Groupement de commande Ville, CCAS, centre socio culturel - marché des assurances
Ville de Villenave-d'Ornon
Marché des assurances (autres que les risques statutaires du personnel).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SMACL
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-30 | Avis de marché |
| 2014-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services financiers et d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services financiers et d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villenave-d'Ornon
Adresse postale: BP 97 rue du Professeur Calmette
Code postal: 33140
Commune postale: Villenave-d'Ornon
Contact
Adresse Internet: http://www.villenavedornon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-30 📅
Date limite de soumission: 2013-11-12 📅
Date de publication: 2013-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 192-331425
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.9.2013.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché des assurances (autres que les risques statutaires du personnel).”
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: assurances "Responsabilité civile générale"
Brève description:
“Assurances "Responsabilité civile générale"”
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: assurances "Flotte automobile"
Brève description:
“Assurances "Flotte automobile"”
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: assurances "Protection juridique et protection fonctionnelle"
Brève description:
“Assurances "Protection juridique et protection fonctionnelle"”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 13-061
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement par le budget de la ville, du CCAS et du centre socio culturel.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.aquitaine.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.aquitaine.fr 🌏
Nom: Service juridique
Adresse postale: rue du Professeur Calmette
Commune postale: Villenave d'Ornon
Code postal: 33140
Courrier électronique: service.juridique@mairie-villenavedornon.fr 📧
Nom: Marches publics Aquitaine
Adresse postale: rue François de Sourdis
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
URL des documents: http://www.marchespublics.aquitaine.fr 🌏
Nom: Hôtel de Ville - service juridique
Adresse postale: BP 97
Commune postale: Villenave Dornon Cedex
Code postal: 33883
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13-061
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service juridique de la ville de Villenave d'Ornon
Adresse postale: rue du Professeur Calmette
Commune postale: Villenave d'Ornon
Code postal: 33140
Source: OJS 2013/S 192-331425 (2013-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services financiers et d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services financiers et d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villenave-d'Ornon
Adresse postale: BP 97 rue du Professeur Calmette
Code postal: 33140
Commune postale: Villenave-d'Ornon
Contact
Adresse Internet: http://www.villenavedornon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-30 📅
Date limite de soumission: 2013-11-12 📅
Date de publication: 2013-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 192-331425
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.9.2013.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché des assurances (autres que les risques statutaires du personnel).”
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: assurances "Responsabilité civile générale"
Brève description:
“Assurances "Responsabilité civile générale"”
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: assurances "Flotte automobile"
Brève description:
“Assurances "Flotte automobile"”
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: assurances "Protection juridique et protection fonctionnelle"
Brève description:
“Assurances "Protection juridique et protection fonctionnelle"”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 13-061
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement par le budget de la ville, du CCAS et du centre socio culturel.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.aquitaine.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.aquitaine.fr 🌏
Nom: Service juridique
Adresse postale: rue du Professeur Calmette
Commune postale: Villenave d'Ornon
Code postal: 33140
Courrier électronique: service.juridique@mairie-villenavedornon.fr 📧
Nom: Marches publics Aquitaine
Adresse postale: rue François de Sourdis
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
URL des documents: http://www.marchespublics.aquitaine.fr 🌏
Nom: Hôtel de Ville - service juridique
Adresse postale: BP 97
Commune postale: Villenave Dornon Cedex
Code postal: 33883
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13-061
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service juridique de la ville de Villenave d'Ornon
Adresse postale: rue du Professeur Calmette
Commune postale: Villenave d'Ornon
Code postal: 33140
Source: OJS 2013/S 192-331425 (2013-09-30)
Avis d'attribution de marché (2014-01-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-08 📅
Date de publication: 2014-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 008-010258
Se réfère à l'avis: 2013/S 192-331425
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
“Lot 2 du marché 13-061 déclaré sans suite. Annonce nº 209, BOAMP 191 B du 3.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.1.2014.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-03 📅
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvadore Allende
Commune postale: Niort Cedex
Code postal: 79031
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service juridique de la Ville de Villenave-d'Ornon
Adresse postale: BP 97
Commune postale: Villenave-d'Ornon Cedex
Code postal: 33883
Source: OJS 2014/S 008-010258 (2014-01-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-08 📅
Date de publication: 2014-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 008-010258
Se réfère à l'avis: 2013/S 192-331425
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
“Lot 2 du marché 13-061 déclaré sans suite. Annonce nº 209, BOAMP 191 B du 3.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.1.2014.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-03 📅
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvadore Allende
Commune postale: Niort Cedex
Code postal: 79031
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service juridique de la Ville de Villenave-d'Ornon
Adresse postale: BP 97
Commune postale: Villenave-d'Ornon Cedex
Code postal: 33883
Source: OJS 2014/S 008-010258 (2014-01-08)
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