Métropole et Loire Océan Métropole Aménagement ; -la délibération du Conseil communautaire du 25 janvier 2013 - bilan de la concertation - dossier de création de la ZAC - approbation ; -le plan de périmètre ; -le rapport de présentation du dossier de création de la ZAC ; -l'étude d'impact et la note complémentaire du 12 décembre 2012 ; -le dossier AVP d'octobre 2011 ; -le plan programme prévisionnel ; -le calendrier prévisionnel ; En cas de candidatures sous forme de groupement, les pièces mentionnées aux rubriques Iii.2.1 à Iii.2.3. Devront être produites par chacun des membres du groupement, à l'exception de la lettre de candidature qui n'est à produire qu'en un seul exemplaire par le groupement. Les candidatures sont présentées, sous pli cacheté, portant l'indication " Candidature pour la maîtrise d'oeuvre urbaine et opérationnelle de la ZAC du Boulevard de La Baule Nantes/Saint-Herblain - ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis ". Les dossiers sont transmis uniquement sous forme papier par lettre recommandé avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante :Loire Océan Métropole Aménagement - parc tertiaire Ar Mor - 1 boulevard du Zénith - 44821 Saint-Herblain Cédex Si les documents fournis par un candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils devront être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet de désigner l'équipe qui aura en charge les missions de maîtrise d'oeuvre urbaine et opérationnelle nécessaire à la réalisation de la ZAC du boulevard de La Baule sur les communes de Saint-Herblain et Nantes.
Quantité ou étendue:
la Communauté Urbaine Nantes Métropole a concédé à la SPLA Loire Océan Métropole Aménagement la réalisation de la ZAC dite du bd de la Baule qui aura pour objet sa requalification et son réaménagement en boulevard urbain intégrant un axe de transport urbain structurant (Chronobus), la couture entre les quartiers situés de part et d'autre et le développement d'un morceau de Ville d'environ 110 000 m2 de surface de plancher à terme répartis entre un habitat collectif diversifié, des bureaux et un pôle santé, qui comprend l'extension de la Polyclinique de l'atlantique (Pca).
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La surface globale de la ZAC représente de l'ordre de 21 hectares.
Le budget global prévisionnel des équipements publics de toute nature à réaliser par l'aménageur de la ZAC a été estimé dans l'avant-projet à 15.7 m euro (HT).
Les missions confiées à l'équipe désignée seront les suivantes : - la conception du plan guide d'aménagement; la conception des espaces publics ; la rédaction des Cahier des Charges urbains, architecturaux, techniques des futurs îlots ; la participation aux procédures de sélection des promoteurs ou des projets ; l'accompagnement/visa des projets de permis de construire, la préparation du dossier de réalisation; la participation aux actions liées à la concertation et à la démocratie locale ainsi que la préparation des actions de communication et de promotion du projet ; les missions de maîtrise d'oeuvre liées à la réalisation des équipements publics d'infrastructures (missions Avp-Pro-Act-Exe-Det-Aor-Opc), une mission de suivi et de coordination générale du projet.
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Description des options:
En application de l'article 33.II.6° du décret n° 2005-1742, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire, sans publicité ni mise en concurrence, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans le périmètre de la ZAC pour une durée de 3 ans suivant la notification du marché.
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Durée de l'accord: 120 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: boulevard de la Baule, 44820 Saint-Herblain, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Dans un sous-dossier 1 :
1.Une lettre de candidature (imprimé Dc1 ou équivalent) et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou tout document comportant l'ensemble des renseignements requis par ladite lettre (à compléter, à dater et à signer par l'ensemble des membres du groupement)
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pour chaque membre du Groupement :
2.Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne pour engager l'entreprise candidate ;
3.Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
4.Une déclaration sur l'honneur du candidat dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005.
5.Assurance responsabilité civile professionnelle
Situation économique et financière:
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Dans un sous-dossier 2 :
Pour chaque membre du Groupement : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services similaires aux marchés objet de la présente consultation, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Dans un sous-dossier 3 :
Pour chaque membre du Groupement :
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
-un organigramme général de la Société ou de l'agence chargée de la mission indiquant les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entrepriseet notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des projets de même nature que celle du marché,
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-une liste synthétique (2 pages maximum) des principaux services de même nature effectués au cours des cinq dernières années
-une présentation détaillée de 3 références maximum de services de même nature et de même complexité effectués au cours des cinq dernières années.
Pour les références détaillées, les candidats doivent utiliser les cadres types annexés au règlement de consultation
une note signée de l'ensemble des membres du groupement, qui comprendra :
-Une présentation complète de l'équipe directement chargée du projet, comprenant :
-Le CV des personnes désignées dans l'équipe projet indiquant notamment les références personnelles principales correspondant à la mission à réaliser,
-La répartition des tâches entre les membres du groupement,
-l'organisation et le fonctionnement de l'équipe
Qualifications (ou équivalent) :
-Qualifications professionnelles : Les membres du groupement devront obligatoirement présenter les qualifications suivantes :
Urbaniste :
-Diplôme d'architecte Dplg
-Diplôme d'urbaniste.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
maitrise d'oeuvre VRD :
-Certificats de qualifications professionnelles : OPQIBI 0103 - 0201 - 0301 - 1103 - 1105 - 1109 - 1401 - 1409 - 1812 - 1816
Maitrise d'oeuvre paysage :
-Diplôme d'architecte paysagiste et ingénieur paysagiste
bureau d'étude environnemental :
-Certificats de qualifications professionnelles : OPQIBI 0602
si les membres du groupement ne possèdent pas le certificat de qualification ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés, il sera accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation.
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Les qualifications et qualités des membres seront appréciées globalement.
Il est enfin rappelé que pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, tels des sous-traitants, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités professionnelles, techniques et financières de ce ou ces opérateurs économiques en produisant les mêmes documents concernant ce ou ces opérateurs économiques que ceux demandés aux candidats par le pouvoir adjudicateur, à l'exception de la lettre de candidature, et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché en fournissant un engagement écrit signé de ce ou ces opérateurs de mettre à disposition du candidat ses capacités pour l'exécution du marché
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
caractéristiques des prix : marché à prix forfaitaires et unitaires, à prix révisable.
Le délai global de paiement est de 45 jours à compter de la date de présentation de la demande de règlement.
Modalités de financement : Ressources propres de la SPLA.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
chaque équipe devra justifier qu'elle dispose des compétences suivantes :
- urbaniste
- bureau d'étude environnemental
- maîtrise d'oeuvre vrd
- maîtrise d'oeuvre paysage
- communication.
En cas de groupement la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement constitué est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation au stade de l'attribution du marché
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Le mandataire sera obligatoirement l'urbaniste.
Un candidat ne peut présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
architecte conformément à la loi no77-2 du 3 janvier 1977 inscrit à l'ordre des Architecte
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Nombre minimum de candidats: 4
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection:
les candidatures seront sélectionnées par application des critères suivants, par ordre décroissant d'importance :
-Capacités techniques et professionnelles appréciées d'une part au regard de la correspondance entre les références et compétences présentées et celles attendues et, d'autre part, sur la qualité de l'équipe proposée
- capacité économique et financière
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Rousseau Christine
Nom: Loire Océan métropole aménagement
Point de contact: Christine Rousseau

Référence
Informations complémentaires
Un règlement de consultation est librement accessible auprès du pouvoir adjudicateur ou de manière dématérialisée, sur son profil d'acheteur, via le site internet http://marches-securises.fr
Ce règlement comprend :
- les cadres de présentation des références détaillées ;
-le règlement de consultation " phase candidatures " et l'ensemble des annexes qui y sont désignées à savoir ;
Une présentation synthétique du projet et du la mission
- le préambule du traité de concession signé entre Nantes Métropole et Loire Océan Métropole Aménagement ;
-la délibération du Conseil communautaire du 25 janvier 2013 - bilan de la concertation - dossier de création de la ZAC - approbation ;
-le plan de périmètre ;
-le rapport de présentation du dossier de création de la ZAC ;
-l'étude d'impact et la note complémentaire du 12 décembre 2012 ;
-le dossier AVP d'octobre 2011 ;
-le plan programme prévisionnel ;
-le calendrier prévisionnel ;
En cas de candidatures sous forme de groupement, les pièces mentionnées aux rubriques Iii.2.1 à Iii.2.3. Devront être produites par chacun des membres du groupement, à l'exception de la lettre de candidature qui n'est à produire qu'en un seul exemplaire par le groupement.
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Les candidatures sont présentées, sous pli cacheté, portant l'indication " Candidature pour la maîtrise d'oeuvre urbaine et opérationnelle de la ZAC du Boulevard de La Baule Nantes/Saint-Herblain - ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis ".
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Les dossiers sont transmis uniquement sous forme papier par lettre recommandé avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante :Loire Océan Métropole Aménagement - parc tertiaire Ar Mor - 1 boulevard du Zénith - 44821 Saint-Herblain Cédex
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Si les documents fournis par un candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils devront être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande istance de Rennes
Adresse postale: Cité Judiciaire — 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 299653737 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 057-093909 (2013-03-18)
Informations complémentaires (2013-04-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-11 📅
Date de publication: 2013-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 074-122576
Se réfère à l'avis: 2013/S 57-093909
Numéro JO-S: 74
Source: OJS 2013/S 074-122576 (2013-04-11)
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Produits/services:
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