Broyage, chargement, transport, compostage de produits végétaux collectés en différents points du département du Puy-de-Dôme (63)

Valtom

Marché alloti (5 lots).
Marché à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-12 Avis de marché
2013-12-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom
Adresse postale: 43 avenue de la Margeride
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Courrier électronique: ffavoro@valtom63.fr 📧
Téléphone: +33 473442424 📞
Fax: +33 473442420 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-12 📅
Date limite de soumission: 2013-10-25 📅
Date de publication: 2013-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 180-310851
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Marché à bons de commande. criteres d'attributions: article 7 du règlement de consultation (RC). Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché alloti (5 lots).
Marché à bons de commande.
Numéro du lot: 1
Brève description: Plateforme de Saint-Éloy-les Mines.
Numéro du lot: 2
Brève description: Plateforme de Saint-Diéry.
Numéro du lot: 3
Brève description: Plateforme de Saint-Ours-les-Roches.
Numéro du lot: 4
Brève description: Plateforme de Saint-Sauves-d'Auvergne.
Numéro du lot: 5
Brève description: Déchèteries de Châteldon et de Courpière.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 13 09 021

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir l'article 6 du règlement de consultation (article 6.2 alinéa 1 page 5/14).
Situation économique et financière: Voir l'article 6 du règlement de consultation (article 6.2 alinéa 1 page 5/14).
Capacité technique et professionnelle: Voir l'article 6 du règlement de consultation (article 6.2 alinéa 1 page 5/14).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Non (de l'article 5-1 du règlement de consultation).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Délai imparti par le Code des marchés publics en vigueur.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Toute forme autorisée par le Code des marchés publics en vigueur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630267000029
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Valtom: François Favoro et Julien Bonnefoi
Adresse postale: 1 chemin des domaines de Beaulieu
Courrier électronique: jbonnefoi@valtom63.fr 📧
Nom: Valtom: François Favoro
Adresse postale: 1 chemin des Domaines de Beaulieu
Téléphone: +33 473442423 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13 09 021
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.
Marché à bons de commande.
criteres d'attributions: article 7 du règlement de consultation (RC).
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2013/S 180-310851 (2013-09-12)
Avis d'attribution de marché (2013-12-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 chemin des Domaines de Beaulieu

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-26 📅
Date de publication: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 252-442638
Se réfère à l'avis: 2013/S 180-310851
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info La procédure pour cet appel d'offres ouvert européen(marché n° 13 09 021 du VALTOM)a été la suivante : CAO du 30.10.2013 Ouverture des offres CAO du 12.11.2013 Choix des attributaires Délibération du Comité syndical du VALTOM du 14.11.2013. Courriers d'attribution aux sociétés attributaires en date du 9.12.2013. Le marché prend effet à compter du 1.1.2014 Annonce n° 160, BOAMP 179 A.Annonce n° 221, BOAMP 179 B du 17.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.12.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-09 📅
Nom: Terralys
Adresse postale: 02 avenue de la Gare
Commune postale: Varennes-sur-Allier
Code postal: 03150

2️⃣
Nom: Ecovert Boilon
Adresse postale: Domaine de la Tour
Commune postale: Lempty
Code postal: 63190

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630267000037
Source: OJS 2013/S 252-442638 (2013-12-26)