Études post fouilles
Musée départemental Arles antique
Réalisation d'études archéologiques d'objets issus de fouilles terrestres et subaquatiques pour le musée départemental Arles antique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-04-18 | Avis de marché |
| 2014-02-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Valeur totale du marché: 60 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée départemental Arles Antique
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Courrier électronique: carine.caudron@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 413315133 📞
Fax: +33 413315145 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-18 📅
Date limite de soumission: 2013-05-10 📅
Date de publication: 2013-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 078-131513
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: etude vaisselle céramique et verre
Brève description: Etudes post fouilles archéologiques
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: sans maximum - MAPA Art 30
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: etude archéozoologique et archéoconchiliologique
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: etude du bois
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: analyses chimiques
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: MAPADCMDAA23102012-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Musée départemental Arles antique, 13200 Arles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Caudron Carine
Nom: Conseil général des Bouches du Rhône - musée départemental Arles Antique
Adresse postale: presqu'Île du Cirque Romain
Commune postale: Arles Cedex
Code postal: 13635
Point de contact: Mme Carine Caudron
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Conseil général des Bouches du Rhône
Adresse postale: 52 av de Saint Just
Point de contact: Direction Juridique
Téléphone: +33 413311620 📞
Fax: +33 413311498 📠
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=7727&orgAcronyme=cg13 🌏
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAPADCMDAA23102012-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: CCIRAL - préfecture de région - secrétariat général pour les affaires générales
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Peyral
Commune postale: Marseille Cédex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2013/S 078-131513 (2013-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Valeur totale du marché: 60 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée départemental Arles Antique
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Courrier électronique: carine.caudron@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 413315133 📞
Fax: +33 413315145 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-18 📅
Date limite de soumission: 2013-05-10 📅
Date de publication: 2013-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 078-131513
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
La procédure relève de l'article 30 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation d'études archéologiques d'objets issus de fouilles terrestres et subaquatiques pour le musée départemental Arles antique.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: etude vaisselle céramique et verre
Brève description: Etudes post fouilles archéologiques
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: sans maximum - MAPA Art 30
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: etude archéozoologique et archéoconchiliologique
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: etude du bois
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: analyses chimiques
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: MAPADCMDAA23102012-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Musée départemental Arles antique, 13200 Arles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: le candidat devra renseigner l'imprimé Dc2 (téléchargeable sur www.economie.gouv.fr) ou fournir les justifications demandées dans cet imprimé concernant sa situation (cf. Rc). Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du code des marchés publics français. Fournir la lettre de candidature ou formulaire Dc1 (téléchargeable sur ww.economie.gouv.fr). Fournir un document signé, relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
Afficher plus
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la déclaration du chiffre d'affaires (HT) réalisé au cous des 3 dernières années ou des 3 derniers exercices clos notamment relatif aux prestations objet de la procédure; ou imprimé Dc2, copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat devra fournir les renseignements relatifs à ses moyens généraux: efectifs, matériels et produire ses références des 5 dernières années (cf: Rc) ou imprimé Dc2.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 30 jours par mandat administratif sur le budget départemental conformémment à l'article 98 du code des marchés publics français. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire du versement d'interêts moratoires (décret 2013-269 du 29 mars 2013). Le taux des interêts moratoires est égal au taux d'interêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les interêts moratoires ont commencé à courrir, majoré de 8 points. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros. Une avance est accordée au titulaire du marché dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics français.
Afficher plus
Entreprise ou association unique, ou entreprises groupées, sachant que la forme imposée aprés l'attribution est le groupement solidaire, en application de l'article 51 du code des marchés publics français.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Caudron Carine
Nom: Conseil général des Bouches du Rhône - musée départemental Arles Antique
Adresse postale: presqu'Île du Cirque Romain
Commune postale: Arles Cedex
Code postal: 13635
Point de contact: Mme Carine Caudron
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Conseil général des Bouches du Rhône
Adresse postale: 52 av de Saint Just
Point de contact: Direction Juridique
Téléphone: +33 413311620 📞
Fax: +33 413311498 📠
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=7727&orgAcronyme=cg13 🌏
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAPADCMDAA23102012-1
Informations complémentaires
La procédure relève de l'article 30 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: CCIRAL - préfecture de région - secrétariat général pour les affaires générales
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Peyral
Commune postale: Marseille Cédex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2013/S 078-131513 (2013-04-18)
Avis d'attribution de marché (2014-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée départemental Arles antique
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-11 📅
Date de publication: 2014-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 032-052270
Se réfère à l'avis: 2013/S 78-131513
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-09 📅
Nom: Ipso Facto Scop ARL
Adresse postale: 10 rue Guy Fabre
Commune postale: Marseille
Code postal: 13001
2️⃣
Nom: Centre archéologique du Var
Adresse postale: 14 bd Bazeilles
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
3️⃣
4️⃣
Nom: SAS laboratoire Nicolas Garnier
Adresse postale: 32 rue de la Porte Robin
Commune postale: Vic-le-Comte
Code postal: 63270
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: CCIRAL - Préfecture de Région - secrétariat général pour les affaires générales
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Marseille Cedex 20
Source: OJS 2014/S 032-052270 (2014-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée départemental Arles antique
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-11 📅
Date de publication: 2014-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 032-052270
Se réfère à l'avis: 2013/S 78-131513
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Annonce n° 245, BOAMP 79 B du 23.4.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.2.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-09 📅
Nom: Ipso Facto Scop ARL
Adresse postale: 10 rue Guy Fabre
Commune postale: Marseille
Code postal: 13001
2️⃣
Nom: Centre archéologique du Var
Adresse postale: 14 bd Bazeilles
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
3️⃣
4️⃣
Nom: SAS laboratoire Nicolas Garnier
Adresse postale: 32 rue de la Porte Robin
Commune postale: Vic-le-Comte
Code postal: 63270
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: CCIRAL - Préfecture de Région - secrétariat général pour les affaires générales
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Marseille Cedex 20
Source: OJS 2014/S 032-052270 (2014-02-11)
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