Maintenance des réseaux d'évacuation et des équipements connexes des hôpitaux Bichat - Claude Bernard, Beaujon et Louis Mourier des HUPNVS

Groupe hospitalier Hupnvs

Maintenance des réseaux d'évacuation et des équipements connexes des hôp. Bichat - Claude Bernard (75018 Paris), Beaujon (92110 Clichy) et Louis Mourier (92700) Colombes) Des Hôp. universitaires Paris Nord Val-de-Seine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sanitra Services

Qui ?

• Groupe hospitalier Hupnvs

Qu'est-ce que c'est ?

• Services des eaux usées › Service de gestion du réseau d'assainissement

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-29	Avis de marché
2013-09-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Quantité ou étendue:

Le marché comporte une partie à prix global et forfaitaire et une partie à prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement à chaque date anniversaire du marché. Le marché est un marché fractionné à bons de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier HUPNVS
Adresse postale: Hôpital Bretonneau – cellule des marchés des HUPNVS – 23 rue Joseph de Maistre
Code postal: 75885
Commune postale: Paris Cedex 18
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-29 📅
Date limite de soumission: 2013-06-13 📅
Date de publication: 2013-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 085-144532
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

L'AP-HP est un établissement public de santé.Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la cellule des marchés de l'hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre 75885 Paris Cedex 18. Le pli comportera obligatoirement les mentions suivantes :- l'identification du candidat;- l'intitulé de l'opération et le numéro du lot concerné. Le dépot électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent s'adresser par télécopie à: hôpital Bretonneau, cellule des marchés, fax +33 153111679. Ou en posant une question à l'aide du module "Échange avec l'organisme" à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com au niveau de cette consultation. Attention, l'utilisation du module "Questions/Réponses" est interdite; les questions déposées par ce module ne seront pas prises en compte. Les questions doivent parvenir, à la cellule des marchés, au plus tard 8 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Une réponse sera alors adressée à l'ensemble des candidats. Visite sur site : la visite du site conditionne la validité de l'offre. Les entreprises devront donc obligatoirement visiter les lieux enprenant rendez-vous nécessairement au préalable avec :- lot no 1 : Hôpital Bichat - Claude Bernard et hôpital Beaujon : M. Hure (tél. +33 140256552/+33 140256552) ou M. Coquemond (tél. +33 140256458/+33 140256458) pour l'hôpital Bichat - Claude Bernard et M. Regnault (Tél. +33 140874486/+33 140874486) pour l'hôpital Beaujon.- Lot no 2 : Hôpital Louis Mourier : M. Parmentier (+33 147606787/+33 147606787) les candidat devrontfournir le certificat de visite. En l'absence de ce document, leur offre sera déclaréeincomplète et, dès lors, irrégulière. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Maintenance des réseaux d'évacuation et des équipements connexes des hôpitaux Bichat - Claude Bernard et Beaujon
Brève description:

Maintenance des réseaux d'évacuation et des équipements connexes des hôpitaux Bichat - Claude Bernard et Beaujon Le lot comporte une option : abonnement service d'astreinte 24h/24

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Maintenance des réseaux d'évacuation et des équipements connexes de l'hôpital Louis Mourier
Brève description:

Maintenance des réseaux d'évacuation et des équipements connexes de l'hôpital Louis Mourier. Le lot comporte une option : abonnement service d'astreinte 24h/24

Description des options: Abonnement à un service d'astreinte24h/24.
Numéro de référence: 2013/AC/HUPNVS/04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hôpital Bichat - Claude Bernard (46 rue Henri Huchard – 75877 Paris Cedex 18) - Hôpital Beaujon (100 boulevard du Général Leclerc – 92110 Clichy) - Hôpital Louis Mourier (178 rue des Renouillers – 92700 Colombes).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1 - pour fournir les renseignements portés à l'appui de leur candidature, les candidats doivent utiliser les formulaires Déclaration du candidat (Dc) no Dc1 (ou équivalent) téléchargeable à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf et no Dc2 (ou équivalent) téléchargeable à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf 2 - les entreprises nouvellement créées produisent une copie du récépissé de dépôt des statuts, transmis par le centre de formalité des entreprises.Le candidat produit en outre :- s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;- les attestations en cours de validité des assurances professionnelles ;- un extrait du Kbis de moins de trois mois et/ou, le cas échéant, l'extrait d'immatriculation au répertoire des métiers, ou le certificat d'inscription au répertoire des entreprises et des établissements (Sirene) dans le cas d'un auto entrepreneur ou d'une association (et les statuts de l'association ou le récépissé de déclaration préalable prévu à l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 modifiée, relative au contrat d'association et à l'article no 5 du décret du 16 août 1901 modifié, pris pour l'exécution de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association), ou une copie recto-verso de la carte d'identité ou du passeport en cours de validité et une déclaration de l'intéressé faisant état de sa filiation et déclaration sur l'honneur de non condamnation pénale en application de l'article A123-51 du Code de Commerce pour une personne physique non commerçante ;- une attestation permettant la vérification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ;- une liste des réalisations récentes en matière de prestations similaires à l'objet du marché concerné ;- le certificat de visite sur site ;- un RIB.

Situation économique et financière:

formulaire Dc2 (ou équivalent). Disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf .

Capacité technique et professionnelle:

formulaire Dc2 (ou équivalent). Disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf + annexe au Dc2.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas exigé de cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'exécution du marché sera financée par le budget de l'hôpital. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du Code des Marchés Publics et selon les dispositions du décret no 2008-408 du 28 avril 2008 réformant le décret no 2002-232 du 21 février 2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics. Le délai global de paiement est de 50 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 (ou équivalent) devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les candidatures et les offres devront être soit co-signées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés au présent avis de publicité. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou pour un de ses lots, plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.Le cas échéant, la forme nécessaire du groupement, pour la bonne exécution du marché après attribution, est la forme solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (noté sur 8 points) (40)
2. Valeur technique (notée sur 12 points), jugée et évaluée d'après les sous critères suivants (3 points pour chaque) : sous critère 1 : moyens humains affectés à l'opération - sous critère 2 : moyens techniques affectés à l'opération - sous critère 3 : méthodologie de travail - sous critère 4 : moyens mis en oeuvre pour la protection et la mise en valeur de l'environnement (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Elisabeth de Larochelambert, directrice des HUPNVS
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires Paris Nord Val-de-Seine (HUPNVS)
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
Point de contact: Hôpital Bretonneau – cellule des marchés
Fax: +33 153111679 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_qHenJlSLQ1 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_qHenJlSLQ1 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_qHenJlSLQ1 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013/AC/HUPNVS/04
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Le prochain avis d'appel public à la concurrence sera publié courant 2017.
Source: OJS 2013/S 085-144532 (2013-04-29)

Avis d'attribution de marché (2013-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 251 260 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-03 📅
Date de publication: 2013-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 173-299499
Se réfère à l'avis: 2013/S 85-144532
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

Annonce n° 367, BOAMP 86 B du 3.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hôpital Bichat – Claude-Bernard (46 rue Henri Huchard – 75877 Paris Cedex 18) – hôpital Beaujon (100 boulevard du Général Leclerc – 92110 Clichy) – hôpital Louis Mourier (178 rue des Renouillers – 92700 Colombes).

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (notée sur 12 points), jugée et évaluée d'après les sous critères suivants (3 points pour chaque): sous critère 1: moyens humains affectés à l'opération – sous critère 2: moyens techniques affectés à l'opération – sous critère 3: méthodologie de travail – sous critère 4: moyens mis en oeuvre pour la protection et la mise en valeur de l'environnement (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-16 📅
Nom: Sanitra services
Adresse postale: 16 rue des Peupliers, Petit Nanterre III, bâtiment V
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2013/S 173-299499 (2013-09-03)

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