enquête Déplacements Grand Territoire Du Grand Rovaltain
Syndicat Scot Rovaltain Drôme Ardèche
préparation et réalisation d'une enquête sur les déplacements des ménages qui résident dans les communes du territoire du Grand Rovaltain élargi
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Test
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-04-19 | Avis de marché |
| 2013-10-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Scot Rovaltain Drôme Ardèche
Adresse postale: 1 avenue de la Gare, Alixan, BP 15191
Code postal: 26958
Commune postale: Valence
Contact
Courrier électronique: contact@scotrovaltain.fr 📧
Téléphone: +33 475550532 📞
Fax: +33 475406720 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-19 📅
Date limite de soumission: 2013-05-30 📅
Date de publication: 2013-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 079-133350
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: sur fonds propres et partenaires publics
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (70)
2. Prix des prestations % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Syndicat mixte du Scot Rovaltain Drôme Ardèche
Adresse postale: 1 avenue de la Gare - Alixan Cedex 9 BP 15191
Commune postale: Valence Cedex
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2013/S 079-133350 (2013-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Scot Rovaltain Drôme Ardèche
Adresse postale: 1 avenue de la Gare, Alixan, BP 15191
Code postal: 26958
Commune postale: Valence
Contact
Courrier électronique: contact@scotrovaltain.fr 📧
Téléphone: +33 475550532 📞
Fax: +33 475406720 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-19 📅
Date limite de soumission: 2013-05-30 📅
Date de publication: 2013-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 079-133350
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.marches-publics.infoRenseignements administratifs :Syndicat Mixte du Scot Rovaltain Drôme Ardèche, 1 avenue de la Gare - alixan, BP 1519126958 VALENCE Cedexcedex 9tél : +33 475550532 Fax : +33 475406720 renseignements techniques :Syndicat mixte du SC ot Rovaltain Drôme Ardèche, 1 avenue de la Gare - Alixan, BP 1519126958 Valence Cedexcedex 9tél : +33 475550532 Fax : +33 475406720 unité monétaire utilisée, l'euro.-déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner-bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi-présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé-déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché réalisés au cours des trois dernières années disponibles-lettre de candidature Dc1 et déclaration du candidat Dc2.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
préparation et réalisation d'une enquête sur les déplacements des ménages qui résident dans les communes du territoire du Grand Rovaltain élargi
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: sur fonds propres et partenaires publics
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le marché sera conclu avec un opérateur économique unique ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (70)
2. Prix des prestations % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Syndicat mixte du Scot Rovaltain Drôme Ardèche
Adresse postale: 1 avenue de la Gare - Alixan Cedex 9 BP 15191
Commune postale: Valence Cedex
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.marches-publics.infoRenseignements administratifs :Syndicat Mixte du Scot Rovaltain Drôme Ardèche, 1 avenue de la Gare - alixan, BP 1519126958 VALENCE Cedexcedex 9tél : +33 475550532 Fax : +33 475406720 renseignements techniques :Syndicat mixte du SC ot Rovaltain Drôme Ardèche, 1 avenue de la Gare - Alixan, BP 1519126958 Valence Cedexcedex 9tél : +33 475550532 Fax : +33 475406720 unité monétaire utilisée, l'euro.-déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner-bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi-présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé-déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché réalisés au cours des trois dernières années disponibles-lettre de candidature Dc1 et déclaration du candidat Dc2.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.4.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2013/S 079-133350 (2013-04-19)
Avis d'attribution de marché (2013-10-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 avenue de la Gare – Alixan, BP 15191
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-25 📅
Date de publication: 2013-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 211-366642
Se réfère à l'avis: 2013/S 79-133350
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-08 📅
Nom: test
Adresse postale: 59 rue Maréchal Foch
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002542700010
Source: OJS 2013/S 211-366642 (2013-10-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 avenue de la Gare – Alixan, BP 15191
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-25 📅
Date de publication: 2013-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 211-366642
Se réfère à l'avis: 2013/S 79-133350
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur www.marches-publics.info
Annonce no270, B.O.A.M.P. 79 B du 23 avril 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 octobre 2013.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-08 📅
Nom: test
Adresse postale: 59 rue Maréchal Foch
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002542700010
Source: OJS 2013/S 211-366642 (2013-10-25)
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