Enquêtes téléphonique et à domicile aux 3 ans et demi des enfants de la cohorte Elfe

Institut national études démographique

Enquêtes téléphonique et à domicile aux 3 ans et demi des enfants de la cohorte Elfe.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-08 Avis de marché
2014-02-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Quantité ou étendue:
Enquête téléphonique d'une durée moyenne de 50 min auprès d'environ 17 000 parent référent Elfe.Enquête à domicile d'une durée moyenne de 46 min consistant en un recueil d'informations direct auprès de l'enfant ainsi que le recueil de prélèvements biologiques non invasifs. 4 hypothèses de performance sont définis allant de 4 000 à 13 600. Les recueils biologiques concernent au maximum 6 800 foyers.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national études démographique
Adresse postale: 133 boulevard Davout
Code postal: 75980
Commune postale: Paris Cedex 20
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ined.fr 📧
Fax: +33 156062234 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-08 📅
Date limite de soumission: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 198-342404
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises complet et gratuit est téléchargeable sur le profil acheteur de l'ined https://www.marches-publics.gouv.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Enquêtes téléphonique et à domicile aux 3 ans et demi des enfants de la cohorte Elfe.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Enquête téléphonique d'une durée moyenne de 50 min auprès d'environ 17 000 parent référent Elfe.
Enquête à domicile d'une durée moyenne de 46 min consistant en un recueil d'informations direct auprès de l'enfant ainsi que le recueil de prélèvements biologiques non invasifs. 4 hypothèses de performance sont définis allant de 4 000 à 13 600. Les recueils biologiques concernent au maximum 6 800 foyers.
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Description des options:
Option 1 : réalisation de prélèvements environnementaux lors de la visite à domicile - durée 25 min - nombre : 1 000.
Option 2 : passation d'informations relatives à la mesure des efforts de l'enfant - durée 5 min - nombre : 3 000.
Numéro de référence: 2013-PMP-0006

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- formulaire Dc1 (téléchargeable sur le site du Minefe) dûment complété et signé ;
- si besoin, une délégation de pouvoir justifiant de la qualité pour engager la candidature ;
- formulaire Dc2 (téléchargeable sur le site du Minefe) dûment complété dans toutes ses rubriques
Situation économique et financière:
- déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires spécifiques aux services objet du marché, pour chacune des 3 dernières années disponibles (à renseigner dans le Dc2)
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels précisant la période couverte et l'étendue de la garantie.
Capacité technique et professionnelle:
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
- liste des principaux services ayant porté sur l'objet du marché, effectués au cours des 3 derniers exercices disponibles indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé ainsi que les coordonnées de la personne en charge du projet chez ce destinataire
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- indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché
- déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget.
Paiement selon article 98 du CMP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service juridique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-02-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-PMP-0006
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises complet et gratuit est téléchargeable sur le profil acheteur de l'ined https://www.marches-publics.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- recours administratif gracieux auprès de la Directrice de l'ined dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet ;
- référé précontractuel en application des articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative et ce jusqu'à la signature du marché ;
- recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la réception de la notification du rejet ;
Source: OJS 2013/S 198-342404 (2013-10-08)
Avis d'attribution de marché (2014-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 154 808,24 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-19 📅
Date de publication: 2014-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 038-063253
Se réfère à l'avis: 2013/S 198-342404
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Annonce n° 385, BOAMP 196 B du 10.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.2.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2014-P1016-004

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-02-03 📅
Nom: GFK ISL, Custom Research France
Adresse postale: 40 rue Pasteur CS 90 004
Commune postale: Suresnes Cedex
Code postal: 92156
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis.
Source: OJS 2014/S 038-063253 (2014-02-19)
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Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Études de marché et recherche économique;... Services d'études de marchés Services d'études Services de réalisation d'enquêtes