Inventaire, scannage et numérisation d'archives techniques et historiques du SHOM pour ce qui concerne les documents marégraphiques et météorologiques

SHOM

Le présent marché a pour objet la numérisation au sens large d'archives techniques et historiques du SHOM pour ce qui concerne les documents marégraphiques et météorologiques. Il s'agit d'inventorier, de scanner, de numériser, et de documenter (métadonnées) un ensemble de données scientifiques. Le marché présente 2 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CANON

Qui ?

• SHOM

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-21	Avis de marché
2014-07-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement de données
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement de données 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.shom.fr 🌏
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧
Téléphone: +33 298221573 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-21 📅
Date limite de soumission: 2013-12-03 📅
Date de publication: 2013-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 207-358758
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr (référence : Shom-13033-Aoo). Le SHOM recommande de recourir à une transmission électronique via le portail achats " https://www.marches-publics.gouv.fr " pour la remise des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 : Inventorier, classer et scanner un ensemble de données/documents techniques relatifs à la marégraphie ou à la météorologie
Brève description:

Le lot 1 est décomposé en 3 postes :- poste 1 : étalonnage et test ;- poste 2 : inventaire et classement des documents ;- poste 3 : scannage de tout ou partie des documents

Le lot 1 est décomposé en 3 postes :

- poste 1 : étalonnage et test ;

- poste 2 : inventaire et classement des documents ;

- poste 3 : scannage de tout ou partie des documents

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: numériser (saisir l'information) un ensemble de données/images relatifs à la marégraphie ou à la météorologie
Brève description:

Le lot 2 est décomposé en trois postes :- poste 1 : étalonnage et test ;- poste 2 : numérisation des registres ;- poste 3 : numérisation des marégrammes

Le lot 2 est décomposé en trois postes :

- poste 2 : numérisation des registres ;

- poste 3 : numérisation des marégrammes

Description des options:

L'avis implique la mise en place d'un accord-cadre au sens de la directive européenne 2004/18/CE.

Le marché est un marché à bons de commande au sens de la réglementation française (article 77 du code des marchés publics). Le présent marché est reconductible. Il est passé pour une première période allant de sa date de notification au 31.12.2015. Il pourra être reconduit tacitement pour trois périodes supplémentaires sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois.

Numéro de référence: SHOM-13033-AOO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SHOM Brest, 29228 Brest Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Lettre présentant la candidature et les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants et déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du CMP concernant les interdictions de soumissionner (ou imprimé DC1 joint au règlement de consultation), bilans ou extraits de bilans concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principaux fournitures et services au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire,

— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature.

Les candidatures déclarées recevables seront sélectionnées en fonction de leurs capacités professionnelles et techniques et notamment :

— pour le lot 1 : de leur expérience en scannage et documentation (saisie de métadonnées) des documents numérisés,

— pour le lot 2 : de leur expérience en manipulation de documents anciens et connaissance du phénomène de la marée et de ses caractéristiques, des méthodes d'enregistrement analogique et des références temporelles.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires du SHOM. Le règlement se fera conformément aux dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 4 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Le Borgne Valérie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Epa shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier, CS 92803
Point de contact: Service des achats
Commune postale: Brest Cedex
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SHOM-13033-AOO
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr (référence : Shom-13033-Aoo).

Le SHOM recommande de recourir à une transmission électronique via le portail achats " https://www.marches-publics.gouv.fr " pour la remise des offres.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Rennes
Source: OJS 2013/S 207-358758 (2013-10-21)

Avis d'attribution de marché (2014-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-03 📅
Date de publication: 2014-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 127-227332
Se réfère à l'avis: 2013/S 207-358758
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 206 B, annonce nº 212 du 24.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Délai (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-07 📅
Nom: Canon
Adresse postale: 12 avenue de l'Europe
Commune postale: Marne la vallée
Code postal: 77776

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte – CS 44416
Source: OJS 2014/S 127-227332 (2014-07-03)

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