fourniture et acheminement de gaz naturel sur les sites du Centre hospitalier d'arles
Centre hospitalier d'Arles
Fourniture et acheminement de gaz naturel sur les sites du centre hospitalier d'Arles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Antargaz
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-18 | Avis de marché |
| 2013-11-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Arles
Adresse postale: quartier Fourchon, BP 80195
Code postal: 13637
Commune postale: Arles Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule.marches@ch-arles.fr 📧
Téléphone: +33 490492625 📞
Fax: +33 490492604 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-18 📅
Date limite de soumission: 2013-08-28 📅
Date de publication: 2013-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 141-244871
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: dce du 11/07/2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier d'arles et bâtiments annexes, 13200 Arles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance forfaitaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement propre de l'hôpital. Paiement à 50 jours par virement administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 2013-08-29 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-11-01 📅
Date de fin: 2014-10-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dce du 11/07/2013
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 141-244871 (2013-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue:
3 points de livraison suivants (Pce) :1 Centre hospitalier d'arles Quartier fourchon BP 80195 - 13637 Arles Cedex2 Maison de retraite Jeanne Calment - avenue des Alyscamps 13200 Arles3 Centre médico-psychologique adulte - rue Maréchal Galliéni Trinquetaille 13200 Arles
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Arles
Adresse postale: quartier Fourchon, BP 80195
Code postal: 13637
Commune postale: Arles Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule.marches@ch-arles.fr 📧
Téléphone: +33 490492625 📞
Fax: +33 490492604 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-18 📅
Date limite de soumission: 2013-08-28 📅
Date de publication: 2013-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 141-244871
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Il S'agit d'un marché non fractionné passé pour l'achat d'énergies non stockables en application de l'article 76-VIII-2 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et acheminement de gaz naturel sur les sites du centre hospitalier d'Arles.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
3 points de livraison suivants (Pce) :
1 Centre hospitalier d'arles Quartier fourchon BP 80195 - 13637 Arles Cedex
2 Maison de retraite Jeanne Calment - avenue des Alyscamps 13200 Arles
3 Centre médico-psychologique adulte - rue Maréchal Galliéni Trinquetaille 13200 Arles
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier d'arles et bâtiments annexes, 13200 Arles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature (Dc1)
- le pouvoir du signataire
- si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet -
Le candidat doit être en conformité au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics français : (projet de déclaration sur l'honneur jointe au dossier de consultation)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- Autorisation de fourniture délivrée par le ministre chargé de l'énergie en application de la Loi no 2003-8 du 3 janvier 2003
- déclaration concernant les moyens humains et techniques du candidat, et son organisation fonctionnelle (Dc2 à remplir).
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance forfaitaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement propre de l'hôpital. Paiement à 50 jours par virement administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Dans le cas d'un groupement momentané d'entreprises, la forme du groupement exigée après l'attribution du marché sera conjoint et le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 2013-08-29 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-11-01 📅
Date de fin: 2014-10-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dce du 11/07/2013
Informations complémentaires
Il S'agit d'un marché non fractionné passé pour l'achat d'énergies non stockables en application de l'article 76-VIII-2 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 141-244871 (2013-07-18)
Avis d'attribution de marché (2013-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 562 634 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 80195, quartier Fourchon
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-arles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-08 📅
Date de publication: 2013-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 219-381021
Se réfère à l'avis: 2013/S 141-244871
Numéro JO-S: 219
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DCE DU 11/07/2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR824
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. PRIX (80)
2. VALEUR TECHNIQUE (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-09-23 📅
Nom: Antargaz
Adresse postale: 3 Place de Saverne
Commune postale: Paris La Defense CX
Code postal: 92901
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue breteuil
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Source: OJS 2013/S 219-381021 (2013-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 562 634 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 80195, quartier Fourchon
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-arles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-08 📅
Date de publication: 2013-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 219-381021
Se réfère à l'avis: 2013/S 141-244871
Numéro JO-S: 219
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DCE DU 11/07/2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR824
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. PRIX (80)
2. VALEUR TECHNIQUE (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-09-23 📅
Nom: Antargaz
Adresse postale: 3 Place de Saverne
Commune postale: Paris La Defense CX
Code postal: 92901
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue breteuil
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Source: OJS 2013/S 219-381021 (2013-11-08)
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