Broyage et/ou compostage de produits végétaux, collectés sélectivement, sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Clermont communauté

Valtom

Marché en appel d'offres ouvert européen.
Marché à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-13 Avis de marché
2013-12-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Quantité ou étendue: Voir article 2 du règlement de consultation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom
Adresse postale: 43 avenue de la Margeride
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Courrier électronique: ffavoro@valtom63.fr 📧
Téléphone: +33 473442424 📞
Fax: +33 473442420 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-13 📅
Date limite de soumission: 2013-10-25 📅
Date de publication: 2013-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 181-312464
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Procédure : appel d'offres ouvert, il n'y a pas d'allotissement Marché à bons de commande Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché en appel d'offres ouvert européen.
Marché à bons de commande.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 13 09 022

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le règlement de consultation (article 4).
Situation économique et financière: Voir le règlement de consultation (article 5).
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation (article 5).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Non. Article 4.1 du RC
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Délai imparti par le code des marchés publics en vigueur.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir l'article 4.3 du règlement de consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630267000029
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Valtom
Adresse postale: 1 chemin des Domaines de Beaulieu
Point de contact: Bonnefoi Julien et Favoro François
Courrier électronique: jbonnefoi@valtom63.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13 09 022
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Procédure : appel d'offres ouvert, il n'y a pas d'allotissement
Marché à bons de commande
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2013/S 181-312464 (2013-09-13)
Avis d'attribution de marché (2013-12-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 chemin des Domaines de Beaulieu

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-26 📅
Date de publication: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 252-442658
Se réfère à l'avis: 2013/S 181-312464
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Le marché est un appel d'offres ouvert européen (AOOE)- marché no 13 09 022 du Valtom. Le marché n'était pas alloti. La procédure s'est déroulée ainsi : CAO du 30.10.2013 Ouverture des offres CAO du 12.11.2013 Choix de la société attributaire Délibération du Comité syndical du 14.11.2013 Courrier à la société attributaire le 9.12.2013. Le marché prend effet à compter du 1.1.2014. Annonce no161, BOAMP 179 A du 17.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.12.2013.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-09 📅
Nom: Ecovert Boilon
Adresse postale: Domaine de la Tour
Commune postale: Lempty
Code postal: 63190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630267000037
Source: OJS 2013/S 252-442658 (2013-12-26)
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