Enquête auprès des établissements utilisateurs de contrats aidés en 2013

Ministère chargé du travail

Réalisation de deux enquêtes auprès de bénéficiaires de contrats aidés : contrats uniques d'insertion, d'une part ; emplois d'avenir, d'autre part.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GFK ISL custom research France
• Ipsos observer

Qui ?

• Ministère chargé du travail

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'études › Services de réalisation d'enquêtes

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-18	Avis de marché
2013-06-24	Informations complémentaires
2013-11-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Quantité ou étendue: Le marché est passé sans minimum, ni maximum en quantité.2 500 000
Valeur totale du marché: 2 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère chargé du travail
Adresse postale: 39/43 quai André Citroën
Code postal: 75902
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Téléphone: +33 144383430 📞
Fax: +33 153572446 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-18 📅
Date limite de soumission: 2013-07-29 📅
Date de publication: 2013-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 119-203575
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Chaque lot est notifié au terme de la procédure d'appel d'offres.Le lot 1 prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de validité initiale de 5 ans. Il peut être expressément reconduit une fois pour une durée de 12 mois, pour une durée totale de 6 ans. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Il est considéré avoir refusé la reconduction du marché si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai.Le lot 2 prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de validité de 5 ans. Délais d'affermissement : Les délais d'affermissement sont mentionnés supra.En cas de retard ou d'absence d'affermissement de la tranche conditionnelle, le titulaire ne saurait en aucun cas bénéficier d'indemnité d'attente ou de dédit.L'affermissement de la tranche conditionnelle est subordonné à une décision du ministère, notifiée au titulaire avant le commencement d'exécution de la prestation.le dépôt des offres est possible par voie papier ou par voie dématérialisée (cf. Article 6 du Rc).La pondération des critères d'attribution est exprimé en pourcentage.le marché est soumis à des conditions d'exécution particulières:les établissements du candidat au sein desquels les prestations sont réalisées doivent remplir les conditions de localisation suivantes :- être sur un fuseau horaire insusceptible de nuire à la réalisation de l'enquête ;- être situés de manière à permettre aux personnels de la DARES d'accéder rapidement aux lieux d'exécution des prestations (un aller-retour depuis Paris dans la journée), notamment aux fins de formation des enquêteurs et de vérification dans les locaux du titulaire.les critères de sélection des offres sont :1) La compréhension et l'appropriation du CCTP appréciée sur le fondement du mémoire technique ;2) Les moyens humains et organisationnelspermettant d'assurer la qualité et les délais d'exécution des prestations, appréciés sur le fondement du mémoire technique, en particulier les titres d'études et professionnels des membres de l'équipe dédiée, la répartition des tâches, le rôle de l'encadrement ;3) La qualité et la clarté des méthodes et des techniques proposées pour atteindre les résultats, appréciée sur le fondement du mémoire technique, en particulier de la description faite des process internes de qualité et de vérification des prestations ;4) Le prix apprécié sur le fondement du DqeChaque candidat doit présenter un mémoire technique détaillant notamment :- les titres d'études et professionnels des membres de l'équipe mobilisée pour exécuter les prestations : niveau de qualification, formation, expérience et expérience de l'équipe de travail. La remise des CV est facultative ;- les modalités de réalisation des prestations ;- les modalités de suivi des prestations et d'information de l'administration : dispositif de relation client, reporting, etc. ;- les process internes de qualité et de vérification des prestations.les prix sont exprimés en euros arrondis au centième.l'attention des concurrents est attirée sur le fait que toute offre incomplète est immédiatement écartée.le DCE est consultable à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=116395&orgAcronyme=e8r. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.6.2013.

Informations complémentaires

Chaque lot est notifié au terme de la procédure d'appel d'offres.Le lot 1 prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de validité initiale de 5 ans. Il peut être expressément reconduit une fois pour une durée de 12 mois, pour une durée totale de 6 ans. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Il est considéré avoir refusé la reconduction du marché si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai.Le lot 2 prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de validité de 5 ans. Délais d'affermissement : Les délais d'affermissement sont mentionnés supra.En cas de retard ou d'absence d'affermissement de la tranche conditionnelle, le titulaire ne saurait en aucun cas bénéficier d'indemnité d'attente ou de dédit.L'affermissement de la tranche conditionnelle est subordonné à une décision du ministère, notifiée au titulaire avant le commencement d'exécution de la prestation.le dépôt des offres est possible par voie papier ou par voie dématérialisée (cf. Article 6 du Rc).La pondération des critères d'attribution est exprimé en pourcentage.le marché est soumis à des conditions d'exécution particulières:les établissements du candidat au sein desquels les prestations sont réalisées doivent remplir les conditions de localisation suivantes :- être sur un fuseau horaire insusceptible de nuire à la réalisation de l'enquête ;- être situés de manière à permettre aux personnels de la DARES d'accéder rapidement aux lieux d'exécution des prestations (un aller-retour depuis Paris dans la journée), notamment aux fins de formation des enquêteurs et de vérification dans les locaux du titulaire.les critères de sélection des offres sont :1) La compréhension et l'appropriation du CCTP appréciée sur le fondement du mémoire technique ;2) Les moyens humains et organisationnelspermettant d'assurer la qualité et les délais d'exécution des prestations, appréciés sur le fondement du mémoire technique, en particulier les titres d'études et professionnels des membres de l'équipe dédiée, la répartition des tâches, le rôle de l'encadrement ;3) La qualité et la clarté des méthodes et des techniques proposées pour atteindre les résultats, appréciée sur le fondement du mémoire technique, en particulier de la description faite des process internes de qualité et de vérification des prestations ;4) Le prix apprécié sur le fondement du DqeChaque candidat doit présenter un mémoire technique détaillant notamment :- les titres d'études et professionnels des membres de l'équipe mobilisée pour exécuter les prestations : niveau de qualification, formation, expérience et expérience de l'équipe de travail. La remise des CV est facultative ;- les modalités de réalisation des prestations ;- les modalités de suivi des prestations et d'information de l'administration : dispositif de relation client, reporting, etc. ;- les process internes de qualité et de vérification des prestations.les prix sont exprimés en euros arrondis au centième.l'attention des concurrents est attirée sur le fait que toute offre incomplète est immédiatement écartée.le DCE est consultable à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=116395&orgAcronyme=e8r.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de deux enquêtes auprès de bénéficiaires de contrats aidés : contrats uniques d'insertion, d'une part ; emplois d'avenir, d'autre part.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: enquête auprès de bénéficiaires de contrats uniques d'insertion
Brève description:

Le lot 1 a pour objet la réalisation d'une enquête quantitative par téléphone auprès d'un échantillon de personnes éligibles aux CUI, dont certaines ont été recrutées en contrat aidé entre fin 2013 et fin 2015 et d'autres non (échantillon de 46 000 pour un objectif de 16 800 individus répondants). Cette enquête vise à mesurer l'impact du passage en Contrat Unique d'insertion marchand et non marchand (CUI-CIE et Cui-Cae) sur les trajectoires des bénéficiaires

Durée de l'accord: 60 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Le lot 1 comprend une tranche conditionnelle qui consiste en l'extension des interrogations auprès d'un échantillon complémentaire de personnes éligibles aux CUI, dont certaines ont été recrutées en contrat aidé entre fin 2015 et fin 2016, et d'autres non (échantillon de 23 000 pour un objectif de 8 400 individus répondants).La DARES doit décider d'affermir ou non la tranche conditionnelle relative au lot 1 avant le 1er mars 2016.Le lot 1 peut être expressément reconduit une fois pour une durée de 12 mois, pour une durée totale de 6 ans. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Il est considéré avoir refusé la reconduction du marché si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai.L'estimation du lot 1 vaut pour la tranche ferme et pour la tranche conditionnelle.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: enquête auprès de bénéficiaires d'emploi d'avenir
Brève description:

Le lot 2 a pour objet la réalisation d'une enquête quantitative par téléphone auprès d'un échantillon de personnes éligibles aux Eav non marchands, dont certaines ont été recrutées en contrat aidé entre octobre 2013 et avril 2014 et d'autres non (échantillon de 24 000 pour un objectif de 7 200 individus répondants). Cette enquête vise à mesurer l'impact du passage en emploi d'avenir sur les trajectoires des bénéficiaires

Informations complémentaires sur les lots:

Le lot 2 comprend une tranche conditionnelle qui consiste en l'extension des interrogations auprès d'un échantillon complémentaire de personnes éligibles aux EAv marchands, dont certaines ont été recrutées en contrat aidé entre octobre 2013 et avril 2014 et d'autres non (échantillon de 18 000 pour un objectif de 5 400 individus répondants).La DARES doit décider d'affermir ou non la tranche conditionnelle relative au lot 2 avant le 1er janvier 2014.L'estimation du lot 2 vaut pour la tranche ferme et pour la tranche conditionnelle.

Quantité ou étendue: Le marché est passé sans minimum, ni maximum en quantité.
Numéro de référence: 201373020-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dares, 75902 Paris Cedex 15.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournit :- une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, obligatoirement établie sur l'imprimé Dc1 (ex Dc4) avec le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat ou le groupement.Il est rappelé que la signature du Dc1 emporte attestations et déclarations sur l'honneur stipulant que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner, au sens de l'article 43 du code des marchés publics (ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France).

Situation économique et financière:

Le candidat fournit :- une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, obligatoirement établie sur l'imprimé Dc2 portant mention des informations suivantes :o le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;o une copie du ou des jugements produits à cet effet en cas de redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat fournit :- une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, obligatoirement établie sur l'imprimé Dc2 portant mention des informations suivantes :o une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ; o la présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années (les références du prestataire), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement provient des ressources propres du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.La dépense est imputée sur les crédits de la mission travail et emploi, programme 155, action 6, sous-action 1, compte PCE 61173 (enquêtes d'évaluation et d'impact).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement, conjoint ou solidaire, à l'attributaire du marché. Toutefois, conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'imposer, après attribution, la forme du groupement solidaire.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 5
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Les enquêtes objet des deux lots de la présente consultation présupposent la ré-interrogation par vagues de tout ou partie d'une même population (également pour chaque cohorte dans le cas du lot 1), dans des conditions d'enquête préservées sur la durée, donc à la charge d'un même prestataire (respectivement pour chacun des lots). La non-remise en concurrence, passé le délai de 4 ans prévu à l'article 77 II du Code des marchés publics, est justifié par l'objet du marché.

Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La compréhension et l'appropriation du cctp (10)
2. Les moyens humains et organisationnels permettant d'assurer la qualité et les délais d'exécution des prestations (25)
3. La qualité et la clarté des méthodes et des techniques proposées pour atteindre les résultats (25)
4. Le prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le représentant du pouvoir adjudicateur, directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
M. Magnier Antoine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Adresse postale: 39-43 quai André Citroën
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=92221&orgAcronyme=e8r 🌏
Commune postale: Pris Cedex 15
Nom: Ministère du travail, de l'emploi, dela formation professionnelle et du dialogue social
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=92221&orgAcronyme=e8r 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=92221&orgAcronyme=e8r 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201373020-1
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Le greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2013/S 119-203575 (2013-06-18)

Informations complémentaires (2013-06-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-24 📅
Date limite de soumission: 2013-08-06 📅
Date de publication: 2013-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 123-210905
Se réfère à l'avis: 2013/S 119-203575
Numéro JO-S: 123
Source: OJS 2013/S 123-210905 (2013-06-24)

Avis d'attribution de marché (2013-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 757 222,46 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-12 📅
Date de publication: 2013-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 220-383680
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Annonce nº 291, BOAMP 118 B du 21.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.11.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La compréhension et l'appropriation du CCTP (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-08 📅
Nom: GFK ISL Custom Research France
Adresse postale: 40 rue Pasteur, CS 90004
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92156

2️⃣
Nom: Ipsos Observer
Adresse postale: 35 rue du Val de Marne
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
Source: OJS 2013/S 220-383680 (2013-11-12)

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