Réalisation de contrôles de conformité de produits et d'instruments de mesure en laboratoire

Ministère économie finances industrie

Réalisation de contrôles de conformité de produits et d'instruments de mesure en laboratoire dans le cadre de la surveillance du marché et de la vérification de la libre circulation des produits dans le respect des règles du marché intérieur européen.
Cette opération comprend 60 lots faisant l'objet pour chacun des lots d'un marché à bons de commandes sans minimum et sans maximum d'une durée de 18 mois, renouvelable une fois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-29.

Qui ?

• Ministère économie finances industrie

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services de surveillance et de contrôle

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-29	Avis de marché

Avis de marché (2012-02-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de surveillance et de contrôle
Quantité ou étendue: Marché à bons de commandes sans minimum et sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de surveillance et de contrôle 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère économie finances industrie
Adresse postale: direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services - service de la compétitivité et du développement des PME - Squalpi - 12 rue Villiot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: arnaud-lafont@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 153449820 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-29 📅
Date limite de soumission: 2012-04-11 📅
Date de publication: 2012-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 43-070606
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Les renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus auprès de M. Rivalin: tél. +33 144970602 ou de Mme Rossetto: tél. +33 144970603. Les renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus auprès de M. Lafont, tél.: +33 153449820 ou de Mme Moreau, tél.: +33 153449711. Le dossier de consultation peut être téléchargé gratuitement sur le site www.marches-publics.gouv.fr à la rubrique de la consultation, référence: aoo-squalpi-controles, ou à la rubrique des consultations du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, entité DGCIS. Les modalités d'envoi des offres sont décrites dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette opération comprend 60 lots faisant l'objet pour chacun des lots d'un marché à bons de commandes sans minimum et sans maximum d'une durée de 18 mois, renouvelable une fois.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: sécurité électrique du petit électroménager
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité de produits: lot comportant 34 familles de produits (voir réglement de consultation).

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: sécurité électrique des luminaires
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité de produits: lot comportant 10 familles de produits (voir réglement de consultation).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: sécurité electrique des outillages portatifs
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité de produits: lot comportant 10 familles de produits (voir réglement de consultation.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: sécurité électrique des jouets
Brève description: Réalisation de contrôles de conformité de produits: jouets électriques.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: sécurité électrique des tondeuses à gazon
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité de produits: tondeuses à gazon électrique.

Quantité ou étendue: Marché à bons de commandes sans minimum et sans maximum d'une durée de 18 mois, renouvelable une fois.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: sécurité électrique de matériel électrique divers
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformités de produits: lot comportant 12 familles de produits (voir réglement de consultation).

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: sécurité électrique des lampes fluocompactes
Brève description: Controle de produits: lampes fluocompactes.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: sécurité électrique des lampes fluo-compactes
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité de produits: lampes fluo-compactes (options).

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: jouets
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité de produits: jouets, jouets porteurs et trottinettes jouets, portiques.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: articles de puériculture
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformités de produits: lot comportant 19 familles de produits (voir réglement de consultation).

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: gants
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformités de produits: lot comportant 6 familles de produits (voir réglement de consultation).

Numéro du lot: 12
Brève description: Réalisation de contrôles de conformités de produits: gants de protection moto.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: casques sport et loisirs
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformités de produits: casques de cyclisme, casques de ski, casques de protection jeunes enfants.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: chaussures de sécurité
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité de produits: lot comportant 4 familles de produits (voir réglement de consultation).

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: blousons
Brève description: Réalisation de contrôles de conformité de produits: blousons motocyclistes.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: casques divers
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité de produits: bombes cavalier, casques de protection pour l'industrie.

Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: aides à la flotabilité
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité de produits: gilets, brassards et ceintures "à pains".

Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: equipements de protection membres
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité de produits: genouillères, coudières, protège-poignets, paume.

Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: équipements de protection
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité de produits: protection pour arts martiaux, boxe.

Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: vêtements de signalisation
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité de produits: vêtements de signalisation à usage professionnel, vêtements de signalisation à uage non professionnel, accessoires de visualisation à usage non professionnel (brassards).

Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: équipement de protection des yeux
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité de produits: lot comportant 5 familles de produits (voir réglement de consultation).

Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: sièges
Brève description: Réalisation de contrôles de conformité de produits: sièges d'extérieur.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: masques de plongée
Brève description: Réalisation de contrôles de conformité de produits: masques de plongée.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: chiliennes
Brève description: Réalisation de contrôles de conformité de produits: chiliennes.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: lits superposés
Brève description: Réalisation de contrôles de conformité de produits: lits superposés.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: porte-charge de toit
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité de produits: porte-charge de toit, porte-skis et surfs.

Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: aotocuiseurs
Brève description: Réalisation de contrôles de conformité de produits: autocuiseurs.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: crics
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité de produits: crics, palans, treuils motorisés.

Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: broyeurs végétaux
Brève description: Réalisation de contrôles de conformité de produits: broyeurs végétaux.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: sièges de vélo
Brève description: Réalisation de contrôles de conformité de produits: sièges de vélo.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: etylotests
Brève description:

Réalisations de contrôles de conformité de produits: étylotests électroniques, étylotests chimiques.

Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: appareils à gaz
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité de produits: lot comportant 7 familles de produits (voir réglement de consultation).

Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: briquets
Brève description: Réalisation de contrôles de conformité de produits: briquets.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: matériel de jardinage
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité de produits: tailles-haies portatifs à moteur incorporé, coupe gazon et coupe-bordures électriques portatifs et à conducteur à pied, tondeuses à gazon à moteur, débroussailleuses thermiques.

Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: compresseurs
Brève description: Réalisation de contrôles de conformité de produits: compresseurs.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: barbecues
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité de produits: barbecues à combustible solide, barbecues à combustible solide à usage unique.

Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: casques de moto
Brève description: Réalisation de contrôles de conformité de produits: casques de moto.
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: garnitures de frein
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité de produits: garnitures de freins friction à froid, garnitures de freins propriétés structurelles.

Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: pneumatiques
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: masques respiratoires
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité de produits: masques de protection respiratoire.

Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: bicyclettes d'intérieur
Brève description: Réalisation de contrôles de conformité de produits: bicyclettes d'intérieur.
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: bicyclettes
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité de produits: bicyclettes de ville, bicyclettes pour jeunes enfants, bicyclettes tout terrain, bicyclettes de course.

Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: triangles de signalisation
Brève description: Réalisation de contrôles de conformité de produits: triangles de signalisation.
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: alarmes de piscine
Brève description: Réalisation de contrôles de conformité de produits: alarmes de piscine.
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: détecteurs de fumée
Brève description: Réalisation de contrôles de conformité de produits: détecteurs de fumée.
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: détecteurs de monoxyde de carbone
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité de produits: détecteurs de monoxyde de carbone.

Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: groupes électrogènes
Brève description: Réalisation de contrôles de conformité de produits: groupes électrogènes.
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: humidimètres
Brève description: Réalisation de contrôles de conformité d'instruments de mesure: humidimètres.
Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: cinémomètres
Brève description: Réalisation de contrôles de conformité d'instruments de mesure: cinémomètres.
Numéro du lot: 50
Intitulé du lot: taximètres et dispositifs associés
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité d'instruments de mesure: taximètres certifiés avant le 31 10 2006, taximètres certifiés après le 31 10 2006, dispositifs répétiteurs lumineux de tarifs pour taxis.

Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: manomètres
Brève description: Réalisation de contrôles de conformité d'instruments de mesure: manomètres.
Numéro du lot: 52
Intitulé du lot: analyseurs de gaz et opacimètres
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité d'instruments de mesure: analyseurs de gaz d'échappement certifiés avant le 31 10 2006, analyseurs de gaz d'échappement certifiés après le 31 10 2006, opacimètres.

Numéro du lot: 53
Intitulé du lot: ethylomètres
Brève description: Réalisation de contrôles de conformité d'instruments de mesure: éthylomètres.
Numéro du lot: 54
Intitulé du lot: compteurs de gaz et dispositif de conversion de volume de gaz
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité d'instruments de mesure: lot comportant 7 produits (voir réglement de consultation).

Numéro du lot: 55
Intitulé du lot: compteurs d'énergie électrique
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité d'instruments de mesure: lot comportant 5 produits (voir réglement de consultation).

Numéro du lot: 56
Intitulé du lot: compteurs d'énergie thermique et compteurs d'eau
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité d'instruments de mesure: lot comportant 6 produits (voir réglement de consultation).

Numéro du lot: 57
Intitulé du lot: mesures matérialisées de poids et de longueur
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité d'instruments de mesure: poids, mesures matérialisées de longueur certifiées avant le 31.10.2006, mesures matérialisées de longueur certifiées après le 31.10.2006.

Numéro du lot: 58
Intitulé du lot: instruments de pesage
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité d'instruments de mesure: instruments de pesage à fonctionnement non automatique, instruments de pesage à fonctionnement automatique.

Numéro du lot: 59
Intitulé du lot: mesurage de liquides
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité d'instruments de mesure: ensembles de mesurages de liquides autres que l'eau certifiés avant le 31.10.2006, ensembles de mesurage de liquides autres que l'eau certifiés après le 31.10.2006.

Numéro du lot: 60
Intitulé du lot: mesure multidimensionnelle
Brève description:

Réalisation de contrôles de conformité d'instruments de mesure: instruments de mesure multidimensionnelle.

Numéro de référence: aoo-squalpi-controles

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

a) lettre de candidature, dûment remplie, datée et signée par le candidat (formulaire DC1 "lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants" fourni dans le dossier de la consultation). En cas de groupement, conformément à l'article 51-4 du code des marchés publics, la lettre de candidature est signée, soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises au stade de la passation du marché) "déclaration du candidat" -b) formulaire DC2 (fourni dans le dossier de consultation) dûment rempli, daté et signé. Une attestation sur l'honneur établie en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics: à cet effet, le formulaire Dc1 permettra de justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés par l'article 43.

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaires global et chifres d'affaires relatif aux prestations prévues dans le marché pour les 2 derniers exercices clos. Présentation du plateau technique et des moyens humains dont ont disposé les candidats au cours de l'année 2011.

Références en matière de contrôles pour les administrations françaises ou européennes pour les années 2009, 2010 et 2011 ou moyens de preuve équivalents.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats doivent être habilités pour le contrôle de la conformité des produits - liste en annexe 1 du réglement de consultation - à la réglementation européenne (organisme notifié) ou nationale (agrément) pertinente.

Ils devront être également accrédités pour les essais pour lesquels ils soumissionnent par le comité français d'accréditation (Cofrac) ou tout autre organisme d'accréditation signataire des accords de reconnaissance mutuelle dans le cadre de la coopération européenne pour l'accréditation (EA), sur la portée de l'ensemble des normes correspondant à un lot. Les preuves attestant des compétences pour les essais concernés doivent être jointes et faire référence aux normes citées dans les lots correspondants.

En cas de demande d'accréditation en cours, le candidat devra justifier de cette demande. Compte tenu du délai de validité des offres de 120 jours, l'offre de ce candidat ne pourra être retenue et le marché lui être attribué que si l'accréditation est finalement obtenue au plus tard 5 mois à compter de la date limite de remise des offres.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Crédits de l'etat, paiement par mandat administratif, délai global de paiement de 30 jours (décrets 2002-231 et 232 du 21.2.2002 modifiés par décret 2008-408 du 28.4.2008); prix révisables, avance suivant application de l'article 87 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint.
Autres conditions particulières: Possession de l'accréditation décrite ci-après.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. délais annoncés (40)
2. somme des coûts unitaires des familles composant un lot (30)
3. le coût de l'analyse à compter de dix échantilloons par famille (25)
4. les forfaits de transport (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Arnaud Lafont - chef du bureau de la normalisation et de l'accréditation au sein de la sous-direction de la qualité, de la normalisation, de la métrologie et de la propriété industrielle
Courrier électronique: grefffe-ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: aoo-squalpi-controles
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: grefffe-ta-paris@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 043-070606 (2012-02-29)

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