Etude d'impact (second volet) et bilan environnemental opération d'aménagement foncier agricole et forestier dans la commune de Sablonceaux
Application de l'article R 123.10 du code rural et de la peche maritime. Analyse des impacts, analyse des effets cumulés du parti retenu, proposition de mesures compensatoires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-11-19.
L'appel d'offres a été publié le 2013-10-08.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-10-08
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Avis de marché
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