atelier Pédagogique Individualisé en direction des bénéficiaires du RSA

Conseil général des Bouches-du-Rhone

atelier Pédagogique Individualisé en direction des bénéficiaires du rsa " socle " et conjoints ayant droits

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-06-27 Avis de marché
2014-02-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'action sociale et services connexes
Quantité ou étendue:
le marché comprend pour l'ensemble des lots un minimum de 40 300 heures et un maximum de 69.200 heures par an soit un minimum de 120 900 heures et un maximum de 207 600 heures sur la durée totale du marché. La durée du marché est de 12 mois à compter de la notification du marché renouvelable deux fois par reconduction tacite
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'action sociale et services connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://marches.cg13.fr 🌏
Téléphone: +33 413317383 📞
Fax: +33 413319360 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-27 📅
Date limite de soumission: 2013-09-06 📅
Date de publication: 2013-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 126-216075
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
le marché peut être consulté et téléchargé sur le site internet du Cg13 à l'adresse suivante : https://marches.cg13.fr. Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique sur la plateforme du Conseil Général à l'adresse suivante : https://marches.cg13.fr. Concernant les éléments d'appréciation, il convient de se référer au règlement de consultation pour en prendre connaissance. Pour les candidats étrangers, les documents doivent être accompagnés de leur traduction en français. Cette traduction doit être effectuée par un traducteur assermenté. Marché à procédure adaptée (article 30 du Cmp).Accord-Cadre au sens du droit européen signifie marché public à bons de commande au sens du code des marchés publics français. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.6.2013.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
atelier Pédagogique Individualisé en direction des bénéficiaires du rsa " socle " et conjoints ayant droits
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: atelier Pédagogique Individualisé sur le Pôle d'insertion des 1er, 5ème, 6ème et 7ème et le Pôle d'insertion des 2ème et 3ème arrondissements de Marseille
Brève description:
Atelier Pédagogique Individualisé sur le Pôle d'insertion des 1er, 5ème, 6ème et 7ème et le Pôle d'insertion des 2ème et 3ème arrondissements de Marseille
Quantité ou étendue: minimum de 5 100 heures et un maximum de 11 000 heures par an soit un minimum de 15 300 heures et un maximum de 33 000 heures sur la durée totale du marché
Informations complémentaires sur les lots: Renouvelable deux fois par reconduction tacite.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: atelier Pédagogique Individualisé sur le Pôle d'insertion des 4ème, 8ème, 9ème 10ème, 11ème, et 12ème arrondissements de Marseille
Brève description:
Atelier Pédagogique Individualisé sur le Pôle d'insertion des 4ème, 8ème, 9ème 10ème, 11ème, et 12ème arrondissements de Marseille
Quantité ou étendue: minimum de 5 000 heures et un maximum de 9 000 heures par an soit un minimum de 15 000 heures et un maximum de 27 000 heures sur la durée totale du marché
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: atelier Pédagogique Individualisé sur le Pôle d'insertion des 13ème et 14ème arrondissements de Marseille, Allauch, Plan de Cuques et le Pôle d'insertion des 15ème et 16ème arrondissements de Marseille et Septèmes les Vallons
Brève description:
Atelier Pédagogique Individualisé sur le Pôle d'insertion des 13ème et 14ème arrondissements de Marseille, Allauch, Plan de Cuques et le Pôle d'insertion des 15ème et 16ème arrondissements de Marseille et Septèmes les Vallons
Quantité ou étendue: minimum de 10 000 heures et un maximum de 16 000 heures par an soit un minimum de 30 000 heures et un maximum de 48 000 heures sur la durée totale du marché
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: atelier Pédagogique Individualisé sur le Pôle d'insertion d'aix-en-provence - gardanne
Brève description:
Atelier Pédagogique Individualisé sur le Pôle d'insertion d'aix-en-provence - gardanne comprenant les communes d'aix-en-provence, Beaurecueil, Bouc-Bel-Air, Cabriès, Châteauneuf-Le-Rouge, Coudoux, Eguilles, Gardanne, Jouques, Lambesc, Meyrargues, Meyreuil, Rognes, La Roque d'antheron, Le Tholonet, Peyrolles-En-Provence, Le Puy-Sainte-Réparade, Saint-Cannat, Saint-Estève-Janson, Saint-Marc-Jaumegarde, Saint-Paul-Lès-Durance, Fuveau, Mimet, Les Pennes-Mirabeau, Peynier, Puyloubier, Rousset, Saint-Antonin-Sur-Bayon, Simiane-Collongue, Trets, Ventabren, Vauvenargues, Venelles
Afficher plus
Quantité ou étendue: minimum de 7 000 heures et un maximum de 9 000 heures par an soit un minimum de 21 000 heures et un maximum de 27 000 heures sur la durée totale du marché
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: atelier Pédagogique Individualisé sur le Pôle d'insertion d'arles
Brève description:
Atelier Pédagogique Individualisé sur le Pôle d'insertion d'arles comprenant les communes d'arles, Aureille, Barbentane, Les Baux de Provence, Boulbon, Cabannes, Châteaurenard, Eygalières, Eyragues, Fontvieille, Graveson, Maillane, Mas Blanc les Alpilles, Saint-Pierre-De-Mézoargues, Mollèges, Mouriès, Noves, Orgon, Le Paradou, Plan d'orgon, Rognonas, Saint Andiol, Saint Etienne du Grès, Les Saintes Maries de la Mer, Saint Martin de Crau, Saint-Rémy-De-Provence, Tarascon, Verquières, Maussane
Afficher plus
Quantité ou étendue: minimum de 3 000 heures et un maximum de 5 000 heures par an soit un minimum de 9 000 heures et un maximum de 15 000 heures sur la durée totale du marché
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: atelier Pédagogique Individualisé sur le Pôle d'insertion d'aubagne - la Ciotat
Brève description:
Atelier Pédagogique Individualisé sur le Pôle d'insertion d'aubagne - la Ciotat comprenant les communes d'aubagne, Auriol, Belcodène, La Bouilladisse, Cadolive, Carnoux en Provence, Cassis, Ceyreste, La Ciotat, Cuges-Les-Pins, Gémenos, Gréasque, La Destrousse, La Penne sur Huveaune, Peypin, Roquefort la Bédoule, Roquevaire, Saint Savournin
Afficher plus
Quantité ou étendue: minimum de 3 000 heures et un maximum de 7 200 heures par an soit un minimum de 9 000 heures et un maximum de 21 600 heures sur la durée totale du marché
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: atelier Pédagogique Individualisé sur le Pôle d'insertion d'istres - marignane - martigues - vitrolles
Brève description:
Atelier Pédagogique Individualisé sur le Pôle d'insertion d'istres - marignane - martigues - vitrolles comprenant les communes d'istres, Fos-Sur-Mer, Miramas, Saint-Chamas, Grans, Cornillon-Confoux et Port-Saint-Louis-Du-Rhône, Carry-Le-Rouet, Châteauneuf-Les-Martigues, Ensuès-La-Redonne, Marignane, Gignac-La- nerthe, Le Rove, Saint-Victoret, Sausset-Les-Pins, Vitrolles, Saint-Mitre-Les- remparts, Martigues et Port-De-Bouc
Afficher plus
Quantité ou étendue: minimum de 6 000 heures et un maximum de 9 000 heures par an soit un minimum de 18 000 heures et un maximum de 27 000 heures sur la durée totale du marché
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: atelier Pédagogique Individualisé sur le Pôle d'insertion de Salon de Provence, Berre
Brève description:
Atelier Pédagogique Individualisé sur le Pôle d'insertion de Salon de Provence, Berre comprenant les communes d'alleins, Aurons, Berre-L'Etang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-Les-Oliviers, Lamanon, Lançon de Provence, Mallemort, Pelissanne, Rognac, Salon-De-Provence, Sénas, Saint-Chamas, Velaux, Vernègues
Afficher plus
Quantité ou étendue: minimum de 1 200 heures et un maximum de 3 000 heures par an soit un minimum de 3 600 heures et un maximum de 9 000 heures sur la durée totale du marché
Description des options:
option au sens du droit européen signifie reconduction au sens du code des marchés publics français
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 180 jours
Numéro de référence: E4DI05062013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Bouches-du-Rhône

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1°) Le formulaire Dc1, dûment complété et signé (signature originale par une personne habilitée à engager l'entreprise). Il est impératif d'utiliser le formulaire à jour de la réglementation en vigueur au 12.12.2011 ou au 25.6.2012. En cas de groupement, chaque membre (mandataire et cotraitant) doit être clairement identifié et doit signer ce document (un Dc1 pour tout le groupement)2°) Le formulaire Dc2 (version du 15.9.2010), dûment complété, portant expressément mention du chiffre d'affaire des 3 dernières années. En cas de groupement, chaque membre (mandataire et cotraitant) doit remettre un Dc2 distinct.Seule la forme solidaire, nécessaire à la bonne exécution du marché, avec compte commun, sera admise à la conclusion du contrat. Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat à un même marché, conformément à l'article 45-i in fine du Cmp.Si le candidat est une société nouvellement constituée, il devra obligatoirement joindre la dénomination et l'adresse de l'organisme duquel sa demande d'inscription est en cours, et joindre copie des pièces justifiant de cette demande (extrait Kbis par exemple), sans quoi sa candidature serait rejetée. De plus, il devra justifier par tout moyen de ses capacités techniques et financières (exemple : attestation bancaire, qualification ...)
Afficher plus
Situation économique et financière: le chiffre d'affaires des 3 dernières années (Dc2 - rubrique D1).
Capacité technique et professionnelle:
en réponse au cadre G du Dc2, le candidat joindra en annexe :-les références - liste des principaux services exécutés au cours des 3 dernières années en lien avec l'objet du marché en indiquant le montant, la date et le destinataire privé ou public et/ou des certificats de qualification professionnelle ou équivalent,-les effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement sur les trois dernières années (indiquer les moyens globaux en personnels et matériels).
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement du marché public sur le budget général de la collectivité. Application des règles de la comptabilité publique. Les candidats auront droit au paiement d'avances conformément aux prescriptions du C.C.A.T.P., aucune subvention n'est prévue. Paiement par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ de ce délai est la date de réception de la demande de paiement par les services de la personne publique contractante. Toutefois, le point de départ de ce délai est la date d'exécution des prestations lorsqu'elle est postérieure à la date de réception de la demande de paiement. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit au bénéfice d'intérêts moratoires pour le titulaire. Conformément au décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique :-le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. - le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros ". Ces dispositions s'appliquent aux contrats conclus à compter du 16 mars 2013 mais seulement pour les créances dont le délai de paiement commence à courir à compter de la date du 1er mai 2013
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
l'Attributaire peut être un candidat unique ou un groupement solidaire ou conjoint. Seule la forme solidaire avec compte unique sera acceptée à la conclusion du contrat
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22 13 000 15 00 247
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.cg13.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.cg13.fr 🌏
Adresse postale: 4 quai d'Arenc - CS 70095
Commune postale: Marseille Cedex 2
Code postal: 13304
Point de contact: Mme Séverine Dumaine
Courrier électronique: severine.dumaine@cg13.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://marches.cg13.fr 🌏
Point de contact: Mme Salone Muriel
Téléphone: +33 413317374 📞
Courrier électronique: muriel.salone@cg13.fr 📧
URL des documents: http://marches.cg13.fr 🌏
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Point de contact: Remise par courrier RAR, conformément à l'article 57V du CMP, sur place contre récépissé au Bureau B 6039 de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E4DI05062013
Informations complémentaires
le marché peut être consulté et téléchargé sur le site internet du Cg13 à l'adresse suivante : https://marches.cg13.fr. Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique sur la plateforme du Conseil Général à l'adresse suivante : https://marches.cg13.fr. Concernant les éléments d'appréciation, il convient de se référer au règlement de consultation pour en prendre connaissance. Pour les candidats étrangers, les documents doivent être accompagnés de leur traduction en français. Cette traduction doit être effectuée par un traducteur assermenté. Marché à procédure adaptée (article 30 du Cmp).Accord-Cadre au sens du droit européen signifie marché public à bons de commande au sens du code des marchés publics français.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: CCIRAL - Préfecture de Région - secrétariat général pour les affaires générales
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône - direction juridique - service des études juridiques et du contentieux
Adresse postale: Hôtel du Département, 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311620 📞
Fax: +33 413311473 📠
Source: OJS 2013/S 126-216075 (2013-06-27)
Avis d'attribution de marché (2014-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 930 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, 52 avenue de Saint-Just

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-07 📅
Date de publication: 2014-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 030-048838
Se réfère à l'avis: 2013/S 126-216075
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
La durée du marché est de 12 mois à compter de la notification du marché renouvelable deux fois par reconduction tacite. Accord-cadre au sens du droit européen signifie marché public à bons de commande au sens du code des marchés publics français. Annonce nº 104, BOAMP 124 B du 29.6. 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.2.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DI05062013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Bouches-du-Rhône

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-31 📅
Nom: Greta Marseille Sud
Adresse postale: 87 TRSE Parangon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13009
Courrier électronique: greta.mars-sud@ac-aix-marseille.fr 📧

2️⃣

3️⃣
Nom: Acpm
Adresse postale: 48 boulevard Marcel Delprat
Code postal: 13013
Courrier électronique: direction.generale@acpm.eu 📧

4️⃣
Nom: Association régionale en économie sociale – ARES
Adresse postale: immeuble Le Mansard B, 2 place Romée de Villeneuve
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Courrier électronique: ares3@orange.fr 📧

5️⃣
Nom: Association pour l'éducation cognitive et le développement – AECD
Adresse postale: 56 avenue des Chutes Lavie
Code postal: 13004
Courrier électronique: dg@aecd.fr 📧

6️⃣

7️⃣
Nom: Greta Ouest 13
Adresse postale: Lycée des Métiers Pierre Georges Latécoère, avenue des Bolles
Commune postale: Istres
Code postal: 13800
Courrier électronique: greta.ouest-berre@ac-aix-marseille.fr 📧

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: CCIRAL – préfecture de région – secrétariat général pour les affaires générales
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Conseil général des Bouches-du-Rhône – direction Juridique – service des études juridiques et du contentieux
Adresse postale: Hôtel du Département, 52 avenue de Saint-Just
Source: OJS 2014/S 030-048838 (2014-02-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
ACPM Association pour l'éducation cognitive et... Association régionale en économie sociale – ARES Greta Marseille Sud GRETA Ouest 13
Produits/services:
Services de santé et services sociaux Services d'action sociale et services connexes